Ordre du jour

format: application/pdf

category_fr: Ordre du jour

parent_type: meeting

category_harmonized: agenda


name: Projet d'arrêté du groupe PLR modifiant le règlement sur les taxes et émoluments de la Ville de La Chaux-de-Fonds (suppression de la taxe sur les spectacles pour les actrices et acteurs locaux), déposé le 18.10.2023

category_fr: Document

parent_type: affair

category_harmonized: document


name: Rapport de la sous-commission des comptes 2018 (DICI)

category_fr: Rapport de sous-commission

category_harmonized: proposal


Procès-verbal

category_fr: Procès-verbal

category_harmonized: protocol


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit de CHF 765'000.- pour la mise en valeur de l'Atelier oublié (Progrès 68) & la création d'un centre d'interprétation du patrimoine horloger

category_fr: Rapport


name: Rapport d'information du Conseil communal relatif à la politique d'intégration de la Ville de La Chaux-de-Fonds et à l'élargissement des prérogatives de la Commission des naturalisations et agrégations


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit de CHF 3'800'000.- pour la construction d'une halte ferroviaire La Chaux-de-Fonds – Orée-du-Bois dont CHF 1'837'000.-

parent_type: agenda


name: Motion du groupe PVL, "Une navette électrique pour rapprocher les parkings d'échanges du coeurs de la ville", déposée le 17 février 2025

category_fr: Motion


name: Rapport de la sous-commission des comptes 2017 (DICI)


name: Question du groupe PLR "Demande d'éclaircissements au sujet du projet de parc photovoltaïque porté par la Commune sur un terrain de 5 hectares lui appartenant au nord de l'aéroport des Eplatures", déposée le 3 septembre 2025


name: Rapport de la sous-commission des comptes 2025 (DEFASI)


name: Motion du groupe UDC "Anciens abattoirs – louons des locaux fonctionnels !", déposée le 19 mai 2025


name: – Interpellation du groupe POP " Centralisation du SMUR, un nouveau clou dans le cercueil de l'hôpital de La Chaux-de-Fonds", déposée le 13 janvier 2026

category_fr: Interpellation


name: – Rapport du Conseil communal relatif à l'acceptation de la donation de Philippe Bodenmann


name: - Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit-cadre d'engagement annuel de CHF 3'979'900.- dont CHF 1'445'900.- de coûts nets annuels à la charge de la Commune pour le développement de l'accueil extrafamilial


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit de CHF 670'000.00 TTC pour le remplacement du fond mobile du bassin de natation du Centre multilatéral de Numa-Droz


name: Motion du groupe PVL : Diriger en binôme la charge de conseil-lère-s communal-es, déposée le 04.03.2024


name: Rapport du Conseil communal relatif à la modification des articles 162 et 163 du Règlement communal du 15 mars 1972 sur les voies de circulation


name: Motion du groupe PVL, "Une navette électrique pour rapporcher les parkings d'échanges du Cœur de La Ville", déposée le 17 février 2025


name: Motion du groupe PS "Le Boulodrome de Beau-Site", déposée le 28 août 2025


name: Amendement – du groupe Les Vert-e-s " Écriture inclusive dans le Règlement de l'école de La Chaux-de-Fonds (21.10)", déposé le 9 mars 2026

category_fr: Amendement


name: Interpellation du groupe PVL "Mobilité douche ou abris bus?", déposée le 23 janvier 2026


name: Motion interpartis, "A quand le retour de la semaine de la mobilité à La Chaux-de-Fonds", déposée le 2 février


name: Motion du groupe PLR, suppression de la taxe sur les spectacles pour les associations et clubs locaux, déposée le 5 mars 2024


name: Motion du Bureau du Conseil général , "Réflexion sur les commissions", déposée le 1er octobre 2024


name: Rapport du Conseil communal relatif à l'adoption du plan spécial "Biogaz Derrière les Moulins"


name: Motion du groupe PS, une abeille sur le toit, déposée le 28 mai 2024.


name: – Motion populaire "Passerelle dangereuse interdite aux Cornes-Morel 11, en ville. Comment construire le futur ?", déposée le 17 décembre 2024 et munie de 103 signatures valables


name: Rapport d'information du Conseil communal relatif à Capitale culturelle suisse


name: Interpellation interpartis, "Emission de fumée de l'usine Thommen Furler AG à la Combe-des-Moulins", déposée 26 août 2024.


name: Interpellation du groupe PS : Plateforme culture, soutenu par la Ville de La Chaux-de-Fonds, déposée le 30.04.2024


name: Motion du groupe les Vert-e-s intitulée "Mise en place de stationnements vélo sécurisés au domicile (box)", déposée le 26 mars 2025


name: Projet d'arrêté du groupe PLR modifiant le règlement sur les taxes et émoluments de la Ville de La Chaux-de-Fonds (suppression de la taxe sur les spectacles pour les actrices et acteurs locaux), déposé le 18.10.2023


name: Question du groupe des Verts-Libéraux intitulée "Offensive d'assainissement des bâtiments au cœur des localité, quand ? Comment ?", déposée le 16 février 2025


name: Interpellation du groupe PLR : Quelle équité dans les camps scolaires ?, déposée le 05.03.2024


name: Annexe 4_description système énergétique

category_fr: Annexe


name: Rapport de la sous-commission du budget 2025 (DUSTEB)


name: Interpellation du groupe PS, "Centre orthophonie", déposée le 22 septembre 2024


name: – Rapport du Conseil communal relatif à l'acceptation de la donation de Philippe Bodenmann


name: Motion du groupe Les Vert-e-s, "Encourager et rendre visible une politique d'achats durable, responsable et locale", déposée le 3 février 2025


name: Motion du groupe PVL "Pour une transparence accrue des crédits simplifiés (Art. 16 RCF), déposée le 26 janvier 2026


name: interpellation du groupe Les Vert-e-s : La commune de La Chaux-de-Fonds prend-elle soin de ses ainé-e-s ?, déposée le 12.02.2024


name: Motion du groupe PLR : Suppression de la taxe sur les spectacles pour les associations et clubs locaux, déposée le 05.03.2024


name: Rapport du Conseil communal relatif à la mise à jour du Règlement de l'École de La Chaux-de-Fonds


name: Rapport du Conseil communal relatif à la constitution d'une commission consultative temporaire concernant le suivi de la ré-arborisation de la Ville après la tempête du 24 juillet 2023 et au classement du postulat PS 23.040 "création d'une commission consultative" déposé le 28.08.23


name: Interpellation interpartis "Quelle offre de logement accessible au plus grand nombre pendant Capitale culturelle 2027 ?", déposée le 19 février 2026


name: Question écrite du groupe POP "Fermeture estivale de la piscine des Arêtes : pourquoi 6 semaines ?", déposée le 28 août 2025


name: Rapport quadriennal 2026 – 2029 relatif à la demande des crédits d'engagement suivants :


name: Motion du groupe des Verts-Libéraux, "Une navette électrique pour rapporcher les parkings d'échanges du Cœur de La Ville", déposée le 17 février 2025


name: Rapport de la sous-commission des comptes 2025 (DUSTEB)


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit de CHF 6'980'000.- pour la 3e phase de réhabilitation des Anciens abattoirs en centre de congrès polyvalent ainsi qu'à l'installation d'un restaurant dans le bâtiment Commerce 122A


name: Interpellation du groupe PLR, "Quid de l'utilisation du domaine public lors de manifestations culturelles ou sportives", déposée le 23 septembre 2024


name: Motion interpartis, "A quand le retour de la semaine de la mobilité à La Chaux-de-Fonds", déposée le 2 février


name: Rapport du Conseil communal relatif à des demandes de crédit de CHF 12'985'000.- TTC pour la réalisation du nouveau Centre archives et patrimoine (CAP) et de CHF 755'000.- TTC pour la sécurisation et le déménagement des archives


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit global de CHF 348'000.- TTC pour l'achat d'un camion multi-lift (C09) et et à une demande de crédit global de CHF 323'000.- TTC pour l'achat d'un porte-outil polyvalent (C11)


name: Question écrite du groupe POP "Ilôt vert et encombrement de l'espace public", déposée le 15 mai 2025


name: Comptes 2025: Rapport de la Commission financière

category_fr: Comptes


name: Interpellation interpartis "Accident du 13 mars 2026 à l'usine Thommen-Furler à la Combe des Moulins, quels risques pour les habitants du quartier ?", déposée le 16 mars 2026


name: interpellation du groupe Les Vert-e-s : La commune de La Chaux-de-Fonds prend-elle soin de ses ainé-e-s ?, déposée le 12.02.2024


name: Interpellation du groupe UDC, "Contrôle des deux roues électriques, Neuchâtel peut le faire, et La Chaux-de-Fonds ?", déposée le 21 septembre 2024


name: Question du groupe PS : Incendies et parc immobilier âgé : un cocktail détonnant et des soucis accrus pour le SIS ?, déposée le 30.01.2024


name: Interpellation du groupe PVL "Mobilité douche ou abris bus?", déposée le 23 janvier 2026


name: – Résolution du groupe Les Vert-e-s "Pour des textes officiels qui respectent l'égalité des genres", déposée le 9 mars 2026


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit de CHF 765'000.- pour la mise en valeur de l'Atelier oublié (Progrès 68) & la création d'un centre d'interprétation du patrimoine horloger


name: Motion du groupe UDC "Anciens abattoirs - louons des locaux fonctionnels", déposée le 19 mai 2025


name: Question du groupe POP : Quid du Projet VADEC ?, déposé le 26.01.2024


name: Motion du groupe PVL "Un espace de liberté pour les chiens à La Chaux-de-Fonds", déposée le 19 mai 2025


name: Motion du groupe PVL "Création d'une commission des sites sensibles", déposée le 2 septembre 2025


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit de CHF 5'270'000.- TTC pour la mise en oeuvre du schéma directeur informatique entre 2024 et 2028


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit de CHF 1'745'000.00 TTC pour la modification de la politique de stationnement et du Règlement concernant le stationnement à usage public


name: - Question écrite du groupe PVL "Ancien site Cisa, Bilan", déposée le 30 septembre 2025


name: Question du groupe PVL relative à la mise en conformité des parkings communaux, déposée le 17 février 2025


name: Annexe 4_description système énergétique


name: Interpellation du groupe PLR : Comment diminuer la durée des multiples travaux en ville de La Chaux-de-Fonds ? déposée le 29.01.2024


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit de CHF 650'000.- TTC pour le remplacement de la pelouse synthétique du terrain de football du Collège des Forges


name: Motion du groupe PS "Le Boulodrome de Beau-Site", déposée le 28 août 2025


name: Interpellation du groupe PS : La Chaux-de-Fonds coproductrice d'une série Le Miroir des âmes adaptée de Nicolas Feuz ?, déposée le 22.04.2024


name: Motion du groupe PVL "La Chaux-de-Fonds «Commune en santé 2027»", déposée le 26 janvier 2026


name: Interpellation du groupe PS, intitulée : Travail sur appel et contrat 0 heure à la Commune ? Déposée le 25 octobre 2024


name: Budget 2026:  Rapport de la Commission financière

category_fr: Budget


name: – Motion du groupe Vert-e-s, "Encourager et rendre visible une politique d'achats durable, responsable et locale", déposée le 3 février 2025


name: Rapport relatif à la recevabilité de l'initiative communale "Piétons, stationnement, mobilité : au peuple de décider !" et son annexe (avis de droit)


name: Question écrite du groupe POP "Zones 30 : si personne ne freine : à quoi bon ?", déposée le 28 mai 2025


name: Budget 2026: Rapport du Conseil communal


name: Rapport d'information du Conseil communal relatif aux travaux de la commission "démocratie participative"


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit global de CHF 940'900.00 TTC pour l'achat d'un camion-grue pour la collecte des déchets


name: Motion du groupe UDC "Anciens abattoirs - louons des locaux fonctionnels", déposée le 19 mai 2025


name: Interpellation du groupe PS : Ex Cinéma CORSO quel avenir ?, déposée le 23.04.2024


name: Résolution du groupe des Vert-e-s, et si on ouvrait une forêt funéraire dans la Commune ?, déposée le 12 mars 2024


name: Rapport du Conseil communal relatif à l'acceptation d'un legs de CHF 125'000.- à la Ville de La Chaux-de-Fonds affecté à la restauration de la Villa Fallet


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande d'un crédit cadre de CHF 9'950'000.- TTC pour la rénovation de la piste, des gradins, de la tour de chronométrage et de la tribune d'athlétisme du stade de la Charrière.


name: Rapport de la sous-commission des comptes 2025 (DJEPR)


name: Rapport du Conseil communal relatif à l'autorisation d'octroyer un droit de superficie à la Fondation pour la promotion et le développement des sports de glace dans le canton de Neuchâtel permettant la reconstruction des patinoires des Mélèzes et la modernisation des infrastructures techniques de l'entier du site.


name: Interpellation du groupe PLR, "Quid de l’utilisation du domaine public lors de manifestations culturelles ou sportives", déposée le 23 septembre 2024


name: Rapport de la sous-commission du budget 2025 (DUSTEB)


name: Interpellation du groupe PS, intitulée : Travail sur appel et contrat 0 heure à la Commune ? Déposée le 25 octobre 2024


name: Comptes 2025: Rapport de la Commission financière


name: Rapport de la sous-commission du budget 2025 (DSESS)


name: Interpellation du groupe PS, "Faciliter l'accès aux sports d'hiver : vers un transport public pratique et abordable pour nos stations de ski", déposée le 24 janvier 2025


name: Question du groupe des Verts-Libéraux intitulée "Offensive d'assainissement des bâtiments au cœur des localité, quand ? Comment ?", déposée le 16 février 2025


name: Rapport du Conseil communal relatif à la création d'un fonds d'entretien des bâtiments du patrimoine financier


name: Rapport du Conseil communal relatif à la révision des comptes des exercices 2024, 2025 et 2026 de la Ville de La Chaux-de-Fonds par une fiduciaire


name: Projet d'arrêté du bureau du Conseil général: Toilettage du Règlement général, déposée le 07.03.2024


name: Interpellation interpartis "Quelle offre de logement accessible au plus grand nombre pendant Capitale culturelle 2027 ?", déposée le 19 février 2026


name: Interpellation du groupe PS : projet pilote Maé : l'école à journée continue, déposée le 23.10.2023


name: Résolution des groupes POP, PS et les VertEs : Patrouilleur-euse-s à pied c'est mieux, déposée le 09.11.2023


name: Rapport d'information du Conseil communal relatif à la politique d'intégration de la Ville de La Chaux-de-Fonds et à l'élargissement des prérogatives de la Commission des naturalisations et agrégations


name: Question écrite du groupe POP "Zones 30 : si personne ne freine : à quoi bon ?", déposée le 28 mai 2025


name: Interpellation du groupe PVL "Au feu les pompiers !", déposée le 2 septembre 2025


Annexe 3

format: application/octet-stream


name: Résolution du groupe POP " Le racisme est un délit et notre Ville doit le combattre", déposée le 16 décembre 2025


name: Rapport du Conseil communal relatif à la constitution d'une commission consultative temporaire concernant le suivi de la ré-arborisation de la Ville après la tempête du 24 juillet 2023 et au classement du postulat PS 23.040 "création d'une commission consultative" déposé le 28.08.23


name: Motion du groupe PVL "Création d'une commission des sites sensibles", déposée le 2 septembre 2025


name: Résolution du groupe des Vert-e-s, et si on ouvrait une forêt funéraire dans la Commune ?, déposée le 12 mars 2024


name: Rapport du Conseil communal relatif aux comptes 2023


name: Interpellation du groupe PLR : Quelle équité dans les camps scolaires ?, déposée le 05.03.2024


name: – Interpellation du groupe PLR, "Projet de parc photovoltaïque au sol sur cinq hectares au nord de l'aéroport, une honte !", déposée le 2 avril 2025


name: Projet d'arrêté du groupe PLR : projet d'arrêté modifiant le règlement sur les taxes et émoluments de la Ville de La Chaux-de-Fonds (suppression de la taxe sur les spectacles pour les actrices et acteurs locaux), déposé le 18.10.2023


Plan

category_fr: Plan


name: Motion interpartis, "A quand le retour de la semaine de la mobilité à La Chaux-de-Fonds", déposée le 2 février


name: Motion du groupe Vert-e-s, "Subventionnement des abonnements de transports publics pour les personnes domicilé-e-s à La Chaux-de-Fonds", déposée le 3 février 2025


name: Interpellation du groupe POP, PS VERT.ES : pérennité du Service Santé et Promotion de la santé, déposée le 17.10.2023


name: Interpellation du groupe PLR : « Soutien de la Ville à une manifestation partisane sur la question du retour du loup », déposée le 8.11.2023


name: Résolution du groupe POP, cyclotourisme, ne nous faisons pas distancer par le peloton de tête, déposée le 4 mars 2024


name: Motion du groupe PS "Le Boulodrome de Beau-Site", déposée le 28 août 2025


name: Rapport de la sous-commission des comptes 2017 (DFER)


name: - Question écrite du groupe PVL "Ancien site Cisa, Bilan", déposée le 30 septembre 2025


name: Rapport de la sous-commission du budget 2025 (DJEPR)


name: Motion du groupe PS, Projet "Alvéole", déposée le 27 août 2024.


name: Projet d'arrêté du bureau du Conseil général: Toilettage du Règlement général, déposée le 07.03.2024


name: Comptes 2025: Rapport du Conseil communal


name: Motion du groupe UDC "Anciens abattoirs – louons des locaux fonctionnels !", déposée le 19 mai 2025


name: Interpellation du groupe PS : Avenir du RHNE, déposée le 06.03.2024


name: Motion du groupe PS : Taxes sur les spectacles : non à l'abolition, oui à sa répartition!, déposée le 24.10.2023


name: - Motion du groupe Vert-e-s, "Subventionnement des abonnements de transports publics pour les personnes domicilé-e-s à La Chaux-de-Fonds", déposée le 3 février 2025


name: Annexe 9_ plan du projet de l'assiette du futur DDP


name: Rapport de la sous-commission des comptes 2025 (DSESS)


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit de CHF 2'055'000.- TTC pour la rénovation de l'aula du collège des Forges


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit d'engagement de CHF 12'000'000.- et à l'acceptation de dons suite aux intémpéries du 24 juillet 2023


name: Projet d'arrêté du groupe PLR : projet d'arrêté modifiant le règlement sur les taxes et émoluments de la Ville de La Chaux-de-Fonds (suppression de la taxe sur les spectacles pour les actrices et acteurs locaux), déposé le 18.10.2023


name: Rapport de la sous-commission du budget 2025 (DICI)


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit de CHF 6'980'000.- pour la 3e phase de réhabilitation des Anciens abattoirs en centre de congrès polyvalent ainsi qu'à l'installation d'un restaurant dans le bâtiment Commerce 122A


name: Rapport relatif à une révision des commissions communales en réponse à la motion 24.049


name: - Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit-cadre d'engagement annuel de CHF 3'979'900.- dont CHF 1'445'900.- de coûts nets annuels à la charge de la Commune pour le développement de l'accueil extrafamilial


name: Résolution des groupes POP, PS et les VertEs : Patrouilleur-euse-s à pied c'est mieux, déposée le 09.11.2023


name: Annexe 8_projet de statuts de la Fondation


name: – Interpellation du groupe PLR "Absence totale d'anticipation de la vétusté du la passerelle d'Esplanade. Suite des opérations ?", déposée le 16 décembre 2024


name: Rapport de la sous-commission des comptes 2025 (DUSTEB)


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit de CHF 670'000.00 TTC pour le remplacement du fond mobile du bassin de natation du Centre multilatéral de Numa-Droz


name: Motion du groupe PVL "La Chaux-de-Fonds «Commune en santé 2027»", déposée le 26 janvier 2026


name: Rapport du Conseil communal relatif à une mise à jour partielle de l'arrêté du Conseil général du 28 septembre 1992 concernant la perception de divers taxes et émoluments communaux


name: Motion du Bureau du Conseil général , "Réflexion sur les commissions", déposée le 1er octobre 2024


name: Interpellation du groupe PLR : Les droits civiques sont une chance, favorisons la participation, déposée le 12.04.2024


name: Interpellation du groupe PS : Plateforme culture, soutenu par la Ville de La Chaux-de-Fonds, déposée le 30.04.2024


name: – Interpellation interpartis "Quelle offre de logement accessible au plus grand nombre pendant Capitale culturelle 2027 ?", déposée le 19 février 2026


name: Rapport de la sous-commission des comptes 2018 (DFER)


name: Interpellation du groupe PS, "Centre orthophonie", déposée le 22 septembre 2024


name: Rapport du Conseil communal relatif à des demandes de crédit de CHF 12'985'000.- TTC pour la réalisation du nouveau Centre archives et patrimoine (CAP) et de CHF 755'000.- TTC pour la sécurisation et le déménagement des archives


name: Motion du groupe PLR, suppression de la taxe sur les spectacles pour les associations et clubs locaux, déposée le 5 mars 2024


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit de CHF 350'000.- TTC pour le renouvellement d'une ambulance


name: - Motion du groupe Vert-e-s, "Subventionnement des abonnements de transports publics pour les personnes domicilé-e-s à La Chaux-de-Fonds", déposée le 3 février 2025


name: Interpellation interpartis "Accident du 13 mars 2026 à l'usine Thommen-Furler à la Combe des Moulins, quels risques pour les habitants du quartier ?", déposée le 16 mars 2026


name: Rapport relatif à une révision des commissions communales en réponse à la motion 24.049


name: Interpellation des groupe POP et PS : Couverture des besoins pré-parascolaires, déposée le 29.04.2024


name: Interpellation du groupe POP, PS VERT.ES : pérennité du Service Santé et Promotion de la santé, déposée le 17.10.2023


name: Interpellation du groupe PVL "Au feu les pompiers !", déposée le 2 septembre 2025


name: Interpellation du groupe PS : projet pilote Maé : l'école à journée continue, déposée le 23.10.2023


name: – Interpellation du groupe POP " Nouvelle place des Lilas, quel accès à l'eau ?", déposée le 2 mai 2026


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit de CHF 3'995'000.- pour la rénovation et la mise en conformité du bâtiment du TPR, rue de Beau-Site 30, dont CHF 3'822'000.- à la charge de la Ville


name: Rapport du Conseil communal relatif aux comptes 2023


name: Interpellation du groupe PVL "Mobilité douche ou abris bus?", déposée le 23 janvier 2026


name: Interpellation du groupe PVL, "Affichage politique gratuit F4", déposée le 31 mars 2025


name: Rapport d'information du Conseil communal relatif à l'évolution du journal officiel de la Ville, Le Tourbillon . . .


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit de CHF 2'988'000.- TTC dont CHF 2'473'000.- d'investissement net à la charge de la Ville pour le réaménagement du parc des Crêtets


name: Rapport du Conseil communal relatif à l'introduction d'un nouveau Statut du personnel de la Ville de La Chaux-de-Fonds


name: Question écrite du groupe POP "Zones 30 : si personne ne freine : à quoi bon ?", déposée le 28 mai 2025


name: Motion du groupe PS : taxe sur les spectacles : non à l'abolition, oui à sa répartition!, déposée le 24.10.2023


name: Rapport de la sous-commission du budget 2025 (DICI)


name: Rapport de la sous-commission du budget 2025 (DJEPR)


name: Question du groupe Le Centre, "Patrouilleurs et patrouilleuses, la voiture est-elle toujours requise", déposée le 18 septembre 2024


name: Question du groupe PLR : Le parking de La Ronde est-il toujours auto-finançable ? déposée le 29.01.2024


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit global de CHF 311'000.00 TTC pour l'achat d'un grand porte-outils et de différents agrégats


name: Motion populaire "Nommer Monsieur Philippe Lazzarini, natif de notre ville, citoyen d'honneur de La Chaux-de-Fonds ?", déposée le 7 janvier 2025 et munie de 114 signatures valables


name: Motion du groupe Vert-e-s, "Encourager et rendre visible une politique d'achats durable, responsable et locale", déposée le 3 février 2025


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit de CHF 497'390.- TTC pour la transformation du pavillon du Marché, Place du Marché 1


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit d'engagement de CHF 2'500'000.- pour une subvention au projet La Chaux-de-Fonds Capitale culturelle suisse 2027


name: Rapport de la sous-commission des comptes 2025 (DEFASI)


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit de CHF 2'055'000.- TTC pour la rénovation de l'aula du collège des Forges


name: Rapport du Conseil communal relatif au remplacement de la pelouse synthétique du stade de la Charrière


name: Interpellation du groupe PLR, "Quid de l’utilisation du domaine public lors de manifestations culturelles ou sportives", déposée le 23 septembre 2024


name: Interpellation du groupe PLR : Les droits civiques sont une chance, favorisons la participation, déposée le 12.04.2024


name: Motion du groupe UDC "Anciens abattoirs – louons des locaux fonctionnels !", déposée le 19 mai 2025


name: Question écrite du groupe POP "Îlot vert et encombrement des l'espace public", déposée le 15 mai 2025


name: Annexe 5_description des flux énergétiques


name: Interpellation du groupe PLR : « Soutien de la Ville à une manifestation partisane sur la question du retour du loup », déposée le 8.11.2023


name: – Motion du groupe Vert-e-s, "Encourager et rendre visible une politique d'achats durable, responsable et locale", déposée le 3 février 2025


name: Motion du groupe PS, Projet "Alvéole", déposée le 27 août 2024


name: Rapport du Conseil communal relatif à la mise à jour du Règlement de l'École de La Chaux-de-Fonds


name: Résolution du groupe des Vert-e-s, et si on ouvrait une forêt funéraire dans la Commune ?, déposée le 12 mars 2024


name: – Interpellation du groupe PLR, "Projet de parc photovoltaïque au sol sur cinq hectares au nord de l'aéroport, une honte !", déposée le 2 avril 2025


name: Motion du groupe PVL "Création d'une commission des sites sensibles", déposée le 2 septembre 2025


name: Motion du groupe les Vert-e-s, "Encourager et rendre visible une politique d'achats durable, responsable et locale", déposée le 3 février 2025


name: Rapport du CC relatif à une demande de crédit de CHF 7'280'000.- pour le projet de relocalisation de l'administration dans les locaux de l'HdV et de CHF 468'000.- pour le réaménagement de la Place Granges-Boucherie


name: Rapport de la sous-commission du budget 2025 (DSESS)


name: Rapport relatif à la mise à jour du Règlement de l'École de La Chaux-de-Fonds


name: – Interpellation du groupe POP " Centralisation du SMUR, un nouveau clou dans le cercueil de l'hôpital de La Chaux-de-Fonds", déposée le 13 janvier 2026


name: Rapport de la sous-commission des comptes 2025 (DSESS)


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit de CHF 5'270'000.- TTC pour la mise en oeuvre du schéma directeur informatique entre 2024 et 2028


name: Interpellation du groupe PVL "Au feu les pompiers !", déposée le 2 septembre 2025


name: Question du groupe PLR : Le parking de La Ronde est-il toujours auto-finançable ? déposée le 29.01.2024


name: Rapport de la sous-commission des comptes 2025 (DICI)


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit global de CHF 311'000.00 TTC pour l'achat d'un grand porte-outils et de différents agrégats


name: Interpellation du groupe PLR : Abandon du projet-pilote MAÉ, déposée le 24.10.2023


name: Rapport d'information du Conseil communal relatif aux travaux de la commission "démocratie participative"


name: Amendement du groupe PLR, "Précision et correction sur le terme de durabilité", déposé le 12 février 2025


name: Rapport de la sous-commission des comptes 2018 (DSEPE)


name: Motion du groupe UDC "Anciens abattoirs – louons des locaux fonctionnels !", déposée le 19 mai 2025


name: Rapport du Conseil communal relatif au classement de plusieurs motions et postulats


name: Interpellation du groupe PS, "Faciliter l'accès aux sports d'hiver : vers un transport public pratique et abordable pour nos stations de ski", déposée le 24 janvier 2025


name: Comptes 2025: Rapport du Conseil communal


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit de CHF 350'000.- TTC pour le renouvellement d'une ambulance


name: Rapport de la sous-commission des comptes 2017 (DUBRE)


name: Question du groupe des Verts-Libéraux relative à la mise en conformité des parkings communaux, déposée le 17 février 2025


name: Question écrite du groupe PVL : toitures communales et énergie solaire, déposée le 19.09.2023


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande d'un crédit cadre de CHF 9'950'000.- TTC pour la rénovation de la piste, des gradins, de la tour de chronométrage et de la tribune d'athlétisme du stade de la Charrière.


name: Interpellation du groupe PLR, "Pénurie de pédiatre à La Chaux-de-Fonds", déposée le 2 avril 2025


name: Question du groupe Le Centre, "Patrouilleurs et patrouilleuses, la voiture est-elle toujours requise", déposée le 18 septembre 2024


name: Motion du groupe PS, une abeille sur le toit, déposée le 28 mai 2024.


name: Rapport de la sous-commission du budget 2025 (DEFASI)


name: Annexe 9_ plan du projet de l'assiette du futur DDP


name: Motion du groupe PVL "Pour une transparence accrue des crédits simplifiés (Art. 16 RCF), déposée le 26 janvier 2026


name: Rapport du CC relatif à une demande de crédit de CHF 7'280'000.- pour le projet de relocalisation de l'administration dans les locaux de l'HdV et de CHF 468'000.- pour le réaménagement de la Place Granges-Boucherie


name: – Résolution du groupe Les Vert-e-s "Pour des textes officiels qui respectent l'égalité des genres", déposée le 9 mars 2026


name: Rapport du Conseil communal relatif à une mise à jour partielle de l'arrêté du Conseil général du 28 septembre 1992 concernant la perception de divers taxes et émoluments communaux


name: Motion du groupe PS "Le Boulodrome de Beau-Site", déposée le 28 août 2025


name: Rapport de la sous-commission des comptes 2018 (DJASS)


name: Résolution du groupe POP : Cyclotourisme, ne nous faisons par distancer par le peloton de tête, déposée le 04.03.2024


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit de CHF 2'988'000.- TTC dont CHF 2'473'000.- d'investissement net à la charge de la Ville pour le réaménagement du parc des Crêtets


name: – Motion du groupe PVL "La Chaux-de-Fonds "Commune en santé 2027"", déposée le 26 janvier 2026


name: Annexe 5_description des flux énergétiques


name: Motion du groupe PVL "Un espace de liberté pour les chiens à La Chaux-de-Fonds", déposée le 19 mai 2025


name: Rapport de la sous-commission des comptes 2025 (DICI)


name: Rapport relatif à la recevabilité de l'initiative communale "Piétons, stationnement, mobilité : au peuple de décider !" et son annexe (avis de droit)


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit global de CHF 940'900.00 TTC pour l'achat d'un camion-grue pour la collecte des déchets


name: Question du groupe POP : Quid du Projet VADEC ?, déposé le 26.01.2024


name: Motion du groupe les Vert-e-s, "Encourager et rendre visible une politique d'achats durable, responsable et locale", déposée le 3 février 2025


name: Interpellation du groupe PLR : Quelle équité dans les camps scolaires ?, déposée le 05.03.2024


name: Rapport du Conseil communal relatif à la création d'un fonds d'entretien des bâtiments du patrimoine financier


name: Motion du groupe PS, Projet "Alvéole", déposée le 27 août 2024


name: Projet d'arrêté du bureau du Conseil général, toilettage du règlement général, déposé le 7 mars 2024


name: Rapport de la sous-commission du budget 2025 (DJEPR)


name: – Résolution du groupe PVL, " Rappel du règlement et mesures de protection lors des séances du Conseil général", déposée le 24 février 2025


name: Rapport de la sous-commission du budget 2025 (DUSTEB)


name: Interpellation du groupe PVL : « Le Bas du canton se développe. Comment l’appréhender ? » déposée le 13.11.2023


name: Interpellation du groupe PS : Avenir du RHNE, déposée le 06.03.2024


name: – Interpellation du groupe POP " Nouvelle place des Lilas, quel accès à l'eau ?", déposée le 2 mai 2026


name: Rapport de la sous-commission des comptes 2017 (DSEPE)


name: Rapport de la sous-commission des comptes 2025 (DUSTEB)


name: Motion du groupe PS : Taxes sur les spectacles : non à l'abolition, oui à sa répartition!, déposée le 24.10.2023


name: Annexe 8_projet de statuts de la Fondation


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit d'engagement de CHF 12'000'000.- et à l'acceptation de dons suite aux intémpéries du 24 juillet 2023


name: Résolution du groupe des Vert-e-s, et si on ouvrait une forêt funéraire dans la Commune ?, déposée le 12 mars 2024


name: Résolution du groupe POP : Cyclotourisme, ne nous faisons par distancer par le peloton de tête, déposée le 04.03.2024


name: Rapport d'information du Conseil communal relatif au plan stratégique solaire pour les villes du Locle et de La Chaux-de-Fonds et classement de trois motions du


name: Question du groupe POP, "Piscine", déposée le 26 août 2024.


name: Interpellation du groupe PLR, "Quid de l'utilisation du domaine public lors de manifestations culturelles ou sportives", déposée le 23 septembre 2024


name: – Motion du groupe PVL "La Chaux-de-Fonds "Commune en santé 2027"", déposée le 26 janvier 2026


name: Interpellation du groupe PS : Ex Cinéma CORSO quel avenir ?, déposée le 23.04.2024


name: Rapport de la sous-commission du budget 2025 (DEFASI)


name: Motion du groupe Les Vert-e-s, "Mise en place de stationnements vélo sécurisés au domicile (box)", déposée le 26 mars 2025


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit de CHF 1'745'000.00 TTC pour la modification de la politique de stationnement et du Règlement concernant le stationnement à usage public


name: Rapport "renouvellement d'une ambulance" (DSEPE)


name: Motion du groupe PS : taxe sur les spectacles : non à l'abolition, oui à sa répartition!, déposée le 24.10.2023


name: Rapport de la sous-commission des comptes 2025 (DSESS)


name: Interpellation du groupe PLR, "Pénurie de pédiatre à La Chaux-de-Fonds", déposée le 2 avril 2025


name: Interpellation du groupe PLR : Comment diminuer la durée des multiples travaux en ville de La Chaux-de-Fonds ? déposée le 29.01.2024


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit de CHF 2'055'000.- TTC pour la rénovation de l'aula du collège des Forges


name: Motion du groupe PVL "Création d'une commission des sites sensibles", déposée le 2 septembre 2025


name: Rapport de la sous-commission du budget 2025 (DSESS)


name: Motion du groupe PVL "un espace de liberté pour les chiens à La Chaux-de-Fonds", déposée le 19 mai 2025


name: Question du groupe PS : Incendies et parc immobilier âgé : un cocktail détonnant et des soucis accrus pour le SIS ?, déposée le 30.01.2024


name: – Interpellation interpartis "Quelle offre de logement accessible au plus grand nombre pendant Capitale culturelle 2027 ?", déposée le 19 février 2026


name: Interpellation des groupe POP et PS : Couverture des besoins pré-parascolaires, déposée le 29.04.2024


name: Rapport quadriennal 2026 – 2029 relatif à la demande des crédits d'engagement suivants :


name: Rapport du Conseil communal relatif à l'introduction d'un nouveau Statut du personnel de la Ville de La Chaux-de-Fonds


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit de CHF 3'995'000.- pour la rénovation et la mise en conformité du bâtiment du TPR, rue de Beau-Site 30, dont CHF 3'822'000.- à la charge de la Ville


name: Rapport de la sous-commission des comptes 2025 (DJEPR)


name: Rapport du Conseil communal relatif au remplacement de la pelouse synthétique du stade de la Charrière


name: Interpellation du groupe PVL "Au feu les pompiers !", déposée le 2 septembre 2025


name: Interpellation du groupe PVL "Mobilité douche ou abris bus?", déposée le 23 janvier 2026


name: Interpellation du groupe PS : Avenir du RHNE, déposée le 06.03.2024


name: Interpellation du groupe PLR : Quelle équité dans les camps scolaires ?, déposée le 05.03.2024


name: Motion du groupe des Verts-Libéraux, "Une navette électrique pour rapporcher les parkings d'échanges du Cœur de La Ville", déposée le 17 février 2025


name: Rapport du Conseil communal relatif à l'acceptation d'un legs de CHF 125'000.- à la Ville de La Chaux-de-Fonds affecté à la restauration de la Villa Fallet


name: Rapport de la sous-commission du budget 2025 (DICI)


name: Question écrite du groupe POP "Ilôt vert et encombrement de l'espace public", déposée le 15 mai 2025


name: Rapport du Conseil communal relatif au classement de plusieurs motions et postulats


name: Question écrite du groupe POP "Fermeture estivale de la piscine des Arêtes : pourquoi 6 semaines ?", déposée le 28 août 2025


name: Interpellation du groupe PS, "Centre orthophonie", déposée le 22 septembre 2024


name: Rapport de la sous-commission du budget 2025 (DEFASI)


name: Rapport de la sous-commission des comptes 2025 (DEFASI)


name: Interpellation du groupe PVL, "Affichage politique gratuit F4", déposée le 31 mars 2025


name: Interpellation du groupe UDC, "Contrôle des deux roues électriques, Neuchâtel peut le faire, et La Chaux-de-Fonds ?", déposée le 21 septembre 2024


name: Rapport d'information du Conseil communal relatif à Capitale culturelle suisse


name: Motion du groupe Vert-e-s, "Encourager et rendre visible une politique d'achats durable, responsable et locale", déposée le 3 février 2025


name: - Rapport du Conseil communal relatif à la dépollution du site de CISA et à l'appui d'un crédit de CHF 5'310'000.- pour financier la part de la Ville à l'assainissement définitif du site effectué par le Canton


name: Question du groupe PVL relative à la mise en conformité des parkings communaux, déposée le 17 février 2025


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit de CHF 2'055'000.- TTC pour la rénovation de l'aula du collège des Forges


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit de CHF 497'390.- TTC pour la transformation du pavillon du Marché, Place du Marché 1


name: Rapport de la sous-commission des comptes 2025 (DICI)


name: Motion du groupe Les Vert-e-s, "Encourager et rendre visible une politique d'achats durable, responsable et locale", déposée le 3 février 2025


name: Projet d'arrêté du bureau du Conseil général, toilettage du règlement général, déposé le 7 mars 2024


name: Motion du groupe PLR : Suppression de la taxe sur les spectacles pour les associations et clubs locaux, déposée le 05.03.2024


name: Question du groupe PLR "Demande d'éclaircissements au sujet du projet de parc photovoltaïque porté par la Commune sur un terrain de 5 hectares lui appartenant au nord de l'aéroport des Eplatures", déposée le 3 septembre 2025


name: Motion du groupe les Vert-e-s intitulée "Mise en place de stationnements vélo sécurisés au domicile (box)", déposée le 26 mars 2025


name: Rapport d'information du Conseil communal relatif au programme de législature 2024-2028


name: Résolution des groupes POP, PS et les VertEs : Patrouilleur-euse-s à pied c'est mieux, déposée le 09.11.2023


name: Motion du Bureau du Conseil général , "Réflexion sur les commissions", déposée le 1er octobre 2024


name: – Motion populaire "Passerelle dangereuse interdite aux Cornes-Morel 11, en ville. Comment construire le futur ?", déposée le 17 décembre 2024 et munie de 103 signatures valables


name: Résolution du groupe POP " Le racisme est un délit et notre Ville doit le combattre", déposée le 16 décembre 2025


name: Rapport d'information du Conseil communal relatif à l'évolution du journal officiel de la Ville, Le Tourbillon . . .


name: Amendement – du groupe PVL "maintenir l'approbation du Conseil général", déposé le 9 mars 2026


name: - Rapport du Conseil communal relatif à la dépollution du site de CISA et à l'appui d'un crédit de CHF 5'310'000.- pour financier la part de la Ville à l'assainissement définitif du site effectué par le Canton


name: Rapport du Conseil communal relatif à la révision des comptes des exercices 2024, 2025 et 2026 de la Ville de La Chaux-de-Fonds par une fiduciaire


name: Question du groupe POP, "Piscine", déposée le 26 août 2024.


name: Motion du groupe PVL, "Une navette électrique pour rapprocher les parkings d'échanges du coeurs de la ville", déposée le 17 février 2025


name: Motion populaire "Nommer Monsieur Philippe Lazzarini, natif de notre ville, citoyen d'honneur de La Chaux-de-Fonds ?", déposée le 7 janvier 2025 et munie de 114 signatures valables


name: Budget 2026: Rapport du Conseil communal


name: Rapport de la sous-commission du budget 2025 (DICI)


name: Rapport d'information du Conseil communal relatif au plan stratégique solaire pour les villes du Locle et de La Chaux-de-Fonds et classement de trois motions du


name: Motion du groupe PVL : Diriger en binôme la charge de conseil-lère-s communal-es, déposée le 04.03.2024


name: Rapport du Conseil communal relatif à l'adoption du plan spécial "Biogaz Derrière les Moulins"


name: Interpellation du groupe PS : La Chaux-de-Fonds coproductrice d'une série Le Miroir des âmes adaptée de Nicolas Feuz ?, déposée le 22.04.2024


name: Interpellation du groupe PS : Turbinage des eaux de La Ronde : le projet s'est-il perdu comme l'eau dans un réseau karstique ?, déposé le 24.01.2024


name: Interpellation du groupe PS : Avenir du RHNE, déposée le 06.03.2024


name: Question du groupe PVL relative à la mise en conformité des parkings communaux, déposée le 17 février 2025


name: Question du groupe des Verts-Libéraux relative à la mise en conformité des parkings communaux, déposée le 17 février 2025


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit global de CHF 348'000.- TTC pour l'achat d'un camion multi-lift (C09) et et à une demande de crédit global de CHF 323'000.- TTC pour l'achat d'un porte-outil polyvalent (C11)


name: – Interpellation du groupe PLR "Absence totale d'anticipation de la vétusté du la passerelle d'Esplanade. Suite des opérations ?", déposée le 16 décembre 2024


name: Interpellation du groupe PS : projet pilote Maé : l'école à journée continue, déposée le 23.10.2023


name: Interpellation interpartis, "Emission de fumée de l'usine Thommen Furler AG à la Combe-des-Moulins", déposée 26 août 2024.


name: Motion du groupe Les Vert-e-s, "Mise en place de stationnements vélo sécurisés au domicile (box)", déposée le 26 mars 2025


name: Interpellation du groupe PVL : « Le Bas du canton se développe. Comment l’appréhender ? » déposée le 13.11.2023


name: Budget 2026:  Rapport de la Commission financière


name: Rapport de la sous-commission des comptes 2018 (DUBRE)


name: Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit de CHF 3'800'000.- pour la construction d'une halte ferroviaire La Chaux-de-Fonds – Orée-du-Bois dont CHF 1'837'000.-


name: Rapport de la sous-commission des comptes 2025 (DJEPR)


name: Rapport d'information du Conseil communal relatif au programme de législature 2024-2028


name: – Résolution du groupe PVL, " Rappel du règlement et mesures de protection lors des séances du Conseil général", déposée le 24 février 2025


name: Rapport de la sous-commission des comptes 2017 (DJASS)


name: Motion du groupe PVL, "Une navette électrique pour rapporcher les parkings d'échanges du Cœur de La Ville", déposée le 17 février 2025


name: Motion du groupe Vert-e-s, "Subventionnement des abonnements de transports publics pour les personnes domicilé-e-s à La Chaux-de-Fonds", déposée le 3 février 2025


name: Motion du groupe PVL "un espace de liberté pour les chiens à La Chaux-de-Fonds", déposée le 19 mai 2025


name: Rapport de la sous-commission du budget 2025 (DUSTEB)


name: Rapport de la sous-commission du budget 2025 (DJEPR)


name: Rapport de la sous-commission du budget 2025 (DEFASI)