name: Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à la simple question Raphaël Mahaim - Faire payer la redevance radio-TV à ceux qui n'en ont pas les moyens ? - Texte adopté par CE


name: Visionner le débat de ce point à l'ordre du jour

body_key: VD

category_fr: Video

parent_type: affair


name: Décret adopté par le Grand Conseil le 20.04.10

category_fr: Document GC


name: EMPD - Emprunt de CHF 2'500'000 servant à financer le crédit d'étude de construction d'un nouvel établissement de formation de l'Ecole de soins et santé communautaire (ESSC) à Saint-Loup (Pompaples) - Texte adopté par CE - Empd

parent_type: agenda


name: Séance du Conseil d'Etat du Mercredi 11 août 2010

format: text/html

category_fr: Ordre du jour

parent_type: meeting

category_harmonized: agenda


name: Procès-verbal-Séance du Grand Conseil du mardi 17 septembre 2024

format: application/pdf

category_fr: Procès verbal


name: Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à la simple question Yannick Maury - Étudier sans compter (ses kilomètres) au lieu de se former dans sa région ? (24_QUE_12) - Texte adopté par CE - R-CE QUE Maury 24_QUE_12 - publié


name: Séance du Conseil d'Etat du 9 Avril 2003


name: Consultation fédérale (CE) - Approbation et mise en oeuvre de l'accord Prüm, du protocole Eurodac et de l'accord avec les USA en matière de prévention des infractions graves - Lettre du CE


name: Projet d'arrêté du CE fixant pour 2021 les tarifs socio-hôteliers mis à la charge des résidents et des régimes sociaux, lors d'hébergement dans les établissements médico-sociaux, les homes non médicalisés et les pensions psycho-sociales (Arrêté SOHO 2021) - Texte adopté par CE - Arrêté SOHO 2021 publié


name: Séance du Conseil d'Etat du Mercredi 23 mars 2016


name: Consultation fédérale (CE) Projet de révision totale de l'ordonnance relative à la loi fédérale sur la protection des données (OLPD) - LE-E Lettre du CE publiée + annexe


name: Décret 1'050'000.- adopté par le Grand Conseil le 11.11.14


name: Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à la simple question Fabrice Moscheni - Financement des salaires du personnel soignants du CHUV par subside est-il compatible avec la LAMAL? (23_QUE_59) - Texte adopté par CE - R-CE QUE Moscheni - 23_QUE_59


name: Consultation fédérale (CE) Révision partielle de l’ordonnance sur la signalisation routière. Simplification de l’introduction des zones 30 et covoiturage - LE-E Lettre du CE publiée


name: Séance du Conseil d'Etat du Mercredi 28 juin 2017


name: Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Aurélien Clerc et consorts - Introduction d'une réserve climatique pour les vins Vaudois (24_INT_91) - Texte adopté par CE - R-CE INT Clerc 24_INT_91 - publié


name: Consultation fédérale (CE) Chaussée roulante : projet de consultation relatif à l’arrêté fédéral allouant un plafond de dépenses pour promouvoir le transport combiné accompagné à travers les Alpes - LE-E Lettre du CE publiée


name: Procès-verbal-Séance du Grand Conseil du mardi 19 novembre 2024


name: Consultation fédérale (CE) Loi fédérale sur le travail dans l’industrie, l’artisanat et le commerce (Exception pour les travailleurs occupés par de nouvelles entreprises) - LE-E Lettre du CE publiée


name: Séance du Conseil d'Etat du 4 Novembre 2002


name: Visionner le débat de ce point à l'ordre du jour


name: Vidéo - Mercredi 15 décembre 2021 à 14h00

format: video/sonomix

category_fr: Vidéo


name: Séance du Grand Conseil du mardi 1er février 2022


name: Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Isabelle Freymond et consorts - Plus de salaire, plus d'alloc, enfin ... pas tout de suite ! - Texte adopté par CE


name: Séance du Conseil d'Etat du 26 février 2025


name: Décret adopté par le Grand Conseil le 23.11.10


name: Séance du Conseil d'Etat du Mer 13 jan 2010


name: Projet d'arrêté du CE concernant les subsides aux primes de l'assurance-maladie obligatoire en 2025 - Texte adopté par CE - Arrêté subsides 2025 - publié


name: Séance du Grand Conseil du mercredi 7 décembre 2022


name: Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à la simple question Alexandre Berthoud - Pêche et chasse ; processus d'enregistrement des captures et prélèvements. A quand la digitalisation ? (24_QUE_96) - Texte adopté par CE - R-CE QUE Berthoud 24_QUE_96 - publié


name: Séance du Conseil d'Etat du Mercredi 6 juin 2012


name: Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Catherine Labouchère et consorts - Le canton va-t-il suivre la directive fédérale du 1er novembre 2021 sur les pratiques d'écritures alternatives dans les textes officiels ? (22_INT_29) - Texte adopté par CE - int. Labouchère 22_REP_63 - publié


name: Séance du Conseil d'Etat du Mercredi 11 mai 2016


name: Séance du Conseil d'Etat du Mercredi 14 mars 2018


name: Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les affaires extérieures 2024 - Texte adopté par CE - RAP-CE Affaires extérieures 2024 - publié


name: Séance du Grand Conseil du mardi 6 février 2024


name: Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Vassilis Venizelos et consorts - Blockchain : le web 3.0 peut changer les rapports entre l'administration et les administrés (17_POS_017) - Texte adopté par CE - Rap-CE POS Venizelos 17_POS_017 - publié


name: Rapport no2 de la minorité de la commission


name: Visionner le débat de ce point à l'ordre du jour


name: Consultation fédérale (CE) Covid-19 : Concrétisation du modèle des trois phases et prochaine phase d’assouplissement - Ann Formulaire


name: Séance du Conseil d'Etat du 14 juin 2023


name: Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à la Simple question Didier Lohri - Modifications de la GRILLE DE DOTATION DU PERSONNEL D'ENCADREMENT de l'accueil parascolaire. (20_QUE_065) - R-CE Texte adopté par CE - publié


name: Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Sergei Aschwanden et consorts - Sportif d’élite et étude de médecine : incompatibilité vaudoise ? (23_INT_115) - Texte adopté par CE - R-CE INT Aschwanden 23_INT_115 - publié


name: Consultation fédérale (CE) Paquet d'ordonnances environnementales du printemps 2024 - Annexe lettre CE publiée


name: Décret adopté par le Grand Conseil le 08.12.09