lead_fr: Octroyé depuis 2018, le Grand Prix Töpffer est attribué à Catherine Meurisse en 2021. Le prix lui sera remis le 3 décembre aux côtés des lauréat-e-s du Prix Töpffer Genève et du Prix Töpffer de la jeune bande dessinée pour lesquels les nominé-e-s sont désormais connu-e-s.

title_fr: Le Grand Prix Töpffer de la bande dessinée 2021 décerné à Catherine Meurisse

content_fr:
Sur proposition d'un jury constitué d'expert-e-s et de professionnel-le-s de la bande dessinée, le canton et la Ville de Genève (Bibliothèque de Genève), ont décidé de récompenser l'autrice Catherine Meurisse pour l'ensemble de son œuvre en lui décernant le Grand Prix Töpffer de la bande dessinée 2021.

Catherine Meurisse est née en 1980. Dessinatrice, autrice, caricaturiste, reporter et illustratrice d'albums pour la jeunesse, Catherine Meurisse est une artiste prolifique. Aiguisant son regard et son trait pendant quinze ans dans de nombreux titres de presse (Le Monde, Libération, Les Échos, L'Obs.) et plus particulièrement à Charlie Hebdo, elle réalise des bandes dessinées où l'esprit de sérieux n'a pas sa place. Après Mes hommes de lettres, Le pont des arts (Sarbacane), Moderne Olympia (Futuropolis) et Drôles de femmes (avec Julie Birmant), elle publie en 2016 La Légèreté, récit bouleversant de son retour à la vie, au dessin et à la mémoire, après l'attentat contre Charlie Hebdo auquel elle a échappé. Toujours chez Dargaud, après l'effronté Scènes de la vie hormonale paraît Les Grands Espaces, évocation de son enfance à la campagne, où se mêlent souvenirs savoureux et conscience esthétique et politique du paysage rural. En 2019, elle publie Delacroix, adaptation graphique toute personnelle des mémoires d'Alexandre Dumas, grand ami du peintre Eugène Delacroix.

Son nouvel album, La jeune femme et la mer interroge la place de l'humain dans la nature et le recours à l'art pour saisir les paysages qui disparaissent. En 2020, année où une grande rétrospective lui est consacrée à la BPI du Centre Pompidou, Catherine Meurisse devient la première artiste de bande dessinée membre de l'Académie des beaux-arts. En 2021, en plus de se voir récompensée du Grand Prix Töpffer de la bande dessinée, une exposition lui est consacrée au Cartoonmuseum de Bâle dès novembre.

Prix Töpffer Genève et Prix Töpffer de la jeune bande dessinée 2021

Sont nominé-e-s pour le Prix Töpffer Genève 2021, qui récompense une personnalité genevoise confirmée de la bande dessinée: Frederik Peeters (1974) pour Oleg, Isabelle Pralong (1967) & Fabrice Melquiot (1972) pour Polly et Helge Reumann (1966) pour Totale résistance.

Pour le Prix Töpffer de la jeune bande dessinée 2021, qui récompense une nouvelle personnalité de la bande dessinée n'ayant jamais publié, sont nominé-e-s:Chloé Châtelain (1999) pour Journal du Châlet Tavannes, Dylan Iacovelli (1998) pour Rage et Cassandre Tornay (2000) pour Boa.

Dans le cadre de cette édition 2021, le jury de sélection est composé comme suit (par ordre alphabétique):

Melchior Best (lauréat Prix de la jeune bande dessinée 2020), Patrick Fuchs (doyen de l'École supérieure de bande dessinée et d’illustration), Dominique Goblet (autrice, lauréate Grand Prix Töpffer 2020 et présidente du jury), Anne-Hélène Hoog (directrice du Musée d'Angoulême), Françoise Mamie (ancienne programmatrice de la Villa Bernasconi), Clément Paurd (enseignant à la HEAD), Pierre Schilling (auteur, lauréat Prix Töpffer Genève 2020), Anna Sommer (autrice) ainsi que, au bénéfice de voix consultatives, Frédéric Sardet (directeur de la Bibliothèque de Genève) et Karine Tissot (conseillère culturelle à l'office cantonal de la culture et du sport).

Une cérémonie et une soirée d'animations pour célébrer la bande dessinée

Le Grand Prix Töpffer de la bande dessinée 2021 sera remis officiellement à Catherine Meurisse le 3 décembre prochain lors d'une cérémonie en présence de Thierry Apothéloz, conseiller d'État chargé du département de la cohésion sociale (DCS) du canton de Genève et de Sami Kanaan, conseiller administratif de la Ville de Genève en charge du département de la culture et de la transition numérique.

Les lauréat-e-s du Prix Töpffer Genève et du Prix Töpffer de la jeune bande dessinée seront désigné-e-s et récompensé-e-s lors de cet événement qui fera l'objet d'une prochaine communication.

Les biographies des artistes et les liens utiles sont disponibles à l'adresse www.prixtopffer.ch.

Pour toute information complémentaire:

Canton de Genève: Guillaume Renevey, chargé de communication, DCS, guillaume.renevey@etat.ge.ch, T. 022 546 67 68

Bibliothèque de Genève: Marcio Nunes, chargé de communication, Bibliothèque de Genève, marcio.nunes@ville-ge.ch,T. 022 418 28 93.


lead_fr: Octroyé conjointement par le canton et la Ville de Genève depuis 2018, le Grand Prix Töpffer est attribué cette année à Posy Simmonds. Le prix lui sera remis le 1er décembre aux côtés des lauréat-e-s du Prix Töpffer Genève et du Prix Töpffer de la jeune bande dessinée pour lesquels les nominé-e-s sont désormais connu-e-s.

type_fr: Communiqués de presse

body_key: GE

location: Genève

title_fr: Le Grand Prix Töpffer de la bande dessinée 2022 décerné à Posy Simmonds

content_fr:
Sur proposition d'un jury constitué d'expertes et experts et de professionnelles et professionnels de la bande dessinée, le canton et la Ville de Genève (Bibliothèque de Genève) ont décidé de récompenser l'autrice Posy Simmonds pour l'ensemble de son œuvre en lui décernant le Grand Prix Töpffer de la bande dessinée 2022.

Posy Simmonds est née en 1945. Elle grandit près de Cookham dans le Berkshire, en Angleterre, et suit des études de graphisme à la Central School de Londres. En 1968, Posy Simmonds commence à travailler en tant que dessinatrice/illustratrice indépendante, contribuant à un large éventail de magazines et de journaux britanniques.  Son dessin hebdomadaire dans The Guardian sur la bourgeoisie anglaise de gauche débute en 1977 et dure dix ans. Des recueils de ces dessins sont publiés sous forme de livres, notamment True Love (1981) et Mrs Weber's Omnibus (2012).

Gemma Bovery, inspiré de Gustave Flaubert, est publié en série quotidienne dans The Guardian en 1999 et Tamara Drewe en 2005-2006. Les versions livres ont été traduites en huit langues et les deux romans ont été adaptés au cinéma, Tamara Drewe réalisé par Stephen Frears en 2010 et Gemma Bovery réalisé par Anne Fontaine en 2014. Tamara Drewe a remporté le Grand Prix de la critique de l'ACBD en 2009; Cassandra Darke, publié en 2018, a été sélectionné pour le prix du polar en 2020 à Angoulême. Posy Simmonds est également l'autrice de plusieurs livres pour enfants, parmi lesquels Baker Cat (le Chat du Boulanger) et Fred, dont la version filmée est nominée aux Oscars en 1996.

Son travail a été présenté au Museum of Modern Art d'Oxford et dans plusieurs expositions organisées par l'Arts Council et le British Council. Des rétrospectives de son œuvre ont été exposées au Centre belge de la Bande dessinée à Bruxelles en 2012, au Cartoonmuseum Basel en 2021 et à la Maison de la bd de Blois en 2021.

Elle est nommée membre de la Royal Society of Literature en 2005. Posy Simmonds est mariée au designer et écrivain Richard Hollis et vit à Londres.

Prix Töpffer Genève et Prix Töpffer de la jeune bande dessinée 2022

Sont nominées et nominé pour le Prix Töpffer Genève 2022, qui récompense une personnalité genevoise confirmée de la bande dessinée: Sarah André pour Bande originale (Editions Ripopée), Alex Baladi pour Saturnine (Atrabile) et Noémie Weber pour Le monde des animaux perdus (Gallimard).

Pour le Prix Töpffer de la jeune bande dessinée 2022, qui récompense une nouvelle personnalité de la bande dessinée n'ayant jamais publié, sont nominées: Jeanne Nidegger pour Histoire du soir et Diana Vlasa pour Des fleurs, des filles ou des garçons.

Dans le cadre de cette édition 2022, le jury de sélection est composé comme suit:

Patrick Fuchs (doyen de l'Ecole supérieure de bande dessinée et d’illustration), Anne-Hélène Hoog (directrice du Musée d'Angoulême), Gaëlle Kovaliv (co-directrice du festival BD Fil, Lausanne), Isabelle Pralong (lauréate du Prix Töpffer Genève 2021), Anna Sommer (autrice), Benjamin Stroun (enseignant à la HEAD) et Cassandre Tornay (lauréate du Prix de la jeune bande dessinée 2021), ainsi que, au bénéfice de voix consultatives, Frédéric Sardet (directeur de la Bibliothèque de Genève) et Karine Tissot (conseillère culturelle à l'office cantonal de la culture et du sport).

Une cérémonie et une soirée d'animations pour célébrer la bande dessinée

Le Grand Prix Töpffer de la bande dessinée 2022 sera remis officiellement à Posy Simmonds le 1er décembre, prochain lors d'une cérémonie en présence de Thierry Apothéloz, conseiller d'Etat chargé du département de la cohésion sociale (DCS), et de Sami Kanaan, conseiller administratif de la Ville de Genève chargé du département de la culture et de la transition numérique (DCTN).

Les lauréates et lauréats du Prix Töpffer Genève et du Prix Töpffer de la jeune bande dessinée seront désignés et récompensés lors de cet événement, qui fera l'objet d'une prochaine communication.

Les biographies des artistes et les liens utiles sont disponibles à l'adresse www.prixtopffer.ch.

Pour toute information complémentaire (médias uniquement):

Canton de Genève: M. Guillaume Renevey, chargé de communication, office cantonal de la culture et du sport, DCS, guillaume.renevey@etat.ge.ch,T. 022 546 67 68

Bibliothèque de Genève: M. Marcio Nunes, chargé de communication, DCTN, marcio.nunes@ville-ge.ch, T. 022 418 28 93.

content_format: html


lead_fr: Reconnu pour son approche graphique audacieuse et pour sa capacité à réinventer le langage de la bande dessinée, l’artiste flamand Olivier Schrauwen remporte le Grand Prix Töpffer 2025. Le jury a par ailleurs sélectionné les autrices et auteurs nommés pour le Prix Töpffer Genève et le Prix Töpffer de la jeune bande dessinée. Les distinctions seront remises lors d’une cérémonie publique le 4 décembre à la HEAD – Genève.

title_fr: Le Grand Prix Töpffer de la bande dessinée 2025 décerné à l’auteur belge Olivier Schrauwen

content_fr:
Considéré comme un auteur de bande dessinée d’avant-garde parmi les plus influents en Europe, Olivier Schrauwen (Bruges, 1977) est un expérimentateur qui surprend par la diversité de ses innovations autant graphiques que narratives. Ses albums, tels que Mon Fiston ou Arsène Schrauwen, utilisent des palettes de couleurs limitées, des formes stylisées et une structure de page inspirée à la fois par les strips classiques du début du XXe siècle et par les expérimentations contemporaines.

Ses récits teintés d’autofiction naviguent entre chroniques de la vie quotidienne et plongées dans la conscience des personnages. Pensées, souvenirs et fantasmes sont transposés dans une narration fragmentée et polyphonique. Olivier Schrauwen adopte une approche introspective et ironique face au medium, exploitant les codes du roman graphique et du récit d’aventure pour mieux les parodier et les interroger. Des œuvres comme Vies parallèles ou le récent Sunday (2024) s’inscrivent comme des pièces maîtresses d’imaginaire surréel, d’exploration formelle et d’humour décalé.

Traduit en plusieurs langues et salué par la critique aussi bien en Europe qu’aux Etats-Unis, son travail est régulièrement sélectionné et présenté lors de grands festivals comme Angoulême, ou cette année encore au Fumetto de Lucerne. En lui décernant le Grand Prix Töpffer 2025, qui récompense une ou un auteur francophone ou traduit en français pour l’ensemble de son œuvre, le jury souhaite marquer l’importance de la contribution d’Olivier Schrauwen à la bande dessinée contemporaine.

Des jeunes bédéistes qui sortent des cases

Outre le Grand Prix, les Prix Töpffer distinguent également le meilleur de la bande dessinée genevoise, avec le Prix Genève qui s’adresse à une ou un auteur déjà reconnu pour une œuvre parue dans les douze derniers mois, et le Prix de la jeune bande dessinée qui récompense un nouveau talent pour un projet d’album.

Dans cette dernière catégorie, le jury a été marqué cette année encore par la créativité et la qualité des projets reçus, avec des univers graphiques et narratifs très personnels qui n’hésitent pas à sortir des cases. Au terme des délibérations, les trois autrices nommées pour le Prix de la jeune bande dessinée sont Alissa Kumpf pour Ctoïno, Chiara Pugliese pour On pourrait dire que je suis un pervers narcissique et Timéa Wenger pour Je regarde dehors.

Pour le Prix Töpffer Genève, les trois albums nommés sont Chacal Hebdo d’Alex Baladi et Dominique Ziegler, Du pain blanc et du chocolat de Pascal Matthey, et Iris de Fabian Menor.

Chacal Hebdo (éd. The Hoochie Coochie), qui déconstruit de manière caustique le mythe autour d’un célèbre magazine satirique, a séduit le jury par ses illustrations facétieuses et sa verve. Récit de filiation intime et émouvant, Du pain blanc et du chocolat (éd. L’employé du moi) est remarqué pour sa maîtrise graphique et sa narration très aboutie. Enfin, Iris (éd. Atrabile) a impressionné le jury par la qualité du trait et la fluidité du récit, qui met en scène une artiste confrontée au vieillissement et à la nécessité de se réinventer.

Le jury de sélection pour ces prix 2025 est composé de Fanny György (lauréate Prix Töpffer de la jeune bande dessinée 2024), Juliette Mancini (lauréate Prix Töpffer Genève 2024), Clément Paurd (responsable de l'orientation illustration à la HEAD – Genève), Emmanuèle Payen (directrice du département développement culturel et cinéma au Centre Pompidou, Paris), Leticia Ramos (responsable de la librairie spécialisée Cumulus) et Nadia Raviscioni (artiste de bande dessinée et enseignante au CFP Arts).

Exposition et soirée festive

Décernés par le canton et la Ville de Genève en hommage au Genevois Rodolphe Töpffer, considéré comme l’inventeur du neuvième art, les Prix Töpffer sont remis à l’occasion d’une cérémonie assortie d’une exposition du travail des artistes en lice et d’une soirée festive. L’événement, ouvert au public et gratuit, aura lieu le jeudi 4 décembre au Cube du campus de la HEAD – Genève. Le programme précis sera communiqué ultérieurement.

Des notices sur les artistes et les albums et des images pour la presse sont disponibles à l'adresse www.prixtopffer.ch.

Les médias intéressés par une interview ou un reportage, lors de la cérémonie ou en amont, peuvent s’annoncer aux coordonnées ci-dessous. Il est à noter qu’en tant que lauréat du Grand Prix 2025, Olivier Schrauwen sera présent à Genève dès le 1er décembre pour donner un atelier aux étudiantes et étudiants de la HEAD – Genève et de l’École supérieure de bande dessinée et d’illustration (ESBDI), institutions partenaires des Prix Töpffer.

Pour toute information complémentaire (médias uniquement) :

Canton de Genève: Mathieu Lombard, chargé d'information et de communication, service cantonal de la culture,  DCS, mathieu.lombard@etat.ge.ch, T. 022 546 67 08

Ville de Genève: Marcio Nunes, chargé de communication, Bibliothèque de Genève, marcio.nunes@geneve.ch, T. 022 418 28 93


lead_fr: Ce document revient sur les mesures de mobilité prévues aux Communaux d'Ambilly.

type_fr: Brochures

title_fr: Grand projet Communaux d'Ambilly - mobilité

type_harmonized: news


type_fr: Études et rapports

title_fr: Grand-Saconnex, Voie-de-Gex, Pré-du-Stand, 2014, rapport

content_fr:
L’OFROU a demandé au Service cantonal d’archéologie de procéder à une série de sondages en vue de la construction d’un nouveau giratoire joint à la nouvelle route des Nations. La parcelle concernée est un champ en exploitation, il a donc été décidé d’attendre la fin des moissons pour commencer les travaux.

Le champ appelé « Grand-Pré » ou « Pré-du-Stand » est mentionné comme tel sur les cartes les plus anciennes qui sont à notre disposition. Aucune construction n’y est inscrite, mise à part, au 19e siècle, la ciblerie qui est encore debout aujourd’hui. Le champ ayant été utilisé comme stand de tir d’où son nom de « Pré-du-Stand ». Aucune investigation archéologique n’a été menée par le passé, c’est donc sur un terrain vierge de toute connaissance qu’il a fallu intervenir.


lead_fr: L’OFROU a demandé au Service cantonal d’archéologie de procéder à une série de sondages en vue de la construction d’un nouveau giratoire joint à la nouvelle route des Nations. La parcelle concernée est un champ en exploitation, il a donc été décidé d’attendre la fin des moissons pour commencer les travaux.

title_fr: Grand-Saconnex, Voie-de-Gex, Pré-du-Stand, 2014, rapport (partie cantonale)


title_fr: La grande consultation pour la place de Carantec au Grand-Saconnex

content_fr:
Rapport de restitution de la démarche de concertation « Penser une place centrale pour demain » qui s'est tenue de  janvier à juin 2021 pour discuter des espaces libres, de la place de Carantec et ses usages, de la programmation des rez-de-chaussée, etc.

La démarche a accompagné la phase avant-projet du projet de quartier Carantec au Grand-Saconnex.


lead_fr: La cinquième édition de cité-métiers.ch l'expo mise sur l'interactivité et les nouvelles technologies pour mettre en valeur quelque 300 professions

title_fr: La grande fête triennale des métiers prend ses quartiers à Palexpo

content_fr:
Pour la cinquième fois depuis 2001, les métiers font leur show à Palexpo. L'exposition citémétiers.ch a été inaugurée ce mardi 3 novembre par la conseillère d'Etat Anne Emery-Torracinta, accompagnée notamment de M. Mauro Dell'Ambrogio, secrétaire d'Etat au SEFRI, et de M. Michael Møller, directeur général de l'ONU, la Genève internationale étant l'invitée d'honneur de cette édition 2015.

Sur les 30'000 m2 de l'exposition, 200 stands présentent quelque 300 professions. Les espaces des sept pôles de la formation professionnelle genevoise (arts appliqués, commerce, construction, nature et environnement, santé et social, services et hôtellerie-restauration, technique) y tiennent la vedette. Mais de nombreux autres partenaires sont également présents, parmi lesquels les HUG, la Ville de Genève ou la région Rhône-Alpes. Les Hautes écoles, l'Université de Genève et de nombreuses structures de formation continue pour adultes complètent le tableau.

C’est dans ce cadre que sera attribué le « Prix de l’entreprise formatrice 2015 », cet aprèsmidi à 17h30. Ce prix est remis par l’Association Cité des métiers et de la formation, en concertation étroite avec les partenaires sociaux et le département de l’instruction publique, de la culture et du sport (DIP).

80'000 visiteurs sont attendus du mardi au dimanche, dont un grand nombre d'élèves des écoles genevoises de la 8e à la 12e année, transportés à Palexpo dans le cadre d'un accord de partenariat avec les TPG. L'exposition, gratuite, est ouverte à tous les publics et souhaite attirer en particulier les parents, auxquels des visites guidées sont offertes. Les organisateurs (DIP et partenaires sociaux) ont également mis cette année l'accent sur l'interactivité, en créant une application Cité des métiers l'expo Genève et en encourageant une présence accrue des apprentis sur les stands des exposants.


lead_fr: Schéma des grandes phases de la révision du plan directeur cantonal. Ce processus de révision se déroule par étapes, pour mieux s’adapter aux évolutions du territoire et des enjeux.  Des phases de consultation démarreront conformément aux procédures légales dans le deuxième semestre de l’année 2026.

type_fr: Documents d'information

title_fr: Les grandes étapes de la révision du plan directeur cantonal


lead_fr: Réponse du Conseil d'Etat à la consultation du département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC) s'agissant des grandes installations photovoltaïques: révision d'ordonnances en vue de la mise en oeuvre du nouvel article 71a de la loi sur l'énergie.

type_fr: Réponses aux consultations fédérales

title_fr: Grandes installations photovoltaïques: révision d'ordonnances en vue de la mise en œuvre du nouvel article 71a de la loi sur l'énergie - Consultation fédérale


lead_fr: Présentation des obligations légales auxquelles sont tenus les grands consommateurs d'énergie, c’est-à-dire les sites présentant une consommation annuelle de chaleur supérieure à 5 GWh et/ou une consommation annuelle d’électricité supérieure à 0,5 GWh.

title_fr: Grands consommateurs - réduire la facture énergétique


type_fr: Synthèses

title_fr: Greffe de la chambre des relations collectives de travail

content_fr:
Nos missions

Rattaché à l'OCIRT, le greffe de la chambre des relations collectives de travail (CRCT) a pour missions de :

garantir le respect des procédures de la CRCT

fournir la documentation sociale et juridique nécessaire à l'activité de la CRCT

organiser et préparer les audiences de la CRCT, assister la CRCT pendant les audiences, dresser les procès-verbaux et rédiger les projets après les audiences

assurer le secrétariat de la CRCT, procéder aux notifications des décisions et aux publications des contrats-types de travail (CTT) et transmettre ces derniers aux autorités et aux organismes concernés

renseigner le public sur le fonctionnement et l'activité de la CRCT

Liens utiles

Saisir la chambre des relations collectives de travail (CRCT)

Rapports d'activité de la CRCT : 2025 / 2024 / 2023 / 2022 / 2021 / 2020 / 2019 / 2018 / 2017 / 2016

Localisation

Rue David-Dufour 5

1205  Genève

Salle d'audience :

Rue David-Dufour 1

(6ème étage)

Adresse postale

CRCT

Case postale 64

1211  Genève 8

Tél: +41 22 388 29 29

E-mail: crct@etat.ge.ch

Heure d'ouverture des guichets

Du lundi au vendredi, de 08h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h30.


title_fr: GREPSY - Groupement de Réflexion et d'Echange en santé PSYchique

content_fr:
Rue des Savoises 15 - 1205 Genève

T - 078 659 99 19
E-mail
www.grepsy.ch

Nature juridique

-

Handicap pris en charge

Handicap psychique

Mission

Le GREPSY est un réseau d'échange et de réflexion entre personnes atteintes dans leur santé psychique, associations concernées, proches, professionnels. Ensemble, ces acteurs défendent une vision dynamique de la personne concernée par la santé mentale.

Prestations

Actuellement le GAG - Groupe d'action Grepsy élabore un plan à deux ans pour la création d'un espace permanent d'information et formation au sujet du RECOVERY et l 'AUTODETERMINATION des personnes concernées par les troubles psychiques.


lead_fr: Face au conflit social qui oppose depuis début novembre des livreurs à la plateforme de livraison Smood, le département de l'économie et de l'emploi (DEE) a saisi la Chambre des relations collectives de travail (CRCT).

title_fr: Grèves chez Smood: les autorités lancent une procédure de conciliation

content_fr:
Des livreurs et des livreuses de l'entreprise Smood ont entamé, au début du mois de novembre 2021, un mouvement de grève dans plusieurs cantons romands. Le mouvement s'est également étendu à Genève, où se trouve le siège de l'entreprise. En fin de semaine dernière, de nouvelles actions du personnel ont eu lieu.

Alors que le conflit se prolonge, le département de l'économie et de l'emploi (DEE) a décidé de saisir la Chambre des relations collectives de travail (CRCT). La démarche s'inscrit dans un contexte où les parties ne parviennent à s'accorder sur un protocole de négociation. Son objectif est d'engager une procédure de conciliation.

La CRCT offre en effet un cadre institutionnel et un accompagnement propres à faciliter les discussions, dans l'objectif de parvenir à un accord. La procédure de conciliation nécessitant un climat de confiance et apaisé, il ne sera fait aucun autre commentaire.


lead_fr: Suite au vote de la loi 13219 et la fin du processus d'harmonisation des conditions cadre d'enseignement, le Groupe des enseignements artistiques délégués a défini une grille de reconnaissance des principaux diplômes d'enseignement.

type_fr: Barèmes

title_fr: Grille d'équivalence des diplômes (écoles accréditées art. 106 LIP)


lead_fr: Grille horaire pour le personnel en institution des structures d'accueil de la petite enfance (SAPE)

title_fr: Grille horaire du personnel en IPE


lead_fr: Ce document est un extrait de la directive Grille horaire enseignement primaire (D.E.DGEO.EP.SEE.06). Il décrit la répartition hebdomadaire du temps d'enseignement pour l'ensemble des établissements de l'enseignement primaire.

title_fr: Grille horaire enseignement primaire


lead_fr: Document présentant la grille horaire des élèves SAE au cycle d'orientation (9CO - 10CO - 11CO).

title_fr: Grille horaire SAE - CO

external_id: document/grille-horaire-sae-co


lead_fr: Mesures de prévention pour éviter la propagation du virus H5N8 aux volailles domestiques. Séparer les espèces Interdire l'accès au bassin d'eau Nourrir les volailles exclusivement à l'intérieur Enfermer les volailles dans un poulailler clos

title_fr: Grippe aviaire : mesures de prévention


lead_fr: Vidéo issue de la campagne Unis contre la grippe GE me protège de la grippe

type_fr: Vidéos, Audios

title_fr: La grippe est responsable de plusieurs centaines de décès par année en Suisse


lead_fr: Films « Quartier de Grosselin »

title_fr: GROSSELIN : balade dans le quartier

content_fr:
Emmanuel Chaze, responsable de la planification du projet PAV, présente l'urbanisme participatif du quartier.

Patricia Neumann cheffe de projet, présente le futur quartier de Grosselin.

external_id: document/grosselin-balade-quartier


lead_fr: Visite du quartier Grosselin en compagnie de Patricia Neumann, cheffe de projet du quartier Grosselin.

title_fr: Grosselin : construire un quartier durable


lead_fr: Tout le monde peut vivre un conflit au travail.  Un lieu permet d'en parler et de réfléchir à des pistes pour sortir de cette situation.  La vocation essentielle du Groupe de confiance est de protéger la personnalité par la gestion des conflits. Dès qu'il y a un malaise ou une situation problématique, les personnes peuvent prendre rendez-vous pour un entretien confidentiel. L'atteinte à la personnalité est une notion juridique qui inclut le harcèlement sexuel et le harcèlement psychologique, ou mobbing.

title_fr: Le Groupe de confiance en images

external_id: document/groupe-confiance-images


lead_fr: Groupe de confiance - Propositions de mesures de protection

type_fr: Guides


lead_fr: Groupe de confiance - Recommandations mesures de protection du RPPers


title_fr: Groupe régional de la Société suisse de sclérose en plaques

content_fr:
Case postale 72 - 1223 Cologny

T - 022 736 23 02
E-mail
www.scleroseenplaques.ch

Nature juridique

-

Handicap pris en charge

Handicap physique

Mission

Offrir une information non médicale et un soutien spécifique aux personnes atteintes de sclérose en plaques, leurs famille et amis.

Prestations

Réunions régulières et occasionnelles. Entraide, soutien et information aux malades et aux proches. Animation et activités ludiques. "New SEP" groupe spécifique pour nouveaux diagnostiqués, sport, pique-nique et sorties.


lead_fr: Le Groupe risque pour l’état de santé et inspectorat (GRESI) a pour mission de surveiller l’application du cadre légal et règlementaire et ainsi garantir les conditions de la qualité de la prise en soins des patients, résidents et usagers. En effet, le canton de Genève est tenu de vérifier et de garantir les compétences des personnes travaillant au sein de ces institutions, la présence et l’application des procédures et la conformité du matériel technique et des locaux.

content_fr:
Les collaboratrices et collaborateurs du GRESI ont tous une expérience professionnelle dans le domaine des soins, comme professionnels de la santé et avec une formation spécialisée complémentaire. Le GRESI est une entité du Service du médecin cantonal et œuvre, à ce titre, sous le contrôle et la responsabilité de la médecin cantonale.

Missions

Le GRESI effectue en moyenne 300 inspections de surveillance, inopinées ou annoncées, sur le terrain chaque année, avec pour missions principales:

Cadre légal

Garantir le respect des dispositions légales (fédérales et cantonales), des directives, recommandations et des bonnes pratiques professionnelles en vigueur.

Institutions de santé (IS)

Evaluer et valider la conformité des conditions d'ouverture, de transformation, d'extension et de fermeture des IS, en collaboration avec les autres services concernés.

Surveillance

Faire respecter lors d'inspections liées à son champ d’activité les bases légales, les directives et les recommandations en matière de pratiques médico-soignantes. En cas d'infraction grave, prendre, voire imposer, toute mesure nécessaire.

Identifier par échantillonnage, les écarts entre l’existant et les attentes définies dans les bases légales et les bonnes pratiques. Le GRESI transmet professionnels de santé responsables, les incohérences identifiées et les mesures correctives à apporter.

Réclamations

Investiguer les plaintes, les doléances et les réclamations à la demande de l'autorité sanitaire ou du pouvoir judiciaire.

Sensibilisation

Rappeler aux professionnels de la santé responsables et aux directions d'institutions de santé et établissements de soins privés ou publics le bienfondé des bonnes pratiques professionnelles, en se basant sur une argumentation issue de la législation et des recommandations en vigueur dans les domaines d’expertise spécifiques.

Bonnes pratiques et qualité

Favoriser l’amélioration des prestations médicales et de soins dans le canton, notamment en participant à la promotion de la qualité des soins comme expert de pratique médico-soignante.

Conseil et préavis

Collaborer de manière transversale avec les services de l'Etat et autres partenaires en qualité d'experts des bonnes pratiques.


lead_fr: Pour les particuliers: comment me connecter à Mon espace e-démarches avec mon compte personnel ou mon compte GeneveID, changer mon mot de passe, modifier le numéro de téléphone associé à mon compte? Les réponses à vos questions les plus fréquentes.

title_fr: Guide e-démarches - Mon espace et mon compte personnel

content_fr:
Mon compte

Me connecter

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Compte GenèveID

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Étape 3 : Saisir le code reçu par téléphone

Dans la page suivante,

veuillez suivre les étapes suivantes :

Saisir votre code de sécurité

	(reçu par SMS, message vocal ou généré à l'aide de votre appareil mobile, exemple : 123456)

Valider avec le bouton Vérifier

Me connecter à mon compte GenèveID

Pour se connecter, les étapes suivantes sont nécessaires:

Étape 1 : Saisir l'identifiant ou email

 Dans la page suivante,

veuillez suivre les étapes suivantes :

Saisir votre identifiant ou email de votre compte GenèveID

	(pour particulier)

Valider avec le bouton Continuer.

Etape 2 : Saisir le mot de passe

Dans la page suivante,

Veuillez suivre les étapes suivantes :

Vérifier votre identifiant (Utilisateur ou e-mail)

Saisir votre mot de passe

puis, valider avec le bouton Se connecter.

Étape 3 : Valider la notification reçue sur l'application mobile GenèveID ou l'application mobile TrustID ou saisir le code reçu par SMS

Vous avez deux possibilités afin de confirmer votre authentification forte :

Dans le cas d'une authentification forte avec application mobile

Dans la page suivante,

avec TrustID

avec GenèveID

Valider la notification reçue sur votre smartphone.

Si vous ne recevez pas la notification, cliquer sur « vous n’avez pas reçu de notification sur votre mobile » afin de saisir le code secret généré dans votre application mobile GenèveID ou TrustID.

Saisir votre code de sécurité

	(généré à l'aide de votre appareil mobile, exemple : 123456)

Dans le cas d'une authentification forte avec réception du code secret par SMS

Dans la page suivante,

Saisir votre code de sécurité

	(reçu par SMS, exemple : 123456)

puis, valider avec le bouton Se connecter.

Me déconnecter

Pour assurer une déconnexion optimale, veuillez fermer complètement le navigateur internet utilisé (onglets et fenêtres).

Modifier mon mot de passe

Pour  modifier votre mot de passe, accédez à Mon compte, puis dans la section Mon authentification:

avec un compte Etat de Genève, ouvrez le lien Mon mot de passe 🖍

avec la GenèveID, ouvrez le lien Mon authentification 🖍

Si vous disposez de la GenèveID, vous pouvez changer votre mot de passe directement en ouvrant le lien modifier mon mot de passe.

Modifier mon 2ème facteur d'authentification

Il est fortement recommandé de choisir le mode d’authentification TOTP (par application mobile). En effet, l’authentification par réception d’un SMS ou d’un message vocal est vouée à disparaître.

L'utilisation d'une application mobile générant un mot de passe à usage unique basé sur le temps (ou TOTP pour Time-based One-Time Password) est recommandée, particulièrement pour les numéros de téléphone non suisses ou non français.

Téléchargez et installez l'application d'authentification à deux facteurs de votre choix sur votre Smartphone (ex : Google Authenticator, Microsoft Authenticator, FreeOTP).

Accédez à Mon compte.

avec un compte Etat de Genève, ouvrez le lien Mon 2ème facteur d'authentification 🖍

avec la GenèveID, ouvrez le lien Mon authentification 🖍

Si vous disposez de la GenèveID, vous pouvez gérer vos facteurs d'authentification directement en ouvrant le lien gérer mes moyens d'authentification.

Marche à suivre avec un compte Etat de Genève

Sur l’écran qui s’affiche :

Sélectionnez Application d’authentification à deux facteurs (2FA).

Renseignez votre numéro de téléphone (avec l’indicatif sans ‘+’ ou ‘00’, ex : 41791112233).

Cliquez sur Valider.

Saisissez le code reçu (sur votre téléphone) et cliquez sur Valider.

Scannez le QR code avec votre application d'authentification à deux facteurs installée précédemment.

	Exemple avec Google Authenticator :

Ouvrez l’application, cliquez sur le signe + en bas à droite.

Cliquez sur Scanner un QR code.

Tenez votre téléphone devant le QR code qui s’affiche à l’écran et scannez-le (autorisez l'accès à votre caméra si demandé).

Cochez la phrase de confirmation puis cliquez sur Valider.

Vérifiez que le message Votre mode d’authentification a été modifié avec succès s’affiche.

Marche à suivre pour la GenèveID

Non disponible

Réinitialiser mon mot de passe

Si vous avez oublié votre mot de passe associé à votre compte vérifié au niveau cantonal

Munissez-vous de votre téléphone de sécurité et de l'accès à votre messagerie, puis suivez la procédure réinitialisation de votre mot de passe.

Si vous avez oublié votre mot de passe associé à votre compte GenèveID certifié au niveau fédéral

Munissez-vous de votre téléphone de sécurité et de l'accès à votre messagerie, puis suivez la procédure réinitialisation de votre mot de passe.

Modifier mon n° de téléphone de sécurité

Si vous avez toujours accès au téléphone associé à votre compte

Connectez-vous à votre compte et allez dans la rubrique Mon Compte > Mon mode d'authentification, modifiez les options souhaitées

Si vous n'avez pas accès au téléphone associé à votre compte, suivez la procédure ci-dessous adaptée à votre situation

exemples: téléphone perdu, nouvelle carte SIM, réseau hors couverture depuis l'étranger,...

Vous êtes un particulier

Complétez le formulaire de demande de modification du n° de téléphone associé à votre compte.

Téléchargez le formulaire PDF reçu par email.

Téléversez les documents signés (formulaire PDF et copie de votre pièce d'identité).

Vous représentez une entreprise (ou un mandataire)

Si vous êtes l'unique gestionnaire du compte de l'entreprise

Complétez le formulaire de demande de modification du n° de téléphone associé à votre compte.

Téléchargez le formulaire PDF reçu par email.

Téléversez les documents signés (formulaire PDF et copie de votre pièce d'identité).

Si vous n'êtes pas gestionnaire ou si vous êtes plusieurs gestionnaires du compte de l'entreprise

Contactez le/les gestionnaire(s) du compte pour votre entreprise

Demandez au gestionnaire d'effectuer la modification de votre n° de téléphone en accédant à gérer mon organisation.

Modifier mon adresse e-mail

Il est nécessaire de contacter l’assistance pour demander la modification de l’email relatif à votre compte GenèveID.

Résoudre mes problèmes de connexion

Echec de l'authentification

Si vos identifiants son erronés, le message suivant est affiché:

veuillez suivre les étapes suivantes:

essayez à nouveau (votre saisie est peut-être incorrecte).

si l'erreur persiste, contactez l'Assistance

Accès refusé

Si votre compte ou votre appareil ne sont pas autorisés, l'un des messages suivant est affiché

Accès non autorisé pour le compte

Accès non autorisé pour l'appareil

veuillez suivre les étapes suivantes:

effacer le cache de votre navigateur  Safari  |   Edge  |  Firefox  |  Chrome

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si l'erreur persiste, contactez l'Assistance

Corriger les coordonnées de mon compte personnel avant de faire vérifier mon identité

Vous avez créé votre compte personnel et vous souhaitez passer au compte vérifié.

Mais vos coordonnées – nom et/ou prénom – ne sont pas identiques à celles qui figurent sur votre pièce d'identité, et vous souhaitez les corriger?

Quittez le formulaire de création de compte.

Connectez-vous à votre compte personnel via la mire de login en haut à droite des pages de ge.ch

Dans Mon espace e-démarches, allez dans Mon profil et cliquez sur l'icône du stylo pour modifier les éléments de votre profil.

Dans Mon compte, corrigez les éléments erronés

Dans Mon compte, cliquez sur le lien en haut de page: Passer au compte vérifié

Pour corriger votre date de naissance, contacter l'assistance.

Supprimer mon compte

Pour demander la suppression de votre compte personnel ou Genève ID, merci d'adresser votre demande par e-mail à e-demarches@etat.ge.ch depuis l'adresse de messagerie associée à votre compte.

Une fois votre compte supprimé, vous n'aurez plus accès à vos espaces.

Avant de demander la suppression de votre compte, nous vous recommandons donc de télécharger les documents que vous souhaitez conserver. Lors de la suppression de votre compte , tous les documents et informations que vous avez spécifiquement demandés seront perdus. Seules seront conservées les informations permettant de répondre à d'éventuelles contestations et aux besoins statistiques du service.

Après la suppression de votre compte, une ré-inscription en utilisant la même adresse e-mail est alors possible.

J'ai perdu 2 des 3 identifiants de mon compte personnel, puis-je récupérer mon compte?

Votre compte personnel s'appuie sur:

votre adresse e-mail,

votre mot de passe

et votre numéro de téléphone utilisé comme 2ème facteur d'authentification.

Si vous avez perdu ou changé 2 de ces trois identifiants, merci d'adresser votre demande de récupération de compte par mail  à e-demarches@etat.ge.ch.

Assistance

Si l'aide ne répond pas à vos questions, remplissez le formulaire ou contactez l'assistance technique.

Accéder au formulaire en ligne

7 jours sur 7 (24h sur 24)

Appeler le +41 840 235 235

du lundi au vendredi  (de 7h00 à 18h00)

Notre service d'assistance ne traite que les problèmes techniques. Si vous ne comprenez pas une démarche administrative, consultez ge.ch.


lead_fr: Présentation du groupe mis en place en novembre 2021 pour le suivi de révision du projet Carantec au Grand-Saconnex et en annexe les présentations et compte rendu des séances du groupe de suivi. Ce groupe de suivi est un espace de dialogue qui s'inscrit dans le cadre de la démarche de concertation Carantec Penser une place centrale pour demain.

title_fr: Groupe de suivi de la révision du projet Carantec au Grand-Saconnex


lead_fr: Lancé en juin 2016 à l'initiative du conseiller d'Etat Luc Barthassat et présenté aux médias en mars 2017, un groupe de travail réunissant les différents acteurs concernés s'est attelé à la rédaction d'un rapport sur l'utilisation des produits phytosanitaires (PPh) à Genève. Cette démarche vise à proposer des mesures concrètes permettant de réduire aussi bien leur utilisation que les risques liés à leur usage. Ce travail s'inscrit et complète le plan de la Confédération, publié en septembre 2017, qui vise une réduction de moitié des risques liés à l'utilisation des PPh à l'horizon 2027.

title_fr: Groupe de travail sur l'utilisation des produits phytosanitaires: point de situation et perspectives

content_fr:
«La thématique des PPh est complexe et sensible, raison pour laquelle j'ai souhaité qu'un travail de fond, sans pression politique, sans dogmatisme et sans complaisance puisse avoir lieu avec les professionnels», explique le conseiller d'Etat Luc Barthassat. «La complexité des questions liée à la thématique ainsi que sa portée émotionnelle nécessite un travail de longue haleine, qui ne doit souffrir d'aucune précipitation», précise-t-il.

Tous les acteurs genevois concernés par la problématique des PPh sont parties prenantes du groupe de travail, à savoir les organisations professionnelles de vulgarisation agricole, les organisations de contrôle et les institutions de formation professionnelle. Plusieurs services de l'administration cantonale sont aussi actifs dans le domaine des PPh, soit le service du pharmacien cantonal, le service de la consommation et des affaires vétérinaires, le service de l'agriculture, le service de l'écologie de l'eau, le service de géologie, sols et déchets et le service de la biodiversité. Les travaux de ce groupe de travail ont couvert plusieurs domaines tels que les techniques de production, la vulgarisation agricole, la formation, la recherche et l'établissement d'indicateurs de suivi.

Le résultat de ces concertations sera présenté dans un rapport divisé en trois parties: un historique sur l'utilisation des PPh, une description des activités des différentes parties prenantes dans le domaine des PPh ainsi qu'un état des lieux transparent de la situation et des propositions de mesures visant à poursuivre la réduction des risques liés à l'utilisation des PPh aux niveaux de l'environnement, de l'alimentation ou encore de la santé. Ces mesures sont de deux types: les contraignantes et les incitatives. Il va sans dire que la mise en œuvre de toutes ces mesures nécessitera, auprès des différentes parties prenantes, des ressources humaines et financières dédiées.

Afin de finaliser le rapport, ce dernier sera mis prioritairement en consultation auprès des professionnels de la branche. Il sera ensuite présenté au Conseil d'Etat au printemps 2018 en vue de l'adoption d'un véritable plan d'action.

Les PPh c'est quoi?

Ce sont les matières actives (biologiques ou de synthèses) employées pour protéger les végétaux contre les ennemis des cultures (insectes, adventices ou maladies).  Ledit rapport se réfère principalement aux PPh employés en agriculture (OPPh 2010).

Depuis 1970, la recherche agronomique suisse travaille pour diminuer les intrants en agriculture. La production intégrée (PI), concept développé en Suisse, a été repris par de nombreux pays. Diverses techniques agricoles (confusion sexuelle, variétés tolérantes, introduction d'auxiliaires, céréales extenso, agriculture de conservation, etc.) ont permis de réduire ou de supprimer l'emploi de plusieurs matières actives. A Genève, 90% des surfaces agricoles utiles sont en PI.

La réduction des PPh par l'Etat en tant qu'acteur direct

Le domaine viticole de l'Etat de Genève est une plateforme expérimentale dont les activités techniques doivent bénéficier à l'ensemble des viticulteurs genevois (PI et BIO). Sur son domaine de six hectares, l'Etat favorise le développement de cépages résistants, nécessitant peu ou pas d'interventions phytosanitaires. Le cépage Divico, planté sur le domaine en 2009 et homologué récemment, est dorénavant planté sur près de 10 hectares à Genève. D'autres cépages résistants sont en cours d'expérimentation. En 1998, le vignoble de l'Etat lance la confusion sexuelle contre les vers de la grappe (Eudémis et Cochylis). En 2013, il installe un bio-épurateur expérimental sur son vignoble pour réduire l'impact des eaux de rinçage après pulvérisation.

Depuis 2016, le domaine participe à des essais de traitements fongiques à l'aide de matières actives ayant un profil environnemental plus favorable. Différentes stratégies de lutte contre les maladies sont testées en collaboration avec Agroscope et le service du chimiste cantonal. Ces essais de traitement sont menés jusqu'à la vinification, le but étant de réduire au maximum les résidus tout en ayant une vendange satisfaisante qualitativement et économiquement.


lead_fr: Entité au bénéfice d'une subvention ponctuelle.

title_fr: Groupement romand d'études des addictions (GREA)

content_fr:
But de la subvention

Prévention des dépendances et réduction des risques.

Prestations financées

Conception de formations en adéquation avec les besoins des professionnels de terrain et les mettre en œuvre dans le cadre du centre de perfectionnement professionnel du GREA.

Animation et coordination du réseau professionnel romand.

Coordination des douze plates-formes régionales d'échanges du GREA.

Information des professionnels et toute personne en lien avec le milieu des addictions, via un site internet, une lettre d’information, l’organisation d’événements romands sur des thèmes variés, la publication et la diffusion du magazine "Dépendances".

Axes stratégiques PSP

Ces prestations s’inscrivent dans le cadre de la politique cantonale de promotion de la santé et de prévention (PSP). Elles contribuent en particulier à mettre en œuvre les axes stratégiques développés dans le Concept cantonal de promotion de la santé et de prévention (PSP) 2030picture_as_pdf :

Période couverte

Subvention annuelle

Informations complémentaires

www.grea.ch


lead_fr: Liste des groupes de pilotage et des case managers responsables de la mise en oeuvre de l'Agenda Intégration Suisse (AIS).

title_fr: Groupes de pilotage AIS - Liste

external_id: document/groupes-pilotage-ais-liste


lead_fr: Processus de réglementation du trafic Information à l'attention des communes (logigramme) Référence: OCT_IX_09A

title_fr: Guichet technique mobilité - Processus réglementation trafic pour les communes - OCT_IX_09A


lead_fr: L'Etat de Genève innove dans le service et la proximité en lançant une nouvelle prestation pour les entreprises genevoises. A l’aide d’un simple clic, elles peuvent désormais accéder à toutes les informations et réponses concernant la création, l’implantation et le développement des entreprises à Genève. Le Guichet Entreprises propose une prise en charge personnalisée des demandes et simplifie les rapports à l’administration.

title_fr: Guichet Entreprises: nouvelle prestation pour les entreprises genevoises

content_fr:
Renseigner les entreprises concernant les soutiens auxquelles elles ont droit, les orienter dans leurs procédures administratives et les appuyer dans leur développement: cela permet de lever des freins auxquels les jeunes structures, ainsi que celles déjà établies, font parfois face. Afin que les entrepreneuses et entrepreneurs puissent se concentrer sur le cœur de leur métier, les relations avec l’administration doivent être les plus fluides possible. Les entreprises doivent également pouvoir compter sur un accompagnement ciblé et des procédures simplifiées.

Une prestation attendue par les entreprises

C’est l’objectif du nouveau guichet entreprises, développé et géré par l’office cantonal de l’économie et de l’innovation (OCEI) du DEE. Il s’adresse à toutes les entreprises existantes ou en création, ainsi qu'à celles souhaitant s’implanter dans le canton de Genève. Outre un accès direct à un vaste catalogue de documents et de formations en ligne, cette nouvelle prestation, accessible à l’adresse guichetentreprises.ge.ch, permet aussi de poser des questions par le biais d’un formulaire ou en appelant la ligne téléphonique spécialement créée, au T. 022 388 50 50. Une équipe dédiée a été constituée au sein de l’OCEI pour répondre aux demandes.

"Avec le nouveau Guichet Entreprises, l’Office cantonal de l’économie et de l’innovation s’affirme comme la véritable porte d'entrée pour les questions liées au tissu économique genevois et à son développement. Cette nouvelle prestation de l’État est désormais une réalité. Je suis ravie de pouvoir répondre à une attente régulièrement exprimée lors de mes rencontres avec les entrepreneuses et les entrepreneurs", a relevé la conseillère d’Etat Delphine Bachmann, chargée de l’économie et de l’emploi (DEE). Elle s’est en outre réjouie d’avoir un nouveau service à disposition des entreprises liant proximité et qualité.

Cette nouvelle prestation s’articule autour de quatre axes:

accès centralisé à l'information: mise en place d'un outil numérique qui simplifie la recherche et la compréhension des informations essentielles aux entreprises;

orientation précise: développement d'un système qui guide les entreprises vers les prestations de l'Etat et du dispositif de soutien aux entreprises adaptées à leurs besoins spécifiques;

formation ciblée: création de sessions de formation régulièrement actualisées répondant aux besoins concrets des entreprises et aux évolutions du contexte économique;

conseil: renseignement et accompagnement personnalisés assurés par des spécialistes de l'OCEI, pour répondre aux situations particulières.

Guichet bientôt en anglais

Le nouveau Guichet Entreprises du canton de Genève sera enrichi de services supplémentaires dans les mois à venir: ces nouvelles prestations seront annoncées via un blog rattaché au guichet. Une version anglaise du Guichet Entreprises sera également mise en ligne prochainement. Il s’agit d’une première mesure du plan directeur de l’innovation, qui sera officiellement dévoilé le 6 mars prochain.

Pour accéder au guichet:

guichetentreprises.ge.ch

T. 022 388 50 50, du lundi au vendredi, de 8h30 à 11h30 et de 14h00 à 16h00.

Office cantonale de l'économie et de l'emploi, rue de l'Hôtel de Ville 11, 1204 Genève

Pour toute demande presse, merci de contacter Esther Mamarbachi, porte-parole du DEE, T. 078 628 80 08 ou esther.mamarbachi@etat.ge.ch


lead_fr: Vous retrouvez ici une liste d'exemple de documents utiles dans le cadre du transfert de compétences aux communes en matière de réglementation du trafic (L 12268).

title_fr: Guichet technique mobilité - Exemples de documents - Réglementation du trafic


lead_fr: Vous retrouvez ici une liste de modèles de documents utiles dans le cadre du transfert de compétences aux communes en matière de réglementation du trafic (L 12268).

title_fr: Guichet technique mobilité - Modèles de documents - Réglementation du trafic


lead_fr: Présentation réalisée par l'Office cantonal des transports (OCT) aux communes le 7 décembre 2020

title_fr: Guichet technique mobilité - Présentation transfert de compétences en matière de réglementation du trafic


title_fr: Guichet technique mobilité - Présentation transfert de compétences en matière de réglementation du trafic - infos chantiers


lead_fr: Guichet technique mobilité Processus réglementation trafic pour communes (guide) Référence: OCT_IX_09B

title_fr: Guichet technique mobilité - Processus réglementation trafic pour communes (guide) - OCT_IX_09B


lead_fr: Guichet technique mobilité - Réseau structurant Documents: Liste des voies du réseau de quartier communal structurant Arrêté du Conseil d'Etat définissant le réseau de quartier communal structurant (29.01.2020) Carte hiérarchie du réseau routier


lead_fr: Guichet technique mobilité - Transfert de compétences aux communes Informations chantiers Bases légale Signalisation routière Signalisation et balisage chantiers Usagers de la route

title_fr: Guichet technique mobilité - Transfert de compétences aux communes - Informations chantiers


lead_fr: Guide à l'usage des partis politiques, autres associations ou groupements voulant déposer des candidatures.

title_fr: Guide pour le 1er tour de l'élection du Conseil d'Etat du 15 avril 2018


lead_fr: Ce guide succinct explique les nombreuses fonctions de consultation des dossiers de la plate-forme AC Démat, telles que synoptique du dossier, ligne de vie, alertes, dossiers liés ou subordonnés, explorateur de documents, tâches et suivis, notes et résumé des échanges avec l'administration, etc.

title_fr: Guide - AC Démat : Consulter les dossiers


lead_fr: Ce guide permet de remplir le relevé statistique OCPE/SRED pour les structures d'accueil familial de jour. Octobre 2025, 5 pages, document pdf.

title_fr: Guide d'accompagnement à l'attention des structures pour l'accueil familial de jour (AFJ)


lead_fr: Ce guide permet de remplir le relevé statistique OCPE/SRED pour les structures d'accueil à prestations élargies (SAPE) et pour les structures d'accueil à prestations restreintes (SAPR).  Octobre 2025, 6 pages, document pdf.

title_fr: Guide d'accompagnement à l'attention des structures d'accueil à prestations élargies (SAPE) et structures d'accueil à prestations restreintes (SAPR)


lead_fr: Le service cantonal du développement durable a rédigé un guide de bonnes pratiques pour les réceptions, repas professionnels, séances de travail, cérémonies de remise de prix, apéritifs, collations… de l’administration cantonale genevoise.

title_fr: Guide d'accompagnement pour des réceptions, repas professionnels, apéritifs et collations durables


title_fr: Guide des achats professionnels responsables

content_fr:
Ce guide fournit une aide pratique à la mise en oeuvre des achats professionnels responsables. Il propose des critères d’achats pour treize catégories de produits et prestations, par exemple les vêtements professionnels, les fournitures de bureau, ou encore la gestion des bâtiments.

Chaque fiche peut être consultée individuellement sur le site internet dédié à ce guide. Il est également téléchargeable en deux versions : une version courte, et une version approfondie.

Publié en 2015 par le canton de Genève, en partenariat avec le canton de Vaud et avec le soutien de l'Association des communes genevoises et de l'Office fédéral du développement territorial.


lead_fr: Vous envisagez de demander une autorisation de construire par procédure accélérée (APA): une prestation numérique e-démarches vous permet de le faire par Internet et sans aucun papier. Ce guide pratique présente les avantages ainsi qu'un résumé des étapes d'utilisation de la plateforme numérique. (Version mars 2020) Pour plus d'informations: Demander une APA numérique

title_fr: Guide APA numériques

external_id: document/guide-apa-numeriques


lead_fr: Le guide de calcul du RDU socle 2020 indique précisément quelles sont les rubriques fiscales utilisées lors du calcul du RDU socle.

title_fr: Guide de calcul du RDU 2021


title_fr: Guide Artificial Intelligence (AI)

content_fr:
Discover the Guides Entreprises & Numérique (Business and digital: guides), a series of guides designed to help businesses navigate the complex world of digital technology.

These guides are designed to support businesses in their digital transition and transformation. The content has been written to be accessible to as many people as possible. The guides provide a base of information for businesses. The rapid and continuous evolution of technologies and regulatory frameworks means that they need to refer to the most recent information available on the Internet or in the literature, as well as to specialists in the field concerned, and to call on them for support or advice.

This document © 2024 by the State of Geneva is licensed under CC BY-SA 4.0

All the contents of this document may be shared, copied, reproduced, distributed, communicated, reused and adapted

by any means and in any format, provided that the author is mentioned (State of Geneva) and the same license is used

for all related content (CC – BY – SA 4.0).


title_fr: Guide "Blockchain"

content_fr:
Découvrez les guides Entreprises & Numérique, une série complète de guides conçus pour aider les entreprises genevoises à naviguer dans l'univers complexe du numérique.

Ces guides sont destinés aux entreprises pour les accompagner dans leur transition et transformation numériques. Les contenus ont été rédigés dans un objectif de vulgarisation et d'accessibilité au plus grand nombre. Ces guides constituent une base d'information pour les entreprises. L'évolution rapide et continue des technologies ainsi que des cadres réglementaires impliquent de se référer aux informations les plus récentes disponibles sur Internet ou dans la littérature, et également aux spécialistes du domaine concerné et d'y faire appel pour être accompagné ou conseillé.

Ces guides sont publiés sous licence Creative Commons afin que d'autres contributrices et contributeurs continuent de les faire évoluer et également encourager leur diffusion et leur utilisation. L'ensemble des contenus de ces guides est publié sous réserve d'erreurs ou de modifications.

external_id: document/guide-blockchain


title_fr: Guide Blockchain

content_fr:
Discover the Guides Entreprises & Numérique (Business and digital: guides), a series of guides designed to help businesses navigate the complex world of digital technology.

These guides are designed to support businesses in their digital transition and transformation. The content has been written to be accessible to as many people as possible. The guides provide a base of information for businesses. The rapid and continuous evolution of technologies and regulatory frameworks means that they need to refer to the most recent information available on the Internet or in the literature, as well as to specialists in the field concerned, and to call on them for support or advice.

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lead_fr: Assainissement des embrasures munies de simple vitrage des locaux chauffés des immeubles à valeurs patrimoniales - Article 56A RCI

title_fr: Guide des bonnes pratiques pour l’assainissement des fenêtres de bâtiments protégés


lead_fr: Dans le cadre de la Conférence Latine de Promotion et Protection de la Jeunesse (CLPPJ), les services chargés de l'enfance et de la jeunesse, notamment sur la base du modèle genevois, ont conjointement adopté un guide des bonnes pratiques destiné à fournir des bases communes aux organismes proposant des camps extrascolaires avec hébergement pour les jeunes.

title_fr: Guide des bonnes pratiques pour l'organisation de camps extrascolaires


title_fr: Guide concernant les artistes, sportifs et conférenciers (A/S/C) non domiciliés en Suisse 2023

content_fr:
Les artistes, sportifs, conférenciers (A/S/C), salariés ou indépendants (de nationalité suisse ou étrangère) et qui ne sont ni domiciliés, ni en séjour en Suisse, sont assujettis à l'impôt à la source sur les revenus découlant d'une activité qu'ils exercent personnellement dans le canton de Genève.

Ce guide a pour objectif de formaliser la pratique actuelle et répond notamment aux questions suivantes:

quels sont les artistes, sportifs et conférenciers imposés à la source?

quelles sont les obligations de l'organisateur de spectacle?

sur quel revenu l'impôt est-il dû?

comment l'impôt est-il calculé?

quels frais d'acquisition du revenu peuvent-ils être déduits?

Des exemples concrets illustrant ces différentes questions ont été intégrés dans ce document afin d'en faciliter la compréhension.

Compétence territoriale pour la perception de l'impôt


lead_fr: Les artistes, sportifs, conférenciers (A/S/C), salariés ou indépendants (de nationalité suisse ou étrangère) et qui ne sont ni domiciliés, ni en séjour en Suisse, sont assujettis à l'impôt à la source sur les revenus découlant d'une activité qu'ils exercent personnellement dans le canton de Genève. Ce guide a pour objectif de formaliser la pratique actuelle et répond notamment aux questions suivantes:

title_fr: Guide concernant les artistes, sportifs et conférenciers (A/S/C) non domiciliés en Suisse 2024


title_fr: Guide concernant les artistes, sportifs et conférenciers (A/S/C) non domiciliés en Suisse 2025

content_fr:
Les artistes, sportifs, conférenciers (A/S/C), salariés ou indépendants (de nationalité suisse ou étrangère) et qui ne sont ni domiciliés, ni en séjour en Suisse, sont assujettis à l'impôt à la source sur les revenus découlant d'une activité qu'ils exercent personnellement dans le canton de Genève.

Ce guide a pour objectif de formaliser la pratique actuelle et répond notamment aux questions suivantes:

Quels sont les artistes, sportifs et conférenciers imposés à la source?

Quelles sont les obligations de l'organisateur de spectacle?

Sur quel revenu l'impôt est-il dû?

Comment l'impôt est-il calculé?

Quels frais d'acquisition du revenu peuvent-ils être déduits?

Des exemples concrets illustrant ces différentes questions ont été intégrés dans ce document afin d'en faciliter la compréhension.

Compétence territoriale pour la perception de l'impôt


title_fr: Guide concernant les artistes, sportifs et conférenciers (A/S/C) non domiciliés en Suisse 2026


lead_fr: Exemples pour la rédaction de courrier à adresser au Registre du commerce concernant la réquisition de dissolution et de radiation d'une société en nom collectif, d'une société en commandite, d'une association ou d'une société coopérative.

title_fr: Guide concernant la rédaction d'une réquisition de dissolution et de radiation


title_fr: Guide Consomm'action, pour une consommation responsable

content_fr:
Fiche "Se nourrir" du guide de la consommation durable.

Revenir à la  présentation générale du guide consomm'action

Adresse

Direction de la durabilité et du climat (DDC)Direction de la durabilité et du climat (DDC)
Piloter et coordonner la mise en œuvre de la loi sur l'action publique en vue d'un développement durable (Agenda 21);<br/><br/>Piloter et coordonner la stratégie climatique cantonale (Plan climat cantonal 2030) et assurer la mise en œuvre et le monitoring du plan de mesures de réduction des émissions de gaz à effet de serre et d'adaptation du territoire aux changements climatiques;<br/><br/>Assurer la transversalité et la cohérence de l'action publique en matière de durabilité et de protection du climat;<br/><br/>Soutenir et accompagner à la mise en œuvre des principes de durabilité par les autorités, les entités publiques et parapubliques, les entreprises et les citoyens en mettant à disposition des outils pratiques, de l'expertise ou encore des formations.<address itemprop="address" itemscope itemtype="http://schema.org/PostalAddress">Rue des Gazomètres 7
1205 Genève
Suisse</address>
              Tél: +41 22 388 19 40

                E-mail: durabilite-climat@etat.ge.ch


title_fr: Guide constructions et rénovations bas carbone

content_fr:
La réduction de l’empreinte carbone des bâtiments est une priorité pour réussir la transition écologique. Ce secteur représente aujourd’hui près de 40% des émissions de gaz à effet de serre du canton.

Le "Guide de mise en œuvre du règlement d’application des articles 117 et 118 de la loi sur les constructions et les installations diverses (LCI)" a été conçu pour accompagner les maîtres d’ouvrage, architectes, ingénieurs, entreprises et artisans dans la réduction de l’empreinte carbone des bâtiments. Il propose une vision, des outils méthodologiques, des repères concrets et des exemples inspirants pour intégrer la sobriété carbone à chaque étape du projet, de la conception à la réalisation.


lead_fr: Vous souhaitez créer un nouveau cercle au sein de la communauté de la géoinformation ? Ce guide décrit la notion de cercle, son fonctionnement et les étapes à respecter pour proposer au bureau de la géoinformation la création d'un cercle

title_fr: Guide de création d'un cercle

external_id: document/guide-creation-cercle


lead_fr: Ce guide mémento s'adresse aux mandataires fiscaux désirant créer un mandat sur un contribuable "Personne Physique". Les principales étapes :  Demande de mandat Vous demandez un mandat pour un particulier depuis votre compte e-démarches Transmission du code Votre mandant vous transmet le code qu'il a reçu par courrier de l'administration fiscale Activation et configuration Vous saisissez le code dans votre console de gestion et accédez à l'espace fiscal de votre mandant

title_fr: Guide de création d'un mandat fiscal sur un particulier


lead_fr: Guide à l'usage des partis politiques, autres associations ou groupements voulant déposer des candidatures pour l'élection du Grand Conseil le 15 avril 2018.

title_fr: Guide pour l'élection au Grand Conseil


lead_fr: Guide mis à disposition par l'Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV) pour les critères de délimitation entre médicaments, denrées alimentaires et objets usuels

title_fr: Guide pour les critères de délimitation entre médicaments, denrées alimentaires et objets usuels


lead_fr: Guide provided by the federal office for food safety and veterinary affairs : criteria for the demarcation of cosmetic products from therapeutic products and biocidal products

title_fr: Guide of criteria for the demarcation of cosmetic products from therapeutic products and biocidal products


lead_fr: Discover the Guides Entreprises & Numérique (Business and digital: guides), a series of guides designed to help businesses navigate the complex world of digital technology.

title_fr: Guide Cyber Risk

external_id: document/guide-cyber-risk


lead_fr: Découvrez les guides Entreprises & Numérique, une série complète de guides conçus pour aider les entreprises genevoises à naviguer dans l'univers complexe du numérique.

title_fr: Guide "Cyber-risques"

external_id: document/guide-cyber-risques


lead_fr: Ce guide est destiné aux contribuables qui exploitent leur propre affaire de manière indépendante et qui sont ainsi imposés sur le résultat de cette exploitation. Plus...

title_fr: Guide fiscal 2016 pour les indépendants


title_fr: Guide Data protection regulations around the world


lead_fr: Le "Guide pour la déclaration de l'indice de dépense de chaleur sur SInergie" a pour but de normaliser la méthode de calcul de l'indice de dépense de chaleur (IDC) utilisée pour répondre aux obligations légales des propriétaires assujettis au régime de l'IDC. Elle précise également comment utiliser l’outil SInergie pour déclarer les IDC.L'"Annexe relative au calcul de l'indice de dépense de chaleur (IDC)" détaille la méthode de calcul utilisée par l’OCEN pour le suivi de l’IDC des bâtiments.

type_fr: Directives et règlements internes

title_fr: Guide pour la déclaration de l'indice de dépense de chaleur sur SInergie-IDC

content_fr:
Le "Guide pour la déclaration de l'indice de dépense de chaleur sur SInergie" a pour but de normaliser la méthode de calcul de l'indice de dépense de chaleur (IDC) utilisée pour répondre aux obligations légales des propriétaires assujettis au régime de l'IDC. Elle précise également comment utiliser l’outil SInergie pour déclarer les IDC.

L'"Annexe relative au calcul de l'indice de dépense de chaleur (IDC)" détaille la méthode de calcul utilisée par l’OCEN pour le suivi de l’IDC des bâtiments.


lead_fr: &n

title_fr: Guide pour les dépôts des demandes de financement résiduel


title_fr: Guide: Digital Token Generations in the Canton of Geneva

content_fr:
The Directorate General for Economic Development, Research, and Innovation (DG EDRI) of the State of Geneva contributes to the development of the local economic fabric in all its diversity. It promotes entrepreneurship, digital and sustainable transformation, the emergence of talent, as well as innovation and scientific research.

In light of the rapid evolution of the distributed ledger technology (DLT) making it possible to generate digital tokens, DG EDRI presents this guide about the local regulatory and tax situation. The objective is to promote the important expertise available and to accompany projects seeking to establish in Geneva.

With its profoundly international nature and its multicultural tradition, Geneva provides the dynamic and innovative setting for token generation projects. The canton offers state-of-the-art technology infrastructures, a favorable tax system, and a broad skill ecosystem composed of entrepreneurs, academics, and a public administration that includes several projects using blockchain technology.

A welcoming legislative and regulatory environment

Geneva positions itself as a global hub for cybersecurity and digital ethics and is host to leading players in the field. The canton supports the idea of international regulation of cybersecurity and welcomes the "Tech Accord" (Tech Accord, 2018) signed in mid-April 2018 by more than 30 major companies in the technology sector. It also supports the Swiss Digital initiative  initiated by Digitalswitzerland to promote ethical standards in the digital sphere. In September 2019, the CyberPeace Institute was created in Geneva to provide support for victims of cyberattacks, to facilitate investigations and research in cyberattacks and to promote responsible behavior in the cyberspace.

The Swiss legislative and regulatory context is particularly welcoming for token generation projects and companies active in DLT sector. This is due in particular to the classification of the various kinds of tokens in a practical guide published in the first quarter of 2018 by the Swiss Financial Market Supervisory Authority (FINMA).

DG EDRI offers entrepreneurs the possibility of obtaining an evaluation of their token generation project, regardless of its category or any other DLT-based project, as well as of being put into contact – according to their needs – with actors in the Geneva ecosystem. A map of that Geneva ecosystem is available on the DG EDRI website (DG EDRI, 2019).

The information in this guide is updated by an open expert's group composed mainly of Geneva experts from the public and private sectors specializing in legal, banking, academic, and technical aspects, as well as regulatory compliance. This holistic approach makes it possible to consider every facet of a token generation project.


lead_fr: La console de gestion PM-Manager est l'outil proposé pour les e-démarches entreprises. Elle permet aux Gestionnaires du compte e-démarche de l'entreprise de gérer les comptes des collaboratrices et des collaborateurs ainsi que l'accès aux prestations offertes.

title_fr: Guide e-demarches entreprises - Accéder au portail de gestion

content_fr:
Comment se rendre sur la console de gestion (nommée PM-Manager)?

1. Connectez-vous à votre compte e-démarche.

Marche à suivre Connexion

2. Cliquez sur le logo des e-démarches en haut à droite de votre écran.

3. Dans le menu de gauche, cliquez sur Mon entreprise.

4. Vous atteignez la console de gestion PM-Manager.


title_fr: Guide e-démarches entreprises - L'essentiel

content_fr:
Ce guide décrit simplement le fonctionnement des e-démarches pour les entreprises.

Les e-démarches pour les entreprises

Les e-démarches offrent aux entreprises l'accès à des bouquets de prestations en ligne. Ces dernières ont donc la possibilité d'effectuer diverses démarches administratives en ligne via la console de gestion PM-Manager.

Quelles organisations peuvent s'inscrire aux e-démarches?

Toute personne morale qui exerce une activité sur le Canton de Genève, comme par exemple les entreprises privées, les associations, les fondations, les professions libérales (médecins, avocats, etc.), etc.

Qui peut inscrire l'entreprise aux e-démarches?

L'inscription de l'entreprise aux e-démarches est réalisée par la direction ou par l'une ou l'un des employés. Par la suite, la signature de la direction est requise pour s'assurer de sa volonté d'inscrire son entreprise aux e-démarches. Le nom de la personne qui sera habilitée en premier lieu à être Gestionnaire du compte de l'entreprise sera également communiqué à la direction, lui permettant de confirmer cette décision.

Comment inscrire son entreprise aux e-démarches?

L'inscription au e-démarches doit être faite directement en ligne, à l'adresse suivante République et Canton de Genève - Inscription en ligne pour les entreprises. Le formulaire d'inscription doit ensuite être signé par les représentants légaux de l'entreprise, puis renvoyé par courrier postal avec les justificatifs requis à l'adresse indiquée sur le formulaire.

Il est important de conserver les clés de sécurité reçues lors de l'inscription. En effet, elles sont indispensables à la création des comptes des collaboratrices et des collaborateurs de l'entreprise. Ces clés de sécurité peuvent être modifiées à tout moment par les Gestionnaires.

Qui peut gérer les e-démarches?

La direction définit un ou plusieurs Gestionnaires e-démarche. Les Gestionnaires peuvent être des membres de la direction de l'entreprise ou des employés. Les Gestionnaires ont la responsabilité de gérer les prestations e-démarches de l'entreprise, les comptes des collaboratrices et des collaborateurs, ainsi que leurs accès aux prestations e-démarches, cela via l'espace de gestion dédié.

Il est recommandé d'avoir plusieurs Gestionnaires. Cela permet d'éviter les blocages en cas d'absence ou de départ d'une ou d'un Gestionnaire.

Comment fonctionnent les e-démarches?

La console de gestion PM-Manager est l'outil proposé pour les e-démarches. Elle permet aux Gestionnaires du comptes e-démarche de l'entreprise de gérer les comptes des collaboratrices et des collaborateurs ainsi que l'accès aux prestations offertes.

Les Gestionnaires ont la possibilité de créer des comptes utilisateurspour les collaboratrices et les collaborateurs de l'entreprise. La création de ces comptes utilisateurs permet d'octroyer des accès à certaines prestations e-démarches en fonction des activités des membres de l'entreprise.

Les e-démarches offrent de nombreuses prestations, mises à disposition par différents services, sous forme de bouquets. Il est possible de s'inscrire, c’est-à-dire de demander l'activation, à différents bouquets selon les domaines d'activités de son organisation.

L'accès à une prestation se fait en deux temps:

1. Dans un premier temps, une ou un Gestionnaire de l'entreprise effectue une demande d'accès à un bouquet de prestations via la console de gestion.

2. Dans un deuxième temps, cette ou ce Gestionnaire a la possibilité d'attribuer des accès à la prestation à une, un ou plusieurs collaboratrices ou collaborateurs de l'entreprise en fonction des besoins métiers de ces derniers.

Les e-démarches offrent également la possibilité d'attribuer ou d'obtenir des mandats. Ils permettent la délégation de la gestion de certaines prestations fiscales à une entreprise tierce. Le Mandant représente l'entreprise qui octroie un mandat à un Mandataire. Il délègue certaines de ses démarches en ligne au Mandataire. Le Mandataire représente l'entreprise qui reçoit un mandat d'un Mandant. Il agit au nom du Mandant. Actuellement, les mandats sont limités aux prestations fiscales. Par exemple, une entreprise privée (Mandant) va déléguer la gestion de ses prestations fiscales à une fiduciaire (Mandataire). Lors d'un changement de Mandataire, il est important de révoquer l'ancien mandat.

L'octroi de mandat peut s'effectuer directement depuis la console de gestion PM-Manager. Les entreprises qui ne sont pas inscrites aux e-démarches ont également la possibilité d'octroyer des mandats. Il est néanmoins important de souligner que lorsqu'une entreprise n'est pas inscrite aux e-démarches, la révocation d'un mandat doit être effectuée par téléphone, en contactant le support technique.


lead_fr: Ce guide accompagne les responsables d'une exploitation agricole dans le but de les guider dans l’élimination de leurs déchets de manière appropriée, tout en mentionnant certaines bonnes pratiques à adopter. Il est organisé selon quatre thématiques: Les déchets agricoles organiques Les produits phytosanitaires Les déchets ordinaires (plastiques, emballages, etc.) Les déchets spéciaux et soumis à contrôle.

title_fr: Guide d'élimination des déchets agricoles


title_fr: Guide: Émissions de jetons numériques dans le canton de Genève

content_fr:
La Direction générale du développement économique, de la recherche et de l'innovation (DG DERI) de l'Etat de Genève contribue au développement du tissu économique local dans sa diversité. Elle promeut l'entrepreneuriat, la transformation numérique et durable, l'émergence de talents, ainsi que l'innovation et la recherche scientifique.

Au vu de l'évolution rapide des technologies des registres distribués (TRD) qui permettent l'émission de jetons numériques, la DG DERI propose une mise à jour du guide publié pour la première fois en mai 2018 et portant sur le traitement réglementaire et fiscal genevois. L'objectif est de promouvoir l'expertise importante présente à Genève et d'accompagner les projets souhaitant s'implanter ou se développer au bout du Léman.

Par son caractère profondément international et sa tradition multiculturelle, Genève dispose d'un cadre dynamique et innovant propice au développement de projets d'émission de jetons numériques. Le canton offre des infrastructures de pointe, une fiscalité favorable et un large écosystème de compétences, composé d'entrepreneurs, de représentants académiques et d'une administration publique comptant plusieurs projets utilisant les TRD.

Un contexte législatif et réglementaire accueillant

Genève se positionne comme un carrefour mondial de la cybersécurité, de l'éthique numérique et accueille des acteurs phares dans ce domaine. Le canton soutient notamment l'idée d'une règlementation internationale en matière de cyber sécurité et a salué le "Tech Accord" signé par de nombreuses entreprises actives dans le numérique. Il soutient également la Swiss Digital initiative initiée en septembre 2019 par Digitalswitzerland afin de promouvoir les normes éthiques dans les projets numériques. En septembre 2019, le CyberPeace Institute a vu le jour à Genève avec pour but de soutenir les victimes de cyberattaques, de faciliter les enquêtes et recherches sur les cyberattaques et de promouvoir un comportement responsable dans le cyberespace.

Le contexte législatif et réglementaire suisse est particulièrement accueillant pour les porteurs de projets d'émission de jetons numériques et des entreprises actives dans le domaine des TRD. On le doit notamment à la classification des différents types de jetons au sein d'un guide pratique publié par l'Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers (FINMA), au premier trimestre 2018, également complété depuis.

La DG DERI offre aux entrepreneurs la possibilité d'obtenir une évaluation de leur projet d'émission de jetons numériques, quelle qu'en soit la catégorie ou de tout autre projet basé sur les TRD, respectivement de les mettre en relation – en fonction de leurs besoins – avec les compétences de l'écosystème genevois. Une carte de l'expertise disponible à Genève est accessible sur le site web de la DG DERI.

Les informations du présent guide sont mises à jour par un groupe d'experts genevois issus des secteurs public et privé, spécialisés dans les aspects juridique, bancaire, fiscal, académique et technique ainsi que dans la mise en conformité réglementaire. Cette approche holistique permet de prendre en considération toutes les facettes d'une émission de jetons numériques.


title_fr: Guide Entreprendre à Genève

content_fr:
Ce guide contient les informations pratiques sur les principaux aspects de la création et de la gestion d’entreprise dans le canton de Genève. La version française contient des éléments sur les formes juridiques, la main-d’œuvre étrangère, les locaux, la comptabilité et la révision, la fiscalité, le travail, les assurances sociales; les activités réglementées, l'importation et l'exportation de marchandises, le financement, le business plan et les soutiens aux entreprises. Chaque chapitre existe également indépendamment en annexe.

Le guide Entreprendre à Genève est également disponible en anglais sous le nom Doing business in Geneva.

external_id: document/guide-entreprendre-geneve


lead_fr: Guide de l'entretien d'évaluation et de développement du manager


lead_fr: Guide pour l'établissement du Règlement d'entreprise selon l'article 15 LIRT et l'article 26 RIRT

title_fr: Guide pour l'établissement d'un règlement d'entreprise


lead_fr: Ce guide est une aide à l’exécution de la section « Évaluation environnementale stratégique » (EES) du nouveau Règlement sur les évaluations environnementales (REE), adopté par le Conseil d'Etat le 2 novembre 2022. Il a pour vocation de standardiser l’application de ce règlement et de faciliter la réalisation d’EES. Résumé du "Guide d'aide à l'exécution pour l'évaluation environnementale stratégique" et guide complet.

title_fr: Guide pour l'évaluation environnementale stratégique


title_fr: Guide des exonérations fiscales pour les associations et fondations

content_fr:
Ce guide répond aux principales questions concernant les demandes d'exonérations fiscales des associations et des fondations.

Il est organisé en différentes sections qui traitent des sujets ci-dessous.

Exonération des impôts directs des personnes morales

Qui peut demander une exonération fiscale et quelles sont les conditions à remplir?

Quelles sont les informations à fournir pour demander l’exonération?

L’exonération s’étend-elle à l’impôt immobilier complémentaire? A l’impôt sur les bénéfices et gains immobiliers?

Déductibilité des dons au titre des impôts sur le revenu ou le bénéfice

Quels dons sont déductibles?

A quelles conditions les dons sont-ils déductibles et dans quelle mesure?

Exonération des droits d’enregistrement ou de succession

Quelles libéralités (dons, legs, etc.) peuvent être exemptées de l’impôt?

A quelles conditions et dans quelle mesure?

Contacts et documents utiles

A qui m’adresser pour une demande d’exonération fiscale?

Quels sont les documents indispensables à joindre à ma demande?

Où puis-je trouver des informations complémentaires?

Consulter notre livret L'impôt des associations et fondations


lead_fr: Guide pour le remplissage de la déclaration fiscale 2011 des personnes physiques. Plus...

title_fr: Guide fiscal 2011 pour les particuliers


lead_fr: Guide pour le remplissage de la déclaration fiscale 2012 des personnes physiques. Plus...

title_fr: Guide fiscal 2012 pour les particuliers


lead_fr: Guide pour le remplissage de la déclaration fiscale 2013 des personnes physiques. Plus...

title_fr: Guide fiscal 2013 pour les particuliers


lead_fr: Guide pour le remplissage de la déclaration fiscale 2014 des personnes physiques. Plus...

title_fr: Guide fiscal 2014 pour les particuliers


title_fr: Guide fiscal 2015 pour les indépendants

content_fr:
Ce guide est destiné aux contribuables qui exploitent leur propre affaire de manière indépendante et qui sont ainsi imposés sur le résultat de cette exploitation.

Plus...


lead_fr: Guide pour le remplissage de la déclaration fiscale 2015 des personnes physiques. Plus...

title_fr: Guide fiscal 2015 pour les particuliers


lead_fr: Guide pour le remplissage de la déclaration fiscale 2016 des personnes physiques. Plus...

title_fr: Guide fiscal 2016 pour les particuliers


lead_fr: Guide pour le remplissage de la déclaration fiscale 2017 des sociétés à base de capitaux (sociétés anonymes, Sàrl, sociétés en commandite par actions), sociétés coopératives et communautés étrangères de personnes Plus...

title_fr: Guide fiscal 2017 pour les sociétés


lead_fr: Guide pour le remplissage de la déclaration fiscale 2018 des associations et des fondations Plus...

title_fr: Guide fiscal 2018 pour les associations et fondations


title_fr: Guide fiscal 2018 pour les indépendants


lead_fr: Guide pour le remplissage de la déclaration fiscale 2018 des personnes physiques. Plus...

title_fr: Guide fiscal 2018 pour les particuliers


lead_fr: Guide pour le remplissage de la déclaration fiscale 2018 des sociétés à base de capitaux (sociétés anonymes, Sàrl, sociétés en commandite par actions), sociétés coopératives et communautés étrangères de personnes Plus...

title_fr: Guide fiscal 2018 pour les sociétés


lead_fr: Ce guide est destiné aux contribuables qui exploitent leur propre affaire de manière indépendante et qui sont ainsi imposés sur le résultat de cette exploitation. Plus...

title_fr: Guide fiscal 2019 pour les indépendants


lead_fr: Guide pour le remplissage de la déclaration fiscale 2019 des personnes physiques. Plus...

title_fr: Guide fiscal 2019 pour les particuliers


lead_fr: Guide pour le remplissage de la déclaration fiscale 2022 des personnes physiques. Ce quide est disponible au format web et au format PDF avec signets. Il a été mis à jour depuis la publication de la version au format papier.

title_fr: Guide fiscal 2022 pour les particuliers


title_fr: Guide fiscal 2023 pour les indépendants


lead_fr: Guide pour le remplissage de la déclaration fiscale 2023 des personnes physiques. Ce quide est disponible au format web et au format PDF avec signets. Il a été mis à jour depuis la publication de la version au format papier.

title_fr: Guide fiscal 2023 pour les particuliers


lead_fr: Ce guide est destiné aux contribuables qui exploitent leur propre affaire de manière indépendante et qui sont ainsi imposés sur le résultat de cette exploitation. Consulter le livret d'information

title_fr: Guide fiscal 2024 pour les indépendants


lead_fr: Guide pour le remplissage de la déclaration fiscale 2024 des personnes physiques. Ce quide est disponible au format web et au format PDF avec signets. Il a été mis à jour depuis la publication de la version au format papier.

title_fr: Guide fiscal 2024 pour les particuliers


lead_fr: Guide pour le remplissage de la déclaration fiscale 2019 des sociétés à base de capitaux (sociétés anonymes, Sàrl, sociétés en commandite par actions), sociétés coopératives et communautés étrangères de personnes. Plus...

title_fr: Guide fiscal PM 2019 pour les sociétés


lead_fr: Guide pour le remplissage de la déclaration fiscale 2020 des associations et des fondations. Plus

title_fr: Guide fiscal PM 2020 pour les associations et fondations


lead_fr: Guide pour le remplissage de la déclaration fiscale 2020 des sociétés à base de capitaux (sociétés anonymes, Sàrl, sociétés en commandite par actions), sociétés coopératives et communautés étrangères de personnes. Plus...

title_fr: Guide fiscal PM 2020 pour les sociétés de capitaux


lead_fr: Guide pour le remplissage de la déclaration fiscale 2021 des associations et des fondations. Plus

title_fr: Guide fiscal PM 2021 pour les associations et fondations


lead_fr: Guide pour le remplissage de la déclaration fiscale 2021 des sociétés à base de capitaux (sociétés anonymes, Sàrl, sociétés en commandite par actions), sociétés coopératives et communautés étrangères de personnes. Plus...

title_fr: Guide fiscal PM 2021 pour les sociétés de capitaux


lead_fr: Guide pour le remplissage de la déclaration fiscale 2022 des associations et des fondations. Plus

title_fr: Guide fiscal PM 2022 pour les associations et fondations


lead_fr: Guide pour le remplissage de la déclaration fiscale 2022 des sociétés à base de capitaux (sociétés anonymes, Sàrl, sociétés en commandite par actions), sociétés coopératives et communautés étrangères de personnes. Plus...

title_fr: Guide fiscal PM 2022 pour les sociétés de capitaux


lead_fr: Guide pour le remplissage de la déclaration fiscale 2023 des associations et des fondations. Plus...

title_fr: Guide fiscal PM 2023 pour les associations et fondations


lead_fr: Guide pour le remplissage de la déclaration fiscale 2023 des sociétés à base de capitaux (sociétés anonymes, Sàrl, sociétés en commandite par actions), sociétés coopératives et communautés étrangères de personnes. Plus...

title_fr: Guide fiscal PM 2023 pour les sociétés de capitaux


lead_fr: Guide pour le remplissage de la déclaration fiscale 2024 des associations et des fondations. Plus...

title_fr: Guide fiscal PM 2024 pour les associations et fondations


lead_fr: Guide pour le remplissage de la déclaration fiscale 2024 des sociétés à base de capitaux (sociétés anonymes, Sàrl, sociétés en commandite par actions), sociétés coopératives et communautés étrangères de personnes. Plus...

title_fr: Guide fiscal PM 2024 pour les sociétés de capitaux


lead_fr: Guide pour le remplissage de la déclaration fiscale 2025 des sociétés à base de capitaux (sociétés anonymes, Sàrl, sociétés en commandite par actions), sociétés coopératives et communautés étrangères de personnes. Consulter Remplir la déclaration fiscale de mon entreprise

title_fr: Guide fiscal PM 2025 pour les sociétés de capitaux


lead_fr: Document explicatif pour les fondations qui sont sous la surveillance de l'autorité fédérale de surveillance.

title_fr: Guide pour fondations du département fédéral de l'intérieur


lead_fr: Guide genevois du stationnement vélo à l'attention des communes, des entreprises et des propriétaires immobiliers (2014)


title_fr: Guide Gérer les délégations de remplacement dans la plate-forme AC-Démat

content_fr:
La délégation permet de donner temporairement accès au dossier numérique d'autorisation de construire à un tiers disposant d'un compte e-démarches et inscrit à la prestation Déposer une autorisation de construire numérique.

Ce guide explique comment consulter, octroyer, modifier ou retirer des délégations de remplacement sur des dossiers d'autorisations de construire numériques. Il s'adresse d'une part aux requérants, ou à leurs mandataires, qui souhaitent accorder des délégations de remplacement à des tiers, et d'autre part aux délégués qui interviennent sur les dossiers dans le cadre de ses délégations de remplacement.


lead_fr: Ce guide de conseils et de contacts est destiné aux métiers de l’automobile et aux garagistes afin de les orienter sur la gestion de leurs déchets liés à leurs activités.

title_fr: Guide pour la gestion des déchets des garages "Carnet de route"


title_fr: Guide "Gestion des risques et durabilité : le duo gagnant pour renforcer votre entreprise"

content_fr:
Découvrez les guides Entreprises & Durabilité, des guides pratiques conçus pour aider les entreprises genevoises à mettre en oeuvre une démarche durable. Ces documents ont été élaborés à l’initiative du Département de l’économie et de l’emploi (DEE) de l’État de Genève.

Rédigés dans un souci de vulgarisation et d’accessibilité, ces guides fournissent une base d’information utile pour les entreprises. Compte tenu de l’évolution rapide des cadres réglementaires, il est essentiel de se référer aux informations les plus récentes disponibles sur Internet, dans la littérature spécialisée, et de consulter des spécialistes du domaine concerné pour obtenir des conseils ou un accompagnement personnalisé.

Ces guides sont publiés sous licence Creative Commons, permettant à d’autres contributeurs et contributrices de les faire évoluer et de favoriser leur diffusion et leur utilisation. L’ensemble des contenus est publié sous réserve d’erreurs ou de modifications.


lead_fr: Guide à l’attention des entreprises et des particuliers qui produisent ou importent certains produits chimiques dangereux et les mettent en circulation en Suisse : propose une synthèse des dispositions relatives à l’UFI afin d’en faciliter l’interprétation et l’application.

title_fr: Guide sur l’identifiant unique de formulation - UFI - pour les produits chimiques en Suisse


lead_fr: Guide en image du téléchargement de l'attestation RDU depuis mon compte e-démarches (Mon espace RDU).

title_fr: Guide en image

external_id: document/guide-image


lead_fr: Ce guide vous explique comment utiliser l'explorateur de documents de la plate-forme AC-Démat et tirer parti de ses fonctions avancées: affichage des documents en liasse, création d'une collection de documents, filtrage sur la dernière version des documents, etc. (il est valable pour la versions 13 ou ultérieures d'AC-Démat)

title_fr: Guide imprimable - Plate-forme AC-Démat: Explorateur de documents


lead_fr: Ce guide pour l'inscription à GenèveID et au Dossier électronique du patient (DEP Cara) présente en détail les points suivants : Recommandations de sécurité Conditions d'inscription Etapes de création

title_fr: Guide pour l'inscription à GenèveID et au DEP Cara


lead_fr: Un guide pour les installations solaires Suite aux modifications en 2025 des prescriptions applicables en matière de valorisation de l’énergie solaire, le Guide pour les installations solaires à Genève fait l’objet d’une mise à jour. Dans l’intervalle, seul un extrait relatif aux Installations solaires et préservation du patrimoine est publié.

title_fr: Guide sur les installations solaire - Extrait sur pour la préservation du patrimoine


lead_fr: Découvrez les guides Entreprises & Numérique, une série complète de guides conçus pour aider les entreprises genevoises à naviguer dans l'univers complexe du numérique.

title_fr: Guide "Intelligence Artificielle"


lead_fr: ENGLISH VERSION This guide gives an overview of the current Swiss legal framework in the areas of labour law, employee health/safety, and the law on foreign nationals. OCIRT, effective 1 June 2016, updated on 01.12.2021.

title_fr: Guide for international organizations, Terms and conditions applicable to the construction industry, June 2016


lead_fr: Ce guide est à disposition des familles pour les accompagner dans les démarches à réaliser lors du passage à la majorité de leur enfant.

title_fr: Guide vers la majorité

external_id: document/guide-majorite


lead_fr: Découvrez les guides Entreprises & Durabilité, des guides pratiques conçus pour aider les entreprises genevoises à mettre en oeuvre une démarche durable. Ces documents ont été élaborés à l’initiative du Département de l’économie et de l’emploi (DEE) de l’État de Genève.

title_fr: Guide "Mettre en place une chaîne de valeur résiliente et durable: un levier de compétitivité"


title_fr: Guide "Mettre en place un reporting extra-financier"


title_fr: Guide "Mettre en place une stratégie de décarbonation - Partie 2: Concevoir une feuille de route de décarbonation fiable et efficace"


lead_fr: Vous avez un compte GenèveID et aviez installé l'application TrustID pour pouvoir vous connecter à vos services grâce à ce compte? Vous souhaitez désormais utiliser la nouvelle application d'authentification de l'Etat de Genève, GenèveID, pour vous connecter à vos services? Ce guide vous permettra d'installer GenèveID sur votre smartphone.

title_fr: Guide pour migrer de l'application mobile TrustID à GenèveID


title_fr: Guide pour la mise en œuvre  de techniques alternatives pour la gestion des eaux pluviales

content_fr:
Il est temps de changer de politique en adoptant  une gestion alternative des eaux pluviales dans le

but de:

limiter les risques d’inondation;

réduire les risques de pollution du milieu récepteur;

améliorer le cadre de vie en intégrant les techniques alternatives dans l’espace.

Afin de pouvoir mettre en œuvre cette nouvelle gestion de l’assainissement pluvial, il convient de

modifier les habitudes, en intégrant des solutions alternatives dans tous les projets de construction et en mobilisant les acteurs de l’aménagement.


title_fr: Guide "Open Data"

content_fr:
Découvrez les guides Entreprises & Numérique, une série complète de guides conçus pour aider les entreprises genevoises à naviguer dans l'univers complexe du numérique.

Ces guides sont destinés aux entreprises pour les accompagner dans leur transition et transformation numériques. Les contenus ont été rédigés dans un objectif de vulgarisation et d'accessibilité au plus grand nombre. Ces guides constituent une base d'information pour les entreprises. L'évolution rapide et continue des technologies ainsi que des cadres réglementaires impliquent de se référer aux informations les plus récentes disponibles sur Internet ou dans la littérature, et également aux spécialistes du domaine concerné et d'y faire appel pour être accompagné ou conseillé.

Ces guides sont publiés sous licence Creative Commons afin que d'autres contributrices et contributeurs continuent de les faire évoluer et également encourager leur diffusion et leur utilisation. L'ensemble des contenus de ces guides est publié sous réserve d'erreurs ou de modifications.

external_id: document/guide-open-data


lead_fr: Prévention et gestion des conflits - Guide pratique d'aide aux référents-tes des services des ressources humaines chargé-e-s de contribuer à prévenir et à gérer un conflit.

title_fr: Guide pratique conflit - RH

external_id: document/guide-pratique-conflit-rh


title_fr: Guide Open Data

content_fr:
Discover the Guides Entreprises & Numérique (Business and digital: guides), a series of guides designed to help businesses navigate the complex world of digital technology.

These guides are designed to support businesses in their digital transition and transformation. The content has been written to be accessible to as many people as possible. The guides provide a base of information for businesses. The rapid and continuous evolution of technologies and regulatory frameworks means that they need to refer to the most recent information available on the Internet or in the literature, as well as to specialists in the field concerned, and to call on them for support or advice.

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