item_title: Die Regierung muss umgehend Massnahmen gegen die Covid-Pandemie ergreifen


item_title: Rapport-préavis N° 2023/16 « Réponse au postulat de Piron Françoise et crts - Pour favoriser le développement des postes à deux». (FIM)

item_result: Reporté

item_category: RAPPORTS

item_language: fr


item_title: Rapport-préavis N° 2023/16 « Réponse au postulat de Piron Françoise et crts - Visons la parité dans tous les secteurs de l'administration communale». (FIM)


body_key: SG

item_title: Kantonsratsbeschluss über die Förderbeiträge an die Vereinigung der Gemeinden Oberhelfenschwil, Neckertal und Hemberg zur Gemeinde Neckertal

item_language: de


item_title: Rapport-préavis N° 2021/11 « Réponse au postulat de Donzé Manuel - Les devoirs surveillés à Lausanne : va-t-on vers une dégradation des conditions de ces prestations ? ». (EJQ)


item_title: Postulat du 4 mars 2025 de M. Loris SOCCHI et crts: « Pour une véritable politique décroissante» (LEA)

item_result: Renvoi en commission

item_category: DROITS DES CONSEILLERS COMMUNAUX - INITIATIVES


item_title: Interpellation déposée le 5 novembre 2024 de M. Ilias PANCHARD et crts : «Campagne de prévention routière : le message véhiculé fait-il fausse route ?» (SE/12.12.2024)

item_category: DROITS DES CONSEILLERS COMMUNAUX - INTERPELLATIONS


item_title: Postulat de Mme Pauline BLANC : «Lausanne, Capitale olympique... et avec des grands rassemblements sportifs !». (SCS)


item_title: Rapport-préavis N° 2024/02 - Réponse au postulat de Mme Christine GOUMAZ et crts : «Vote par procuration». (CD)


item_title: Postulat de Mme Anouck SAUGY : «Lausanne : ville ou capitale ?». (CD)


item_title: Interpellation déposée le 11 juin 2024 de Mme Pauline BLANC : «Quelle égalité salariale au sein de l'administration lausannoise ?» (FIM/03.10.2024)


item_title: Rapport-préavis N° 2024/16 - Réponse au Postulat de M. Matthieu CARREL et crts : « Mendicité à Lausanne - Où en est-on ?». (SE)


item_title: Postulat de Mme Pauline BLANC : « Une vieille ville dynamique - pour un développement économique de la Cité». (SE)


item_title: Postulat de Mme Valérie D'ACREMONT et crts : «Pour un lac apaisé : et si nous voguions vers une mobilité lacustre douce ?». (SE)


item_title: Postulat de Mme Marlène BÉRARD : «Postulat de Bérard Marlène - Pour une place en crèche assurée à un coût abordable». (EJQ)


item_title: Interpellation déposée le 21 novembre 2023 de Mme Séverine GRAFF et crts : « Abaissement de la vitesse sur les autoroutes : y'a de l'espoir ?» (FIM/23.01.2025)


item_title: Rapport-préavis N° 2024/02 - Réponse au postulat de M. José MARTINHO et crts : «Smartvote à chaque élection communale». (CD)


item_title: Postulat de Mme Manon ZECCA et crts : « Des institutions plus transparentes, des employé-x-e-s mieux protégé-x-e-s !». (CD)


item_title: Rapport-préavis N° 2024-26 - Réponse au Postulat de Mme Pauline BLANC et consorts : «Pour des poubelles publiques adaptées au tri sélectif !». (FIM)


item_title: Postulat de Mme Manon ZECCA : «Pour une alimentation locale, écologique, sociale et accessible». (LEA)


item_title: Rapport-préavis N° 2023/65 - Réponse au Projet de règlement de M. Fabrice MOSCHENI : « Mieux protéger les policières et les policiers». (SE)


body_key: BE

item_title: Wie weiter mit dem E-Voting im Kanton Bern?


item_title: Interpellation déposée le 5 novembre 2024 de Mme Anouck SAUGY : « Avenue Dapples : « Rue ludique » ou hypocrite ?» (FIM/EJQ/06.02.2025)


item_title: Rapport-préavis N° 2024/24 - Réponse au postulat de M. Vincent ROSSI et crts : « Arrête ton char ! Confinons les tanks urbains aux oubliettes de l'Histoire lausannoise». (FIM)


item_title: Postulat de Mme Sarah NEUMANN et consorts : «Concierge social, une fonction pour bien habiter ensemble». (LEA)


item_title: Interpellation urgente déposé le 18 mars 2025 de Mme Mathilde MAILLARD et crts « L'universalité du droit à l'égalité est-elle reconnue à Lausanne ?» (SE/SCS)

item_result: Réponse immédiate avec résolution

item_category: OJ INTENTIONNEL - INTERPELLATIONS


item_title: RP 2023/66 - Réponse Projet de règlement de M. GAILLARD : «Interdire l'usage des technologies de reconnaissance faciale et biométrique à des fins d'identification préventive par la police lausannoise». (SE)


item_title: Rapport-préavis N° 2023/16 « Réponse au postulat de Aubert Eliane - Pour étudier l'introduction du coworking dans l'administration lausannoise ». (FIM)


item_title: Postulat de Mme Sevgi KOYUNCU : « Devoirs Accompagnés - un accompagnement pour toutes et tous». (EJQ)


item_title: Rapport-préavis N° 2024/26 - Réponse au Postulat de M. Ilias PANCHARD : «Recyclage du verre, suivons plutôt la consigne !». (FIM)


item_title: Rapport-préavis 2024 /22 - Réponse au Postulat de Mme Angélique CHATTON : « Une obligation verte pour le financement de la transition énergétique et écologique à Lausanne». (FIM)


item_title: Rapport-préavis N° 2023/16  « Réponse au postulat de Piron Françoise et crts - Pour l'adoption par la Municipalité de Lausanne d'un "Plan d'actions urgence climat au travail ! "». (FIM)

item_result: Approbation


item_title: Postulat de Mme Nawel KHEMISSA : « Des fêtes de fin d'année plus joyeuses pour les enfants vivants avec le minimum vital du Revenu d'Insertion». (SCS)


item_title: Rapport-préavis 2024 /22 - Réponse au Postulat de M. Daniel DUBAS : «Une stratégie pour les achats publics durables». (FIM)


item_title: Rapport-préavis N° 2023/66 - Réponse au Postulat de M. Benoît GAILLARD : «Prévenir le déploiement des technologies de reconnaissance faciale à Lausanne». (SE)


item_title: Rapport-préavis N° 2024 /22 - Réponse au Postulat de M. Benoît GAILLARD : «Un emprunt populaire de solidarité pour financer la relance à Lausanne». (FIM)


item_title: Rapport-préavis N° 2024-26 - Réponse au Postulat de Mme Pauline BLANC et consorts : «Pour des poubelles publiques adaptées au tri sélectif !». (FIM)


item_title: Postulat de M. Pierre CONSCIENCE : « Et si Lausanne sauvait la filière verre ?». (FIM)


item_title: Interpellation déposée le 27 février 2024 de Mme Ariane MORIN et crts : « Le soutien à la culture doit-il se dissoudre dans le bénévolat ?» (CD/23.01.2025)

item_result: Adoptée


item_description: Communications du bureau du Conseil municipal.

item_category: 02*Communications du bureau


item_title: RP 2024/24 - Pétition au CC de Croset Sylvain et crts déposée le 10 décembre 2019 : «Pour une mobilité à taille humaine à Lausanne. Contre le trafic des véhicules individuels surdimensionnés» (FIM)


item_title: Communication au CC du 1 avril 2025 «Retrait du rapport-préavis N° 2024/01»

item_result: Prend acte

item_category: ANNONCES ET INTERPELLATIONS


item_title: Interpellation déposée le 19 mars 2024 de M. Valéry BEAUD et crts : «Comment la Municipalité peut-elle agir contre les collages d'autocollants de club de football sur le chemin des « supporteurs » ?» (FIM/SE/12.12.2024)


item_title: Postulat de M. Johan PAIN : «Pour une enquête annuelle de satisfaction auprès du personnel communal». (FIM)


item_title: Interpellation déposée le 11 juin 2024 de Mme Pauline BLANC : «Quelle égalité salariale au sein de l'administration lausannoise ?» (FIM/03.10.2024)

item_result: Adoptée avec résolution


item_title: Postulat de Mme Sevgi KOYUNCU : «Pour une éducation inclusive : Inscrire l'égalité des chances au programme scolaire». (EJQ)


item_title: Communication au CC - Réponse à la Question écrite déposé le 4 mars 2025 de M. Samuel DE VARGAS «Surfaces inutilisées au chemin des Falaises» (SE)


item_title: Postulat de Mme Anouck SAUGY : «Lausanne : ville ou capitale ?». (CD)


item_title: Postulat du 18 mars 2025 de Mme Gaelle MIELI et crts : «Récupération et recyclage des vêtements en ville de Lausanne : pour une amélioration des pratiques et une prise de conscience collective !» (FIM)

item_result: Renvoi direct en Municipalité


item_title: Postulat du 18 mars 2025 de Mme Virginie KYRIAKOPOULOS et crts : « Une formation professionnelle en danse classique pour Lausanne» (CD)


item_title: Postulat du 18 mars 2025 de Mme Audrey PETOUD et crts : «Logements prioritaires pour les personnes victimes de violences conjugales et/ou intrafamiliales» (LEA)


item_title: Postulat du 18 mars 2025 de M. Olivier BLOCH et crts: « Feu vert pour des abris de transport public végétalisés» (FIM)


item_title: Projet de règlement de Mme Pauline BLANC et consorts : « Pour un règlement concernant l'octroi des subventions». (CD)


item_title: Postulat du 18 mars 2025 de Mme Olivia FAHMY et crts : « Pour une exigence de formation contre le harcèlement et les discriminations et des procédures claires pour la prévention et la prise en charge de situations discriminantes au sein des institutions (sportives, culturelles, sociales) subventionnées par la Ville de Lausanne» (CD)


item_title: Rapport-préavis N° 2024/33 - Réponse au Postulat de Mme Aude BILLARD et crts : «Pour une prise de conscience de nos préjugés de genre, et en tout genre». (CD)


item_title: Postulat de M. Ilias PANCHARD : «Poursuite de la politique sociale du logement à la CPCL : la balle est entre les mains des membres de la Municipalité au comité». (CD)


item_title: Allocution de la présidente sortante.

item_description: Allocution de la présidente sortante

item_status: Classé/e

item_category: 03*Divers (sans rubrique)


item_title: RP 2023/66 - Réponse Projet de règlement de M. GAILLARD : «Interdire l'usage des technologies de reconnaissance faciale et biométrique à des fins d'identification préventive par la police lausannoise». (SE)


item_title: Rapport-préavis N° 2024/26 - Réponse au Postulat de Mme Mathilde MAILLARD : «Centre-ville apaisé passe par la propreté !». (FIM)


item_title: Préavis N° 2025/03 : « Place de la Riponne - demande d'un crédit d'ouvrage pour le renforcement de la portance de l'ouvrage du parking souterrain». (CD)

item_description: ART. 79 RCCL - DISC. PAS OUVERTE

item_category: OJ INTENTIONNEL - RAPPORTS


item_title: Protokollgenehmigung 05.11.2024 und 07.11.2024

item_description: Präsidiales

item_category: Genehmigung


item_title: Schulzentrum Schlossmatt, Lehrschwimmbecken - Kreditabrechnung Sanierungsmassnahmen Badetechnik

item_description: Umwelt und Liegenschaften

item_category: Kenntnisnahme


item_title: Mitteilungen Parlament


item_title: Gleich lange maximale Amtsdauer für alle - Motion evangelische Fraktion und Mitunterzeichnende (M2417)

item_category: Frage der Erheblichkeit


item_title: Stand der unerledigten Vorstösse per 31.12.2024


item_title: Parlamentarische Vorstösse - Neueingänge


item_description: Propositions des conseillers municipaux

item_category: 14 Nouvelles propositions des conseillers municipaux


item_title: Interpellation du 15 septembre 2010 de M. Christian Zaugg: «Colonies de vacances, temple de l'inégalité».

item_status: Reporté/e

item_result: Reportée.

item_category: 10 Interpellations


item_title: Interpellation du 31 mai 2010 de M. Simon Brandt: «Travaux de rénovation de la patinoire des Vernets (bis)».


item_title: Fête du développement durable: bilan 2002-2007.

item_description: Rapport: Fête du développement durable: bilan 2002-2007

item_result: Pris acte.

item_category: 09 Rapports des commissions


item_title: Election d'un/e représentant/e du Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation du Grand Théâtre de Genève, en remplacement de M. André Klopmann, démissionnaire (statuts de la fondation, art. 8) (RCM, art. 129, lettre B).

item_description: Fondation du Grand Théâtre de Genève

item_result: M. Philippe Juvet est élu.


item_description: Démission de Mme Valérie Bourquin du Conseil municipal

item_result: Lecture de la lettre.


item_description: Communications du Conseil administratif.

item_category: 01*Communications du CA


item_title: Interpellation orale du 9 mai 2012 de M. Adrien Genecand et Mme Fabienne Fischer: «Parc Baud-Bovy: état des lieux!»

item_description: Parc Baud-Bovy: état des lieux


item_title: Election d'un/e représentant/e du Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation de la Ville de Genève pour le logement social, en remplacement de Mme Sanja Lopar, démissionnaire (statuts de la fondation du 23 février 2004, art. 4) (RCM, art. 130, lettre B).

item_result: M. Sami Gashi est élu.


item_title: Désignation des 15 membres de la commission des travaux et des constructions.

item_description: Commission des travaux et des constructions

item_result: La commission est composée de: M. Grégoire Carasso (S), Mme Annina Pfund (S), Mme Nicole Valiquer Grecuccio (S), M. Rémy Burri (LR), M. Guy Dossan (LR), M. Adrien Genecand (LR), M. Mathias Buschbeck (Ve), M. Alexandre Wisard (Ve), Mme Maria Pérez (EàG), M. Christian Zaugg (EàG), M. Laurent Leisi (MCG), M. Daniel-Dany Pastore (MCG), M. Michel Amaudruz (UDC), M. Jacques Pagan (UDC), M. Alain de Kalbermatten (DC).


item_description: Démission de M. Olivier Tauxe de la Commission de la petite enfance


item_title: Interpellation de M. Roman Juon: «Déjections équines en Vieille-Ville durant les fêtes de l'Escalade».

item_description: Déjections équines

item_status: au CA

item_result: Réponse ultérieure.

item_category: 04 Propositions des conseillers municipaux reportées trois fois


item_title: Interpellation de M. Roman Juon: «Parvis devant l'entrée du Victoria Hall».

item_description: Parvis devant l'entrée du Victoria Hall

item_category: 11 Propositions des conseillers municipaux


item_title: Interpellation de M. Jean-Pierre Lyon: «Stationnement en zone bleue: quelle application et quel contrôle?»

item_description: Stationnement en zone bleue

item_result: Annoncée.


item_title: Interpellation de Mme Isabel Nerny: "Sur quels critères autorise-t-on certains stands en ville de Genève".

item_description: Réponse: Stands de l'Eglise de scientologie

item_category: 10 Réponses du Conseil administratif


item_title: Election d'un représentant du Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation pour le développement des emplois et du tissu économique (Fondetec), en remplacement de Mme Nathalie Sandoz, démissionnaire (statuts de la fondation, art. 8) (RCM, art. 131, lettre B).

item_description: Fondetec

item_result: M. René Winet est élu.


item_title: Interpellation de M. Daniel Sormanni: "Concierges des écoles, curieuse augmentation des loyers?"

item_description: Concierges des écoles


item_description: Sauvegarde de la poste de Saint-Jean

item_status: Classé(e)

item_result: Lecture de la lettre du Comité citoyen pour la défense de la poste de Saint-Jean.


item_title: Séance d'information et de démonstration "Outil d'aide à la décision et Intr@CM"

item_result: La DSI a organisé des séances d'information et de démonstration à l'intention des conseillers municipaux le lundi 15 novembre 1999 pour l'outil d'aide à la décision et le lundi 31 janvier 2000 pour l'Intr@CM, à la salle A, de 17 h 30 à 19 h.


item_title: Commémoration de l'Escalade par le Conseil municipal

item_description: Commémoration de l'Escalade

item_result: La commémoration de l'Escalade par le Conseil municipal aura lieu le samedi 18 décembre 1999, à 18 h.


item_title: Convocation du bureau du Conseil municipal et des chefs de groupe.

item_result: Le bureau du Conseil municipal et les chefs de groupe sont convoqués le lundi 6 décembre 1999, à 12 h 15, au Palais Eynard.


item_description: Démission de M. Jan Marejko du Conseil municipal

item_result: Lecture de la lettre de démission de M. Jan Marejko du Conseil municipal


item_title: Proposition du Conseil d'Etat en vue du démantèlement de la Ville de Genève.

item_description: Démantèlement de la Ville de Genève

item_result: M. Pierre Muller, maire, exprime la position du Conseil administratif par rapport au projet de loi du Conseil d'Etat en vue du démantèlement de la Ville de Genève et annonce le dépôt d'une résolution urgente.


item_title: Interpellation de M. François Sottas: "Parcage sauvage sur les pistes cyclables devant la gare des Eaux-Vives".

item_description: Parcage sauvage devant la gare des Eaux-Vives

item_status: Reporté(e)

item_result: Reporté(e)


item_title: Interpellation de M. Pierre Maudet: "Agenda 21".

item_description: Agenda 21


item_title: Interpellation du 19 janvier 2011 de MM. Mathias Buschbeck, Alexandre Wisard, Jacques Dalphin, Christophe Dunner, Benaouda Belghoul, Yves de Matteis, Georges Breguet, Bayram Bozkurt, Mmes Sarah Klopmann, Sandrine Burger et Anne Moratti Jung: «200 rues piétonnes: une proposition arrivera-t-elle en février?»

item_result: Urgence refusée.


item_title: Interpellation du 12 octobre 2010 de M. Alexis Barbey, Mme Marie Chappuis et M. Adrien Genecand: «Où s'arrête la communication, où commence la campagne (blog de Mme Salerno)?»

item_result: Reportée.


item_title: Prestation de serment de M. Benaouda Belghoul, remplaçant M. Fabien Sartoretti, conseiller municipal démissionnaire.

item_result: M. Benaouda Belghoul est assermenté.


item_title: Interpellation du 21 janvier 2008 de M. Simon Brandt: «Quelles conséquences sociales, budgétaires et fiscales suite au maintien des prestations OCPA?»

item_description: Conséquences sociales, budgétaires et fiscales suite au maintien des prestations OCPA


item_title: Election du/de la premier/ère vice-président/e du Conseil municipal, en remplacement de M. Jean-Charles Rielle, démissionnaire.

item_result: M. Thierry Piguet est élu.


item_title: Prestation de serment de Mme Christiane Olivier, remplaçant M. David Metzger, conseiller municipal démissionnaire.

item_result: Mme Christiane Olivier est assermentée.


item_description: Communications du bureau du Conseil municipal.


body_key: ZG

item_title: Petition «Forderungen der Pflegefachfrauen der Spitalexternen Pflege des Kantons Zug»


item_title: Interpellation du 7 novembre 2007 de MM. Simon Brandt et Olivier Fiumelli: «Délégation à la jeunesse et réalité du terrain».


item_title: Interpellation de M. Georges Queloz: «Déclarations du Conseil administratif avant, pendant et après le G8: infos ou intox?»

item_status: Close

item_result: Close.


item_title: Interpellation de M. Roman Juon: "Prolongement de la ligne TPG N° 6 jusqu'au collège Claparède, pour quand?"

item_description: Réponse: Prolongement de la ligne TPG N° 6

item_result: Pris acte.


item_title: Allocution du président élu ou de la présidente élue.


item_title: Election de 15 membres de la commission des finances.

item_description: Commission des finances

item_result: La commission est composée de: Mme Virginie Keller Lopez (S), M. David Metzger (S), Mme Sandrine Salerno (S), M. Alexis Barbey (L), M. André Kaplun (L), M. Patrice Reynaud (L), M. Alpha Dramé (Ve), M. Pierre Losio (Ve), Mme Nelly Hartlieb (UDC), M. Eric Ischi (UDC), Mme Gisèle Thiévent (AdG/SI), M. Christian Zaugg (AdG/SI)Mme Hélène Ecuyer (T), M. Lionel Ricou (DC), M. Pierre Maudet (R).


item_title: Election de 15 membres de la commission des naturalisations.

item_description: Commission des naturalisations

item_result: La commission est composée de: Mme Nicole Bobillier (S), M. René Grand (S), Mme Virginie Keller Lopez (S), M. Alexis Barbey (L), Mme Marie-Thérèse Bovier (L), Mme Florence Kraft-Babel (L), M. Mathias Buschbeck (Ve), M. Olivier Norer (Ve), M. Sylvain Clavel (UDC), M. Frédy Savioz (UDC), M. Bruno Martinelli (AdG/SI), M. Jacques Mino (AdG/SI), Mme Marie-France Spielmann (T), M. Lionel Ricou (DC), M. René Winet (R).


item_title: Election de 15 membres de la commission du règlement.

item_description: Commission du règlement

item_result: La commission est composée de: M. Gérard Deshusses (S), M. David Metzger (S), Mme Nicole Valiquer Grecuccio (S), M. Patrice Reynaud (L), M. Vincent Schaller (L), M. Armand Schweingruber (L), Mme Marguerite Contat Hickel (Ve). Mme Frédérique Perler-Isaaz (Ve), M. Eric Ischi (UDC), M. Frédy Savioz (UDC), Mme Catherine Gaillard-Iungmann (AdG/SI), M. Christian Zaugg (AdG/SI), M. Pierre Rumo (T), M. Jean-Charles Lathion (DC), M. Guy Dossan (R).


item_title: Interpellation de M. Jean-Louis Fazio: «Crèche du Lac: quel avenir?»

item_description: Crèche du Lac: quel avenir?


item_description: Propositions des conseillers municipaux

item_category: 13 Nouvelles propositions des conseillers municipaux


item_title: Motion du 26 mars 2014 de Mmes et MM. Natacha Buffet, Florence Kraft-Babel, Eric Bertinat, Pascal Spuhler, Jean-Philippe Haas, Grégoire Carasso, Marie Barbey et Sandrine Burger: «Lieux de culture, lieux d'évènements».

item_description: Lieux de culture, lieux d'évènements

item_category: 12 Propositions des conseillers municipaux


item_title: Motion du 21 mai 2014 de Mmes et MM. Marie Barbey, Grégoire Carasso, Patricia Richard, Eric Bertinat, Sandrine Burger, Olivier Baud et Pascal Spuhler: «Aménagement de la rue de Saint-Jean: il est temps d'agir!»


item_title: Motion du 8 octobre 2014 de Mmes et MM. Patricia Richard, Sophie Courvoisier, Eric Bertinat, Pascal Rubeli, Pascal Spuhler et Carlos Medeiros: «Pour que la ville soit à nous».

item_description: Pour que la ville soit à nous


item_title: Communication du Conseil administratif.<br />Discours de législature.

item_description: Discours de législature


item_title: Motion du 16 septembre 2014 de Mme et M. Olga Baranova et Grégoire Carasso: «Après «Raboule ta chaise» dans la rue de l’Ecole-de-Médecine: Raboule ta politique contre le bruit!»

item_status: En commission

item_result: Urgence acceptée. Renvoi à la commission de la sécurité du domaine public de l'information et de la communication.


item_title: Interpellation du 21 janvier 2008 de M. Simon Brandt: «Quelles conséquences sociales, budgétaires et fiscales suite au maintien des prestations OCPA?»


item_title: Décision de l'Assemblée générale de l'Association des communes genevoises relative au financement d'investissements informatiques généraux, pour un montant de 1 650 000 francs, soumis au droit d'opposition des Conseils municipaux (art. 60C LAC) (D 30.19).

item_description: ACG - Financement du Fonds intercommunal au financement d'investissements informatiques généraux

item_category: 05*Pétition adressée au CM


item_title: Décision de l’Assemblée générale de l’Association des communes genevoises relative à la participation du Fonds intercommunal au financement 2015 du Bibliobus, pour un montant de 590 000 francs soumise au droit d'opposition des Conseils municipaux (art. 60C LAC) (D 30.14).

item_description: ACG - Financement du Fonds intercommunal au financement 2015 du Bibliobus


item_title: Interpellation écrite du 25 juin 2013 de MM. Eric Bertinat et Grégoire Carasso: «Le revêtement bitumineux phonoabsorbant est-il réellement économique?»

item_description: Réponse: Le revêtement bitumineux phonoabsorbant est-il réellement économique

item_category: 11 Réponses du Conseil administratif


item_title: Interpellation écrite du 15 octobre 2012 de M. Eric Bertinat: «Politique d'engagement dans nos musées».

item_description: Réponse: Politique d'engagement dans nos musées


item_title: Interpellation orale du 26 février 2014 de Mme Michèle Roullet: «Redonnons la «Place Neuve» aux Genevois».

item_description: Redonnons la «Place Neuve» aux Genevois


item_title: Interpellation orale du 20 février 2013 de MM. Grégoire Carasso, Guillaume Käser, Pierre Gauthier, Eric Bertinat et Pascal Spuhler: «Après Maudet.com, la relève Barazzone.com?»


item_title: Interpellation orale du 19 février 2013 de M. Mathias Buschbeck, Mmes Marie-Pierre Theubet, Frédérique Perler-Isaaz, Sarah Klopmann, MM. Grégoire Carasso et Pierre Gauthier: «La Ville ne déneige pas les pistes cyclables: quel est le message?»


item_title: Interpellation orale du 9 octobre 2012 de M. Robert Pattaroni: «Aménagement de la Ville de Genève et consultation des habitant-e-s».


item_title: Interpellation orale du 17 avril 2012 de Mme Salika Wenger: «Handy CAP devrait ouvrir l'oeil».

item_description: Handy CAP devrait ouvrir l'oeil


item_title: Interpellation du 12 octobre 2010 de M. Alexis Barbey, Mme Marie Chappuis et M. Adrien Genecand: «Où s'arrête la communication, où commence la campagne (blog de Mme Salerno)?»


item_title: Bilan social des ressources humaines 2012.

item_description: Rapport: Bilan social des ressources humaines 2012

item_result: Reporté.


item_title: Ungebremste Zuwanderung als Ursache für das Nein zur Umfahrung Uznach


item_title: Interpellation orale du 26 juin 2012 de M. Simon Brandt et Mme Sophie Courvoisier: «Sociologie de l'aménagement des gares CEVA en ville de Genève».


item_title: Rapport d'activité et comptes 2011 et budget de fonctionnement 2012 de la Fondation communale pour le développement des emplois et du tissu économique en ville de Genève (Fondetec).

item_description: Rapport d'activité et comptes 2011 et budget de fonctionnement 2012 de la Fondetec

item_result: Renvoi à la commission des finances.


item_title: Interpellation, du 23 juin 2009, de Mmes Ariane Arlotti, Hélène Ecuyer, Charlotte Meierhofer, Salika Wenger, Nicole Valiquer Grecuccio et M. Christophe Buemi: «Pour que Radio Cité redevienne une véritable radio associative genevoise».

item_result: Réponse ultérieure.


item_title: Interpellation du 23 mars 2010 de M. Christophe Buemi: «Protégeons les écoliers et les piétons et régulons mieux le trafic pendant les travaux du TCOB du lundi au vendredi!»

item_result: Urgence acceptée. L'interpellation est close.


item_title: Motion du 7 octobre 2015 de Mmes et MM. Tobias Schnebli, Brigitte Studer, Morten Gisselbaek, Vera Figurek, Pierre Gauthier, Maria Pérez, Stéphane Guex et Gazi Sahin: «Augmenter les capacités d’accueil face aux drames des réfugiés».


item_title: Motion du 7 octobre 2015 de Mmes et MM. Morten Gisselbaek, Tobias Schnebli, Maria Pérez, Brigitte Studer, Hélène Ecuyer, Vera Figurek, Gloria Castro, Pierre Gauthier et Gazi Sahin: «Genève, Ville de refuge: concrétisons la solidarité aux Cropettes».


item_title: Motion du 23 juin 2015 de MM. Pascal Spuhler, Daniel Sormanni, Carlos Medeiros, Daniel-Dany Pastore, Jean-Philippe Haas, Laurent Leisi, François Bärtschi et Amar Madani: «Fermages de la Ville: une gestion transparente!»


item_title: Motion du 29 avril 2015 de Mmes et MM. Delphine Wuest, Anne Moratti, Marie-Pierre Theubet, Catherine Thobellem, Sandrine Burger, Alfonso Gomez, Julide Turgut Bandelier, Christophe Dunner, Alpha Dramé et Bayram Bozkurt: «Le compost pour tous: pour une poubelle à compost accessible à chaque foyer».


item_title: Motion du 26 février 2014 de MM. Daniel-Dany Pastore, Pascal Spuhler et Daniel Sormanni: «Récolter le papier, une action citoyenne».

item_result: Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication refusé. Reporté.


item_title: Motion du 28 avril 2015 de Mmes et MM. Marie Barbey, Anne Carron-Cescato, Alexandra Rys, Estelle Marchon, Alain de Kalbermatten, Jean-Charles Lathion et Lionel Ricou: «Des préaux propres et sûrs pour les enfants, y compris le week-end!»


item_description: Récolter le papier, une action citoyenne


item_title: Interpellation orale du 28 octobre 2015 de M. Olivier Gurtner: «Des conditions de travail décentes pour les musiciens au Grand Théâtre?»

item_result: L'interpellation est close.


item_title: Prestation de serment de M. Ahmed Jama, remplaçant Mme Laurence Fehlmann Rielle, conseillère municipale démissionnaire.

item_description: Prestation de serment de M. Ahmed Jama

item_result: M. Ahmed Jama est assermenté.

item_category: 02*Communications du bureau


item_title: Motion du 26 mars 2014 de Mmes et MM. Natacha Buffet, Florence Kraft-Babel, Eric Bertinat, Pascal Spuhler, Jean-Philippe Haas, Grégoire Carasso, Marie Barbey et Sandrine Burger: «Lieux de culture, lieux d'évènements».

item_description: Rapport: Lieux de culture, lieux d'évènements


item_title: Interpellation de M. Roman Juon: «Plantons un arbre en l'honneur de la présidente de la Confédération, Ruth Dreifuss».

item_description: Un arbre en l'honneur de la présidente de la Confédération

item_status: Renvoyé(e) au CA


item_title: Interpellation de M. Roman Juon: "Acharnement de la Ville de Genève contre les rollers et skateurs".

item_result: Reportée.


item_description: Communications du Conseil administratif.

item_result: Néant.


item_title: Interpellation (urgente) de M. Sami Kanaan: Procter & Gamble

item_description: Réponse: Procter & Gamble


item_title: Interpellation (urgente) de Mme Marie Vanek: "La donation du stade des Charmilles à la Ville: un mirage?"

item_description: Donation du stade des Charmilles à la Ville

item_status: Retiré(e)

item_result: Retirée après débat sur l'urgence et explications.


item_title: Interpellation de M. François Sottas: "Parcage "gratuit" au centre-ville?"

item_description: Parcage "gratuit" au centre-ville?


body_key: BS

item_title: Historischem Tief der Leerwohnungsquote in Basel-Stadt und mögliche Massnahmen

item_category: Neue Vorstösse


item_title: Interpellation orale du 9 octobre 2012 de M. Olivier Fiumelli, Mme Marie Barbey et M. Mathias Buschbeck: «Livre ouvert sur la désignation des hauts cadres en Ville».


item_description: Communications du bureau du Conseil municipal.


item_description: Démission de M. Alexis Barbey du Conseil municipal

item_result: Lecture de la lettre.


item_title: Interpellation du 12 mars 2008 de Mme Annina Pfund, MM. Gérard Deshusses et Thierry Piguet: «Parking sauvage aux abords de la Maison du Grütli».


item_title: Interpellation du 28 avril 2010 de Mme Christiane Olivier: «Parc des Charmilles: Anne, ma sœur Anne, ne vois-tu rien venir?»

item_description: Parc des Charmilles : Anne, ma sœur Anne, ne vois-tu rien venir ?


item_title: Prestation de serment de M. Thomas Boyer, remplaçant Mme Chantal Perret-Gentil, conseillère municipale démissionnaire.

item_result: M. Thomas Boyer est assermenté.

item_category: 03*Divers (sans rubrique)


item_description: Démission de Mme Chantal Perret-Gentil du Conseil municipal


item_title: Interpellation du 18 mai 2010 de Mme Marie Chappuis, M. Rémy Burri et Mme Florence Kraft-Babel: «Recourite» contre la construction de logements».

item_status: Retiré/e

item_result: Retirée par ses auteurs.


item_title: Interpellation du 13 octobre 2010 de M. Pascal Holenweg: «Espace public, police publique».

item_description: Espace public, police publique


item_title: Interpellation du 13 octobre 2010 de M. Pascal Holenweg: «Du cultuel au culturel».

item_description: Du cultuel au culturel

item_result: Retirée par son auteur.


item_title: Unterbringung von Kindern im Empfangs- und Verfahrenszentrum (EVZ)


item_title: Interpellation de M. Roman Juon: «Après l'eau, donnez-nous enfin du pain sec».

item_description: Rapport: Collations lors des séances de commission

item_result: Pris acte.


item_title: Election d`un membre PEV de la CFin au 13 mars 2020


item_title: Prestation de serment de M. Richard North, remplaçant M. Jean-Pierre Oetiker, conseiller municipal démissionnaire.

item_result: M. Richard North est assermenté.


item_description: Démission de Mme Laurence Andersen du Parti libéral


item_title: Interpellation du 5 avril 2006 de M. Roman Juon: «Les jeunes en voie de disparition (Parlement des jeunes)»?

item_description: Les jeunes en voie de disparition


item_title: Interpellation du 7 juin 2006 de MM. Jean-Pierre Oberholzer, Jean-Marie Hainaut, Vincent Schaller, Patrice Reynaud, Georges Queloz, Blaise Hatt-Arnold, Armand Schweingruber, Alexis Barbey, André Kaplun, Jean-Marc Froidevaux, Mmes Nathalie Fontanet, Linda de Coulon et Laurence Andersen: «Patinoire place du Rhône, site et bilan énergétique: doit-on laisser glisser?»


item_title: Interpellation du 7 juin 2006 de M. Roman Juon: «Abus de feux d'artifice sur la rade?»

item_description: Abus de feux d'artifice sur la rade


item_title: Interpellation du 27 juin 2006 de M. Roman Juon: «Travaux pour les demandeurs d'asile».

item_description: Travaux pour les demandeurs d'asile


item_title: M. Christian Ferrazino, conseiller administratif, informe la Conseil municipal que l'enquête publique concernant le projet CEVA est ouverte.

item_description: Enquête publique CEVA


item_title: Interpellation de M. Pierre Rumo: «Edmond Dantès (et accessoirement Alexandre Dumas) méritaient-ils cela (nuisances du dancing Monte-Cristo)?»

item_description: Nuisances du dancing Monte-Cristo


item_title: Interpellation de M. Roman Juon: «Maquette de Genève: quel succès!»

item_description: Maquette de Genève: quel succès


item_title: Le président adresse ses félicitations à M. et Mme Gilles Thorel pour la naissance de leur fils Benoît.

item_description: Félicitations à M. et Mme Gilles Thorel


item_title: Sur demande de la commission des pétitions, la pétition P-128 est renvoyée à la commission ad hoc Saint-Gervais.

item_description: Changement de renvoi de la pétition P-128

item_result: Le changement de commission est accepté.


item_description: Remplacement de Mme Liliane Johner au conseil de la Fondation pour l'accueil et l'hébergement de personnes âgées


item_title: 7e plan financier d'investissement 2012-2023.

item_description: Rapport: 7e plan financier d'investissement 2012-2023

item_result: Reporté.


item_title: Interpellation de M. Pierre Maudet: «Rénovation de la patinoire des Vernets: vers un énième renvoi du puck au sein du Conseil administratif?»

item_description: Rénovation de la patinoire des Vernets

item_result: Annoncée.


item_title: Interpellation de M. Roman Juon: «Faudra-t-il un accident très grave dans la zone Croix-Rouge/Athénée avant de réagir sérieusement?»

item_description: Zone Croix-Rouge/Athénée


item_title: Interpellation écrite du 7 octobre 2015 de M. Sylvain Thévoz: «Usage de l’anglais au MAH: marketing culturel ou manque de culture?»

item_result: Déposée.


item_title: Motion du 7 octobre 2015 de Mmes et MM. Morten Gisselbaek, Tobias Schnebli, Maria Pérez, Brigitte Studer, Hélène Ecuyer, Vera Figurek, Gloria Castro, Pierre Gauthier et Gazi Sahin: «Genève, Ville de refuge: concrétisons la solidarité aux Cropettes».


item_title: Harmonisierung der Spitallisten in den Kantonen Basel-Stadt und Basel-Landschaft


item_title: Motion du 17 mars 2015 de Mmes et MM. Pascal Spuhler, Jean-Philippe Haas, Daniel Sormanni, Carlos Medeiros, Danièle Magnin, Daniel-Dany Pastore, Laurent Leisi, Claude Jeanneret, Sandra Golay et Mireille Luiset: «Bancs de glaces: attribution calamiteuse ou grand coup de sac?»


item_title: Interpellation orale du 16 septembre 2015 de M. Daniel Sormanni: «Genève, mais c’est le cirque!»

item_description: Genève, mais c’est le cirque


item_title: Rapport d'activités 2013 de la Délégation Genève Ville Solidaire (DGVS).

item_description: Rapport: Rapport d'activités 2013 (DGVS)


item_title: Interpellation orale du 20 février 2013 de MM. Grégoire Carasso, Guillaume Käser, Pierre Gauthier, Eric Bertinat et Pascal Spuhler: «Après Maudet.com, la relève Barazzone.com?»


item_title: Interpellation orale du 17 avril 2012 de Mme Salika Wenger: «Handy CAP devrait ouvrir l'oeil».

item_description: Handy CAP devrait ouvrir l'oeil


item_description: Transfert partiel de la Bibliothèque publique et universitaire

item_result: Reporté(e)

item_category: 11 Proposition des conseillers municipaux


item_title: Interpellation écrite du 15 octobre 2012 de M. Eric Bertinat: «Pour le respect de notre espace public par tous».

item_description: Réponse: Pour le respect de notre espace public par tous


item_title: Communications du bureau du Conseil municipal.


item_title: Lecture de la lettre du Conseil administratif relative à la répartition des fonctions entre ses membres ainsi qu'à l'attribution des départements et des services de l'administration.

item_description: Composition du Conseil administratif


item_title: Désignation des 15 membres de la commission du règlement.

item_description: Commission du règlement

item_result: La commission est composée de: M. Pascal Holenweg (S), Mme Aurélie Seguin (S), Mme Virginie Studemann (S), M. Gary Bennaim (LR), Mme Natacha Buffet (LR), Mme Sophie Courvoisier (LR), M. Olivier Baud (EàG), M. Pierre Rumo (EàG), M. Julien Cart (Ve), Mme Sarah Klopmann (Ve), Mme Mireille Luiset (MCG), M. Antoine Salamin (MCG), M. Eric Bertinat (UDC), M. Pascal Rubeli (UDC), Mme Alexandra Rys (DC).


item_title: Désignation des 15 membres de la commission des finances.

item_description: Commission des finances

item_result: La commission est composée de: M. Grégoire Carasso (S), Mme Martine Sumi (S), M. Alberto Velasco (S), M. Simon Brandt (LR), M. Olivier Fiumelli (LR), M. Jean-Marc Froidevaux (LR), M. Pierre Vanek (EàG), Mme Salika Wenger (EàG), Mme Frédérique Perler-Isaaz (Ve), Mme Marie-Pierre Theubet (Ve), M. Denis Menoud (MCG), M. Daniel Sormanni (MCG), M. Eric Bertinat (UDC), M. Pascal Rubeli (UDC), M. Jean-Charles Lathion (DC).


item_title: Election de 9 représentants du Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation communale pour le développement des emplois et du tissu économique en ville de Genève (Fondetec) (statuts de la fondation, art. 13) (RCM, art. 130, lettre B).

item_description: Fondetec

item_result: Sont élus: Mme Alia Chaker Mangeat, Mme Valérie Boillat, M. Gilles Thorel, M. Marc-André Rudat, M. Daniel Sormanni, M. Alpha Dramé, M. Diomidis Illiopoulos.


item_title: Election d'un membre par parti représenté au Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation pour l'accueil et l'hébergement de personnes âgées (statuts de la fondation, art. 9) (RCM, art. 130, lettre B).

item_description: Accueil et hébergement de personnes âgées

item_result: Sont léus: Mme Annelyse Reber, Mme Odette Saez, Mme Ingrid Wojciechowski, M. Jean-Luc Horisberger, M. Antoine Maulini, M. Armand Schweingruber, M. Roland Crot.


item_title: Election d'un membre par parti représenté au Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation de Saint-Gervais Genève - Fondation pour les arts de la scène et de l'image (statuts de la fondation du 12 avril 1995, art. 6) (RCM, art. 130, lettre B).

item_result: Sont élus: Mme Christiane Leuenberger, Mme Salika Wenger, Mme Renate Cornu, M. Cyrille Joye, M. Marc Dalphin, M. Amar Madani, M. Jean Zahno.


item_title: Election d'un membre par parti représenté au Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation de la Ville de Genève pour le logement social (statuts de la fondation du 23 février 2004, art. 8) (RCM, art. 130, lettre B).

item_result: Sont élus: Mme Sanja Lopar, M. Alberto Velasco, M. Roberto Broggini, M. Denis Menoud, M. Morten Gisselbaek, M. Gilbert Schreyer, M. Daniel Ferrier.


item_title: Octroi de subventions cantonales à des gymnases privés (Freies Gymnasium Bern, Campus Muristalden AG, NMS Bern). Crédit d’objet 2020-2023. Autorisation de dépenses


item_title:
Lundi 17 mai 1999, de 17h à 18h15 (huis clos): requêtes en naturalisation genevoise: de la 8e à la 14e liste 1999.

Nous rappelons que la présence de la majorité des membres du Conseil municipal est nécessaire pour délibérer valablement sur les demandes en naturalisation (art. 132 RCM).

item_description: Naturalisations

item_result: Listes 8 à 14 approuvées


item_description: Pour un véritable état des lieux à la GIM

item_status: Renvoi à la

item_result: Amendé et renvoyé aux commissions des finances et du logement


item_description: Théâtre de la Comédie

item_result: Reportée


item_description: Auditoire Alexei universitaire Jaccard


item_description: Agents de Ville


item_description: Meilleure répartition des charges des musées avec l'Etat et l'Université


item_description: Du Grand Théâtre municipal à l'Opéra régional

item_status: Refusé(e)

item_result: Renvoi à la commission des beaux-arts (erratum : motion refusée)


item_title: Interpellation de M. Roman Juon: "L'objectif de l'Etat: doubler le nombre d'apprenti(e)s, quel est l'objectif de la Ville?"

item_description: Nombre d'apprentis à la Ville de Genève

item_result: Annoncée


item_description: Stop - Auto - Partage - Auto - Stop


item_description: Médiateurs de quartier


item_description: Communications du bureau du Conseil municipal.


item_title: M. Patrice Mugny, maire, informe le Conseil municipal que la liste des présidents des locaux de vote pour 2008 est disponible sur l'IntraCM.

item_description: Présidents des locaux de vote


item_title: Interpellation du 7 novembre 2007 de M. Grégoire Carasso: «De quelle «brouille» parle-t-on?»

item_description: Brouille entre la Fondation Wilsdorf et le Grand Théâtre


item_title: Interpellation du 17 septembre 2007 de Mme Isabelle Brunier: «Des conditions de travail saines et sereines au Musée d'art et d'histoire et à la Bibliothèque de Genève».

item_description: Conditions de travail au Musée d'art et d'histoire et à la Bibliothèque de Genève

item_result: Reportée.


item_title: Prestation de serment de M. Gary Bennaim, remplaçant M. Jean Sanchez, conseiller municipal démissionnaire.

item_result: M. Gary Bennaim est assermenté.


item_description: Propositions des conseillers municipaux


item_title: Interpellation du 28 avril 2010 de Mme Christiane Olivier: «Parc des Charmilles: Anne, ma sœur Anne, ne vois-tu rien venir?»

item_description: Parc des Charmilles : Anne, ma sœur Anne, ne vois-tu rien venir ?


item_title: Interpellation du 28 avril 2010 de MM. Salvatore Vitanza, Jean-Charles Lathion et Mme Renate Cornu: «FAD: que cesse la comédie!»

item_description: FAD: que cesse la comédie


item_title: Interpellation du 14 septembre 2010 de MM. Alexis Barbey, Alexandre Chevalier, Rémy Burri, Jean-Charles Lathion et Mme Marie Chappuis: «Politique des ressources humaines du département des finances et du logement».

item_result: Urgence acceptée. L'interpellation est close.


item_title: Motion du 11 novembre 2015 de Mmes et MM. Michel Nargi, Sophie Courvoisier, Florence Kraft-Babel, Pascal Spuhler, Eric Bertinat, Christo Ivanov et Natacha Buffet-Desfayes: «Accessibilité des toilettes dans les restaurants».


item_title: Interpellation du 17 décembre 2008 de M. Jacques Hämmerli: «Où l'on constate que le Conseil administratif cède gratuitement à un grand établissement financier les conditions contractuelles de l'octroi d'un droit de superficie ou comment certains conseillers administratifs ont diminué le domaine privé de la Ville de Genève et ses revenus».

item_description: Réponse: Octroi gratuit d'un droit de superficie à un grand établissement financier

item_result: Pris acte.


item_title: Interpellation de Mme Alice Ecuvillon: «Remettons l'église au milieu du village».

item_description: Remettons l'église au milieu du village

item_result: Réponse ultérieure.


item_title: Interpellation de M. Roman Juon: "Le doublement du nombre d'apprentis à la Ville de Genève n'est pas une priorité du Conseil administratif".

item_description: Apprentis à la Ville de Genève

item_result: Close.


item_title: Mercredi 21 février 2001, à 17 h<br />Prestation de serment de Mme Noëlle Gaere, remplaçant M. Jean-Luc Persoz, conseiller municipal démissionnaire.

item_result: Prestation de serment annulée.


item_description: Communications du Conseil administratif.


item_title: Interpellation de M. Jean-Marc Froidevaux: «Principe de prévention: ne pas se gargariser de mots».


item_title: Interpellation du 31 mai 2010 de M. Simon Brandt: «Travaux de rénovation de la patinoire des Vernets (bis)».


item_title: Interpellation du 12 octobre 2010 de M. Alexis Barbey, Mme Marie Chappuis et M. Adrien Genecand: «Où s'arrête la communication, où commence la campagne (blog de Mme Salerno)?»


item_title: Rapport d'activité et comptes 2009 et budget de fonctionnement 2010 de la Fondation communale pour le développement des emplois et du tissu économique en ville de Genève (Fondetec).

item_description: Rapport: Rapport d'activité et comptes 2009 et budget de fonctionnement 2010 de la Fondetec

item_result: Reporté.


item_title: 6e plan financier d'investissement 2011-2022.

item_description: Rapport: 6e plan financier d'investissement 2011-2022

item_result: Recommandations acceptées. Pris acte.


item_title: Interpellation du 16 février 2011 de Mme Nicole Valiquer Grecuccio: «Pourquoi privilégier la polémique plutôt que soutenir la diffusion de l'engagement culturel de Mme Anne Bisang, directrice de la Comédie, et de son équipe?»


item_title: Interpellation du 16 février 2011 de MM. Gary Bennaim, Alexis Barbey, Pascal Rubeli, Jean-Charles Lathion, Alexandre Wisard, Bayram Bozkurt, Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Mmes Marie Chappuis et Marie-France Spielmann: «Sans bar, l'Alhambra n'a plus d'allant. Respectons la parole donnée!»

item_description: Sans bar, l'Alhambra n'a plus d'allant


item_description: Travaux de rénovation de la patinoire des Vernets (bis)


item_title: Interpellation de M. Gérard Deshusses: «Si seulement l'Arve pouvait parler…»

item_description: Si seulement l'Arve pouvait parler


item_title: Prestation de serment de M. Bruno Martinelli, remplaçant M. Jacques François, conseiller municipal démissionnaire.

item_result: M. Bruno Martinelli est assermenté.


item_title: Election d'un représentant du Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation pour le développement des emplois et du tissu économique (Fondetec), en remplacement de M. Marc Dalphin, démissionnaire (statuts de la fondation, art. 8) (RCM, art. 131, lettre B).

item_description: Fondetec

item_result: M. Alpha Dramé est élu.


item_title: Interpellation de M. Roman Juon: «Où se trouve l'émetteur du pavillon suisse de l'exposition universelle de Séville?»


item_title: Interpellation de M. Roman Juon: «Stationnement surprenant au bastion de Saint-Antoine».


item_title: Verkehrs- und Raummanagement bei Baustellen


item_title: Interpellation du 18 janvier 2006 de M. Pierre Rumo: «Mandataires ou ex-mandataires de la Ville de Genève: question d'éthique?»


item_title: Prestation de serment de Mme Laurence Andersen, remplaçant Mme Marie-Thérèse Bovier, conseillère municipale démissionnaire.

item_result: Mme Laurence Anne Andersen-Miazza est assermentée.


item_description: Projet d'arrêté PA-61


item_title: Motion du 10 février 2016 de Mmes et MM. Pierre Gauthier, Stéphane Guex, Hélène Ecuyer, Vera Figurek et Brigitte Studer: «Ouvrons les grottes du Cardinal sous le bois de la Bâtie aux activités multiculturelles contemporaines».


item_title: Motion du 10 février 2016 de Mme et MM. Stéphane Guex, Brigitte Studer, Gazi Sahin, Tobias Schnebli, Pierre Gauthier et Morten Gisselbaek: «Cafés et restaurants proches du cimetière de Saint-Georges: facilitons l’accès aux handicapés».


item_title: Motion du 25 janvier 2016 de Mmes et MM. Natacha Buffet-Desfayes, Jean-Philippe Haas, Eric Bertinat, Joris Vaucher, Maria Vittoria Romano, Pascal Spuhler, Lionel Ricou, Morten Gisselbaek, Grégoire Carasso et Simon Gaberell: «Le Marathon de Genève, une chance pour notre ville!»


item_title: Motion du 25 janvier 2016 de Mmes et MM. Sylvain Thévoz, Jennifer Conti, Olivier Gurtner, Joris Vaucher, Tobias Schnebli, Grégoire Carasso et Alia Chaker Mangeat: «Pour un menu végétarien hebdomadaire dans les restaurants scolaires et les institutions de la petite enfance».


item_result: Lecture de la lettre.


item_title: Motion du 25 janvier 2016 de MM. Christo Ivanov, Didier Lyon, Jean Zahno, Jacques Pagan, Eric Bertinat et Pierre Scherb: «Locaux de la Ville de Genève: taux de vacance en vacances».


item_title: Motion du 15 décembre 2015 de Mme et MM. Eric Bertinat, Jean Zahno, Didier Lyon, Christo Ivanov, Pierre Scherb, Jacques Pagan, Jean-Luc von Arx, Pascal Spuhler et Natacha Buffet-Desfayes: «Pour une municipalité pionnière en matière d’encouragement à l’intégration des étrangers (bis)».


item_title: Motion du 11 novembre 2015 de Mmes et MM. Brigitte Studer, Vera Figurek, Tobias Schnebli, Sandrine Burger, Grégoire Carasso, Laurence Corpataux, Christina Kitsos, Maria Vittoria Romano, Alia Chaker Mangeat et Lionel Ricou: «Un prix «Femme exilée, femme engagée».

item_description: Un prix «Femme exilée, femme engagée


item_title: Motion du 17 mars 2015 de Mmes et MM. Pascal Spuhler, Jean-Philippe Haas, Daniel Sormanni, Carlos Medeiros, Danièle Magnin, Daniel-Dany Pastore, Laurent Leisi, Claude Jeanneret, Sandra Golay et Mireille Luiset: «Bancs de glaces: attribution calamiteuse ou grand coup de sac?»

item_result: Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication.


item_title: Motion du 29 avril 2015 de Mmes et MM. Delphine Wuest, Anne Moratti, Marie-Pierre Theubet, Catherine Thobellem, Sandrine Burger, Alfonso Gomez, Julide Turgut Bandelier, Christophe Dunner, Alpha Dramé et Bayram Bozkurt: «Le compost pour tous: pour une poubelle à compost accessible à chaque foyer».


item_title: Motion du 6 octobre 2015 de Mme et MM. Morten Gisselbaek, Tobias Schnebli et Hélène Ecuyer: «Priorisons les logements pour les victimes de violences domestiques!»


item_title: Motion du 29 avril 2014 de Mmes et MM. Alexandre Wisard, Marie-Pierre Theubet, Delphine Wuest, Antoine Maulini, Alpha Dramé, Sandrine Burger, Catherine Thobellem, Eric Bertinat, Anne Moratti, Pascal Spuhler, Jean-Philippe Haas, Marie Barbey et Sophie Courvoisier: «Pour une installation pérenne du Théâtre éphémère à Genève!»

item_description: Rapport: Pour une installation pérenne du Théâtre éphémère à Genève


item_title: Centralbahnplatz: Eine neue Bushaltestelle


item_title: Postulat der SP-Fraktion betreffend Strategie zum digitalen Kantonsrat


item_title: Motion du 22 juin 2015 de Mmes et MM. Simon Brandt, Olivier Wasmer, Michèle Roullet, Pierre de Boccard, Guy Dossan, Florence Kraft-Babel, Michel Nargi, Rémy Burri, Sophie Courvoisier, Pascal Spuhler, Jean-Philippe Haas, Natacha Buffet-Desfayes, Christo Ivanov, Adrien Genecand et Helena Rigotti: «Occupation illicite du Grütli: rétablissons l’Etat de droit».

item_result: Renvoi direct à la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse refusé. Reporté.


item_description: Communications du bureau du Conseil municipal.


item_title: Prestation de serment de M. Marc Dalphin, remplaçant Mme Marguerite Contat Hickel, conseillère municipale démissionnaire.

item_result: M. Marc Dalphin est assermenté.


item_description: Propositions des conseillers municipaux


item_title: Interpellation de M. Roman Juon: «La chasse aux pigeons est ouverte à Genève!»

item_result: Retirée.

item_category: 06 Propositions des conseillers municipaux reportées trois fois


item_title: Le président adresse ses félicitations à M. et Mme Sébastien Bertrand pour la naissance de leur enfant.

item_description: Félicitations à M. et Mme Sébastien Bertrand


item_title: Interpellation de M. Pierre Rumo: «Edmond Dantès (et accessoirement Alexandre Dumas) méritaient-ils cela (nuisances du dancing Monte-Cristo)?»

item_description: Nuisances du dancing Monte-Cristo


item_title: Interpellation de M. Roman Juon: «Bonne et heureuse année»: appel à la création de jeunes graphistes».

item_description: Bonne et heureuse année: appel à la création de jeunes graphistes

item_result: Annoncée.


item_title: Interpellation de Mme Claudine Gachet: «Douche froide sur les agents municipaux».

item_description: Douche froide sur les agents municipaux

item_result: Reportée.


item_title: Interpellation orale du 27 juin 2011 de M. Olivier Fiumelli: «Le Conseil administratif de gauche veut mettre fin à la convention collective de travail du secteur du nettoyage!»

item_description: Le Conseil administratif de gauche veut mettre fin à la CCT du secteur du nettoyage

item_result: L'interpellation est close.


item_description: Communications du Conseil administratif.


item_title: Konkretisierung der Aufsicht bei ausgelagerten Betrieben


item_title: Allocution du doyen d'âge.

item_description: Allocution du doyen d'âge


item_title: Lecture de la lettre du Conseil administratif, du ... 2003, relative à la répartition des fonctions entre ses membres ainsi que des services de l'administration.

item_description: Composition du Conseil administratif


item_title: Lecture de l'arrêté du Conseil d'Etat, du 2 avril 2003, validant les élections des Conseils municipaux.

item_description: Validation des élections

item_result: Lecture de l'arrêté.


item_title: Election de 15 membres de la commission ad hoc Casino.

item_description: Commission ad hoc Casino

item_result: (Cette commission doit être dissoute, mais elle a encore des rapports à rendre.)


item_title: Election de 9 représentants du Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation pour le développement des emplois et du tissu économique (Statuts de la fondation, art.8) (RCM, art. 131, lettre B).

item_result: Sont élus: Mme Anja Wyden (S), M. Gilles Thorel (S), M. Gary Bennaim (L), M. Marc Dalphin (Ve), M. Franz Bruderli (UDC), M. Jacques François (AdG/SI), M. Luc Renevey (T), M. Jean-Luc von Arx (DC), M. René Winet (R).


item_title: Prestation de serment des membres du Conseil municipal entre les mains du doyen d'âge.

item_description: Prestation de serment de tous les conseillers municipaux


body_key: AR

item_title: Jahresrechnung und Geschäftsbericht 2021 des Spitalverbunds Appenzell Ausserrhoden; Kenntnisnahme


item_title: Motion du 5 mai 2014 de Mmes et MM. Grégoire Carasso, Maria Vittoria Romano, Annina Pfund, Jannick Frigenti Empana, Nicole Valiquer Grecuccio, Marie Mutterlose, Laurence Fehlmann Rielle, Alexandra Rys, Fabienne Aubry-Conne, Marie Barbey, Patricia Richard, Javier Brandon, Morten Gisselbaek, Pascal Spuhler, Eric Bertinat, Adrien Genecand et Sylvain Clavel: «Pour que Genève teste le parking intelligent».


item_title: Motion du 26 mars 2014 de Mmes et M. Vera Figurek, Brigitte Studer, Maria Pérez, Nicole Valiquer Grecuccio, Laurence Fehlmann Rielle, Martine Sumi et Morten Gisselbaek: «Remplacement en cas d'absence du personnel de la petite enfance».


item_title: Motion du 26 mars 2014 de Mmes et MM. Alfonso Gomez, Alexandre Wisard, Antoine Maulini, Guillaume Käser, Marie-Pierre Theubet, Anne Moratti, Sandrine Burger, Catherine Thobellem, Delphine Wuest: «Respectez les pistes cyclables!»

item_description: Respectez les pistes cyclables


item_title: Motion du 26 mars 2014 de MM. Eric Bertinat, Marc-André Rudaz, Pascal Altenbach, Roland Crot et Gilbert Schreyer: «Politique d'engagement dans nos musées».

item_description: Politique d'engagement dans nos musées


item_title: Interpellation orale du 19 février 2013 de M. Mathias Buschbeck, Mmes Marie-Pierre Theubet, Frédérique Perler-Isaaz, Sarah Klopmann, MM. Grégoire Carasso et Pierre Gauthier: «La Ville ne déneige pas les pistes cyclables: quel est le message?»


item_title: Inkasso der Vorschüsse für unentgeltliche Rechtspflege


item_title: Désignation des 15 membres de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication.

item_description: Commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication

item_result: La commission est composée de: Sandrine Burger (Ve), Catherine Thobellem (Ve), Pierre Gauthier (EàG), Pierre RUMO (EàG), Eric Bertinat (UDC), Pascal Rubeli (UDC), Pascal Spuhler (MCG), Carlos Medeiros (MCG), Robert Pattaroni (DC), Natacha Buffet (LR), Linda de Coulon (LR), Florence Kraft Babel (LR), Olga Baranova (S), Ahmed Jama (S), Christiane Leuenberger-Ducret (S).


item_title: Désignation des 15 membres de la commission des sports.

item_description: Commission des sports

item_result: La commission est composée de: Antoine Maulini (Ve), Bayram Bozkurt (Ve), Sophie Scheller (EàG), Morten Gisselbaek (EàG), Roland Crot (UDC), Marc-André Rudaz (UDC), Jean-Philippe Haas (MCG), Claude Jeanneret (MCG), Lionel Ricou (DC), Simon Brandt (LR), Adrien Genecand (LR), Rémy Burri (LR), Marie Mutterlose (S), Sylvain Thévoz (S), Javier Brandon (S).


item_title:
Election:
a) du premier vice-président ou de la première vice-présidente;
b) du deuxième vice-président ou de la deuxième vice-présidente;
c) des quatre secrétaires.

item_description: Election du bureau du Conseil municipal

item_result:
Sont élus:
M. Carlos Medeiros comme premier vice-président par 24 voix;
Mme Martine Sumi comme deuxième vice-présidente par 35 voix;
Mme Julide Turgut Bandelier comme secrétaire par 40 voix;
M. Lionel Ricou comme secrétaire par 36 voix;
M. Rémy Burri comme secrétaire par 35 voix;
M. Marc-André Rudaz comme secrétaire par 35 voix.


item_title: Allocution du président ou de la présidente élu-e.


item_title: Interpellation du 21 mars 2007 de M. Roman Juon: «Après Londres et Paris, Genève va-t-elle perdre tous ses moineaux?»


item_title: Interpellation du 7 juin 2006 de MM. Jean-Pierre Oberholzer, Jean-Marie Hainaut, Vincent Schaller, Patrice Reynaud, Georges Queloz, Blaise Hatt-Arnold, Armand Schweingruber, Alexis Barbey, André Kaplun, Jean-Marc Froidevaux, Mmes Nathalie Fontanet, Linda de Coulon et Laurence Andersen: «Patinoire place du Rhône, site et bilan énergétique: doit-on laisser glisser?»


item_description: Questions orales

item_category: 03*Questions orales


item_title: Masterplan Hallen

item_category: Schreiben und schriftliche Beantwortung von Interpellationen (nach Departementen geordnet)


item_description: Transfert partiel de la Bibliothèque publique et universitaire

item_result: Reporté(e)


item_description: Passeport culturel et sportif de la Ville de Genève


item_description: Réalisation et promotion d'itinéraires cyclables

item_result: Renvoi à la commission des travaux

item_category: 08 Propositions du Conseil administratif


item_title: Interpellation du 13 novembre 2006 de M. Roman Juon: «Immeuble de logements sur le site Alhambra/Calvin: à quand le début de l'étude du projet?»


item_title: Interpellation du 27 juin 2006 de M. Thierry Piguet: «Place des Nations: trois petits tours et puis s'en vont!»


item_title: Interpellation du 7 juin 2006 de M. Roman Juon: «Abus de feux d'artifice sur la rade?»

item_description: Abus de feux d'artifice sur la rade


item_title: Interpellation du 15 septembre 2009 de MM. Georges Queloz, Alexandre Chevalier, Rémy Burri, Simon Brandt et Jean-Charles Lathion: «Plaine de Plainpalais: Pagani fait son cirque!»

item_result: Urgence refusée.


item_description: Patinoire place du Rhône, site et bilan énergétique: doit-on laisser glisser


item_title: Interpellation du 5 avril 2006 de M. Roman Juon: «Les jeunes en voie de disparition (Parlement des jeunes)»?

item_description: Les jeunes en voie de disparition


item_description: Démission de M. Jacques Mino du Conseil municipal

item_result: Lecture de la lettre.


item_description: Lettre de la Fondetec


item_title: Communication de M. Manuel Tornare, conseiller administratif, concernant le Forum de l'alliance mondiale des villes luttant contre la pauvreté qui a eu lieu les 3, 4 et 5 avril 2000.


item_title: Communication de M. Alain Vaissade, conseiller administratif, à propos de l'article de la Tribune de Genève concernant la poste "renifleuse".

item_description: Dépénalisation du Canabis


item_title: Communication de M. Manuel Tornare, conseiller administratif, concernant l'évolution du dossier de la poste du Beulet.

item_description: Poste du Beulet


item_description: Communications du bureau du Conseil municipal.


item_description: Pétitions

item_result: Néant.

item_category: 12*Pétition adressée au CM


item_title: Interpellation de Mme Isabel Nerny: "Sur quels critères autorise-t-on certains stands en ville de Genève".

item_description: Stands de l'Eglise de scientologie


item_title: Interpellation de M. Jean-Charles Lathion: "Pourquoi pas d'arbres à vélos en ville de Genève?"

item_description: Arbres à vélos


item_description: Communications du Conseil administratif.

item_category: 01*Communications du CA


item_title: Projet de délibération du 19 juin 2018 de Mme et MM. Simon Brandt, Patricia Richard, Rémy Burri, Daniel Sormanni, Jean-Philippe Haas, Jacques Pagan et Pascal Spuhler: «Renforcement de la transparence et des pouvoirs du Contrôle financier».

item_description: Rapport: Renforcement de la transparence et des pouvoirs du Contrôle financier

item_status: Reporté

item_result: Reporté

item_category: 12 Rapports à fonction délibérative


item_title: Gefängnisse Gmünden; Globalkredit mit Leistungsauftrag 2024; Genehmigung


item_title: Motion du 13 février 2023 de Mmes et MM. Fabienne Beaud, Alia Chaker Mangeat, Anne Carron, Jean-Luc von Arx, Oana Cotoi, Luc Zimmermann, Alain Miserez et Alain de Kalbermatten: «Continuons l’aménagement de la place De-Chateaubriand».

item_description: Rapport: Continuons l’aménagement de la place De-Chateaubriand

item_category: 15 Rapports des commissions


item_title: Motion du 10 mars 2021 de Mmes et MM. Louise Trottet, Vincent Milliard, Bénédicte Amsellem, Matthias Erhardt, Laurence Corpataux, Léonore Baehler et Valentin Dujoux: «Occupons l’inoccupé, des bureaux pour les sans-abris!»

item_description: Rapport: Occupons l’inoccupé, des bureaux pour les sans-abris


item_title: Le président informe le Conseil municipal du décès de M. Alain-Georges Sandoz, ancien conseiller municipal.

item_description: Décès de M. Alain-Georges Sandoz


item_title: Motion du 26 mars 2024 de Mme et MM. Pascal Altenbach, Didier Lyon, Pierre Scherb, Vincent Schaller, Cathy Jacquier, Jean Zahno et Christo Ivanov: «Pour que les araignées ne soient pas les seules spectatrices d’un théâtre vide».

item_category: 17 Propositions des conseillers municipaux


item_title: Motion du 7 juin 2023 de M. Simon Brandt: «Concertation et indemnisation lors des changements de noms de rues».


item_title: Ausstieg der Pensionskasse Basel-Stadt aus der Investition in fossile Energien


item_title: Résolution du 6 juin 2023 de M. Eric Bertinat: «Evitons la création de nouveaux déplacements suite au PLQ Acacias 1».


item_title: Résolution du 28 mars 2023 de M. Vincent Schaller: «Face à la hausse du coût de la vie, redonnons du pouvoir d’achat à la population!»


item_title: Motion du 1er novembre 2022 de Mmes et MM. Christian Steiner, Daniel Sormanni, Danièle Magnin, Daniel Dany Pastore, Amar Madani et Yasmine Menétrey: «Laissez vivre les Eaux-Vives».

item_description: Laissez vivre les Eaux-Vives


item_title: Motion du 6 octobre 2021 de Mme et MM. Christo Ivanov, Pascal Altenbach, Didier Lyon, Vincent Schaller, Eric Bertinat et Marie-Agnès Bertinat: «Pour la présentation simultanée d’un rapport de gestion aux comptes».


item_title: Résolution du 10 mars 2021 de Mmes et MM. Michèle Roullet, Rémy Burri, Pierre de Boccard, Florence Kraft-Babel, John Rossi, Maxime Provini, Patricia Richard, Eric Bertinat, Marie-Agnès Bertinat, Vincent Schaller, Luc Barthassat, Daniel Sormanni, Christian Steiner et Yasmine Menétrey: «Pour que la Ville de Genève exclue l’écriture inclusive au sein de ses services et du Conseil municipal».


item_title: Motion du 9 février 2021 de Mme et MM. Eric Bertinat, Vincent Schaller, Pierre Scherb, Didier Lyon, Christo Ivanov, Pascal Altenbach et Marie-Agnès Bertinat: «Des bistros pour les travailleurs».

item_description: Des bistros pour les travailleurs


item_title: Motion du 4 juin 2020 de Mmes et MM. Amar Madani, Daniel Sormanni, Daniel-Dany Pastore, Luc Barthassat et Danièle Magnin: «Blocage des rues de Genève: un deuxième coup de massue après la crise du Covid-19».


item_title: Motion du 4 juin 2020 de MM. François Bärtschi, Daniel Sormanni, Amar Madani, Sandro Pistis, Luc Barthassat, Daniel-Dany Pastore et Mme Danièle Magnin: «Après la crise COVID-19: empêchons le retour des mendiants qui ont quitté notre ville pendant le confinement!»


item_title: Motion du 13 novembre 2019 de M. Simon Brandt: «Pour un Musée vivant de la musique à la villa Dutoit».


item_title: Kasernenareal Bern - Unternutztes Areal mitten in der Stadt


item_title: Motion du 14 octobre 2019 de Mmes et MM. Simon Brandt, Stefan Gisselbaek, Michèle Roullet, Daniel Sormanni, Eric Bertinat, Morten Gisselbaek, Alfonso Gomez, Patricia Richard, Maria Casares, Ulrich Jotterand, Anne Carron, Alia Chaker Mangeat et Marie Barbey-Chappuis: «Sauvons les Amazones de la caserne des Vernets».


item_title: Motion du 5 juin 2019 de Mmes et MM. Simon Brandt, Michel Nargi, Patricia Richard, Rémy Burri, Georges Martinoli, John Rossi, Michèle Roullet, Stefan Gisselbaek, Florence Kraft-Babel, Véronique Latella, Nicolas Ramseier et Pierre de Boccard: «La roue tourne sur Genève».

item_description: La roue tourne sur Genève


item_title: Question écrite du 7 octobre 2024 de Mme Yasmine Menétrey: «L’arrosage automatique, c’est bien pratique, mais est-ce vraiment économique?»

item_description: Réponse: L’arrosage automatique, c’est bien pratique, mais est-ce vraiment économique

item_result: Pris acte.

item_category: 16 Réponses du conseil administratif


item_title: Interpellation écrite du 27 novembre 2024 de M. Simon Brandt: «Suppression abrupte de la subvention de l'Olympique de Genève: quo vadis?»

item_description: Réponse: Suppression abrupte de la subvention de l'Olympique de Genève: quo vadis


item_title: Projet de délibération du 25 mars 2024 de M. Christo Ivanov: «Mise aux normes des locaux vides dans l’école des Eaux-Vives au bénéfice du Judo Club des Eaux-Vives et d’autres associations selon le compromis issu du projet de délibération PRD-301».

item_description: Rapport: Mise aux normes des locaux vides dans l’école des Eaux-Vives au bénéfice du Judo Club des Eaux-Vives et d’autres associations selon le compromis issu du projet de délibération PRD-301


item_title: Motion du 9 septembre 2020 de Mmes et MM. Maxime Provini, Michèle Roullet, Pierre de Boccard, Olivier Gurtner, Timothée Fontolliet, Louise Trottet, Paule Mangeat, Alain de Kalbermatten et Alia Chaker Mangeat: «Rendons le quai des Bergues agréable pour tous».

item_description: Rapport: Rendons le quai des Bergues agréable pour tous


item_title: Motion du 7 octobre 2020 de Mmes et MM. Louise Trottet, Delphine Wuest, Denis Ruysschaert, Philippe de Rougemont, Vincent Milliard, Bénédicte Amsellem, Amanda Ojalvo, Salma Selle, Brigitte Studer et Maryelle Budry: «Changement climatique, santé et biodiversité: la Ville de Genève revoit son alimentation!»

item_description: Rapport: Changement climatique, santé et biodiversité: la Ville de Genève revoit son alimentation


item_title: Motion du 7 octobre 2020 de Mmes et MM. Denis Ruysschaert, Leyma Milena Wisard Prado, Ana Maria Barciela Villar, Delphine Wuest, Vincent Milliard, Philippe de Rougemont, Louise Trottet, Matthias Erhardt, Valentin Dujoux, Brigitte Studer, Jean-Luc von Arx, Alia Chaker Mangeat, Anne Carron, Alain de Kalbermatten, Olivier Gurtner, Vincent Schaller, Joëlle Bertossa et Ahmed Jama: «Pour une politique de souveraineté alimentaire: soutenir le tissu socio-économique local, préserver la santé humaine et sauver la planète».

item_description: Rapport: Pour une politique de souveraineté alimentaire: soutenir le tissu socio-économique local, préserver la santé humaine et sauver la planète


item_title: Pétition du 5 mars 2024: «Sécuriser les voies piétonnes et cyclables sur la route de Lausanne (Jardin botanique - Reposoir)».

item_description: Réponse: Sécuriser les voies piétonnes et cyclables sur la route de Lausanne (Jardin botanique - Reposoir)


item_title: Motion du 17 mai 2022 de Mmes et MM. Oriana Brücker, Livia Zbinden, Ahmed Jama, Brigitte Studer, Joëlle Bertossa, Pascal Holenweg, Dorothée Marthaler Ghidoni, Christel Saura, Théo Keel, Bineta Ndiaye, Gazi Sahin, Corinne Bonnet-Mérier et Monica Granda: «Pour un taux de couverture de travailleurs sociaux hors murs (TSHM) à la hauteur des défis actuels vécus par la jeunesse».

item_description: Réponse: Pour un taux de couverture de travailleurs sociaux hors murs (TSHM) à la hauteur des défis actuels vécus par la jeunesse


item_title: Motion du 4 mars 2020 de Mmes et MM. Annick Ecuyer, Maria Pérez, Morten Gisselbaek, Hélène Ecuyer, Ariane Arlotti, Tobias Schnebli, Dalya Mitri Davidshofer et Delphine Wuest: «Pour une meilleure accessibilité et une signalétique appropriée pour les événements et espaces communaux».

item_description: Réponse: Pour une meilleure accessibilité et une signalétique appropriée pour les événements et espaces communaux


item_title: Motion du 6 février 2019 de MM. et Mmes Simon Brandt, Alfonso Gomez, Uzma Khamis Vannini, Nicolas Ramseier, Michèle Roullet, Georges Martinoli, Michel Nargi et Véronique Latella: «Pour un réaménagement durable du triangle de Villereuse».

item_description: Réponse: Pour un réaménagement durable du triangle de Villereuse


item_title: Projekt Enterprise Resource Planning (ERP). Ausgabenbewilligung für die Konzeptphase. Rahmenkredit 2017–2019. Zusatzkredit


item_title: Motion du 17 mai 2017 de Mmes et MM. Olga Baranova, Grégoire Carasso, Joris Vaucher, Jannick Frigenti Empana, Pascal Spuhler, Hélène Ecuyer, Sophie Courvoisier, Vera Figurek, Helena Rigotti, Fabienne Beaud, Eric Bertinat et Michel Nargi: «Pour des raccordements en eau et en électricité dans l’espace public».

item_description: Réponse: Pour des raccordements en eau et en électricité dans l’espace public


item_title: Motion du 16 janvier 2020 de Mmes et M. Annick Ecuyer, Ariane Arlotti, Maria Pérez, Hélène Ecuyer, Morten Gisselbaek, Delphine Wuest, Amanda Ojalvo, Dalya Mitri Davidshofer et Christina Kitsos: «Pour des produits d’hygiène menstruelle à disposition du personnel communal».

item_description: Réponse: Pour des produits d’hygiène menstruelle à disposition du personnel communal


item_title: Motion du 5 février 2019 de MM. et Mme Daniel Sormanni, Pierre Scherb, Simon Brandt et Patricia Richard: «Fondation d’un jour, fondation pas pour toujours».

item_description: Réponse: Fondation d’un jour, fondation pas pour toujours


item_title: Question écrite du 17 janvier 2024 de MM. Omar Azzabi, Marc Dalphin, Pascal Holenweg et Gazi Sahin: «Les subventions monétaires de la Ville de Genève attribuées à l’Orchestre de la Suisse romande (OSR) sont-elles employées dans leur plein potentiel?»

item_description: Réponse: Les subventions monétaires de la Ville de Genève attribuées à l’Orchestre de la Suisse romande (OSR) sont-elles employées dans leur plein potentiel


item_title: Motion du 29 juin 2021 de Mmes et MM. Dorothée Marthaler Ghidoni, Pascal Holenweg, Paule Mangeat, Christel Saura, Amanda Ojalvo, Dalya Mitri Davidshofer, Joëlle Bertossa et Théo Keel: «Politique culturelle: ouvrir le champ des possibles».

item_description: Rapport: Politique culturelle: ouvrir le champ des possibles


item_description: Communications du bureau du Conseil municipal.


item_title: Motion du 12 décembre 2022 de Mmes et MM. Denis Ruysschaert, Delphine Wuest, Matthias Erhardt, Elena Ursache, Anna Barseghian, Ana Maria Barciela Villar, Antoine Maulini, Vincent Milliard, Valentin Dujoux, Leyma Milena Wisard Prado, Melete Solomon-Kuflom, Brigitte Studer, Maryelle Budry et Ahmed Jama: «Libérons la place du Petit-Saconnex: un centre villageois paisible pour ses habitants et ses commerçants».

item_description: Rapport: Libérons la place du Petit-Saconnex: un centre villageois paisible pour ses habitants et ses commerçants


item_title: Motion du 5 octobre 2022 de Mmes et MM. Alain Miserez, Fabienne Beaud, Jean-Luc von Arx, Anne Carron, Alain de Kalbermatten, Fabienne Aubry-Conne, Luc Zimmermann, Alia Chaker Mangeat, Marie-Agnès Bertinat, Pierre Scherb, Luc Barthassat, Vincent Schaller, Daniel Sormanni, Florence Kraft-Babel, Maxime Provini, John Rossi, Ruzanna Tarverdyan, Livia Zbinden et Théo Keel: «Du crépi et du soleil, pour une transition écologique».

item_description: Rapport: Du crépi et du soleil, pour une transition écologique


item_title: Motion du 6 septembre 2023 de Mmes et MM. Pascal Holenweg, Christel Saura, Dorothée Marthaler Ghidoni, Melete Solomon-Kuflom, Paule Mangeat, François Mireval, Dalya Mitri Davidshofer et Olivia Bessat-Gardet: «Prévenir et combattre la glottophobie».

item_description: Rapport: Prévenir et combattre la glottophobie


item_title: Motion du 28 avril 2021 de Mmes et MM. Amar Madani, Daniel Sormanni, Yasmine Menétrey, Danièle Magnin, Daniel Dany Pastore, Luc Barthassat et Christian Steiner: «Insécurité au skate-park de Plainpalais, il y a urgence».

item_description: Rapport: Insécurité au skate-park de Plainpalais, il y a urgence


item_title: Motion du 17 novembre 2021 de Mmes et MM. Manuel Zwyssig, Timothée Fontolliet, Pascal Holenweg, Olivier Gurtner, Brigitte Studer, Ana Maria Barciela Villar et Laurence Corpataux: «Un congé-jeunesse pour le personnel de la Ville de Genève».

item_description: Rapport: Un congé-jeunesse pour le personnel de la Ville de Genève


item_title: Motion du 8 mars 2023 de M. Yves Herren: «Végétalisation des murs aveugles des immeubles appartenant à la Ville de Genève».

item_description: Rapport: Végétalisation des murs aveugles des immeubles appartenant à la Ville de Genève


item_title: Motion du 7 septembre 2022 de Mmes et MM. Kevin Schmid, Maxime Provini, Florence Kraft-Babel, John Rossi, Ruzanna Tarverdyan, Michèle Roullet, Daniel Sormanni, Yasmine Menétrey, Rémy Burri, Patricia Richard, Alain de Kalbermatten et Sebastian Aeschbach: «Création de 1500 places supplémentaires accessibles aux deux-roues motorisés en Ville de Genève».

item_description: Rapport: Création de 1500 places supplémentaires accessibles aux deux-roues motorisés en Ville de Genève


item_title: Fragen im Zusammenhang mit allfälligen Wappen für die Verwaltungskreise des Kantons Bern


item_title: Eintritt eines neuen Mitglieds in den Grossen Rat:Herr Bruno Martin (Grüne)


item_title: Motion du 29 octobre 2014 de Mmes et MM. Maria Vittoria Romano, Olga Baranova, Sylvain Thévoz, Grégoire Carasso, Jannick Frigenti Empana, Nicole Valiquer Grecuccio, Pascal Holenweg, Javier Brandon, Laurence Fehlmann Rielle, Corinne Goehner-Da Cruz et Annina Pfund: «A quand un Conseil municipal sans papier?»

item_category: 12 Propositions des conseillers municipaux


item_title: Motion du 27 juin 2022 de Mmes et MM. Dorothée Marthaler Ghidoni, Oriana Brücker, Ahmed Jama, Joëlle Bertossa, Manuel Zwyssig, Timothée Fontolliet, Paule Mangeat, Amanda Ojalvo, Théo Keel, Christel Saura, Olivier Gurtner, Dalya Mitri Davidshofer et Olivia Bessat-Gardet: «Pour un abonnement de presse offert aux nouvelles citoyennes et aux nouveaux citoyens».

item_description: Rapport: Pour un abonnement de presse offert aux nouvelles citoyennes et aux nouveaux citoyens


item_title: Motion du 7 mars 2018 de Mmes et MM. Florence Kraft-Babel, Simon Brandt, Patricia Richard, Michel Nargi, Vincent Subilia, Natacha Buffet-Desfayes, Rémy Burri, Helena Rigotti, Adrien Genecand, Michèle Roullet, Vincent Schaller, Guy Dossan, Sophie Courvoisier et Pierre de Boccard: «Pour un accès équitable aux logements de la CAP».

item_description: Rapport: Pour un accès équitable aux logements de la CAP


item_title: Motion du 1er novembre 2022 de Mmes et MM. Joëlle Bertossa, Théo Keel, Bineta Ndiaye, Paule Mangeat, Oriana Brücker, Ahmed Jama, Melete Solomon-Kuflom, Olivia Bessat-Gardet, Tim Fontolliet, Brigitte Studer, Corinne Bonnet-Mérier et Monica Granda: «Indexer le soutien aux associations culturelles, sportives et sociales à l’inflation».

item_description: Rapport: Indexer le soutien aux associations culturelles, sportives et sociales à l’inflation


item_title: Motion du 16 janvier 2024 de Mmes et MM. Olivier Gurtner, Théo Keel, Dorothée Marthaler Ghidoni, Ahmed Jama, François Mireval, Melete Solomon-Kuflom, Salma Selle, Dalya Mitri Davidshofer, Olivia Bessat-Gardet, Florian Schweri, Pascal Holenweg, Paule Mangeat, Christel Saura, Manuel Zwyssig et Bineta Ndiaye: «Scandale du 2e pilier: protéger les personnes assurées et leurs avoirs».

item_description: Rapport: Scandale du 2e pilier: protéger les personnes assurées et leurs avoirs


item_title: Motion du 25 février 2014 de Mmes et MM. Alexandre Wisard, Catherine Thobellem, Antoine Maulini, Anne Moratti, Eric Bertinat, Marc-André Rudaz, Daniel Sormanni et Pascal Spuhler: «Pour l'installation d'un village sport + familles au Port Noir».

item_description: Rapport: Pour l'installation d'un village sport + familles au Port Noir

item_status: Refusé/e

item_result: Motion refusée.

item_category: 11 Rapports traités sans débat


item_title: Kantonsratsbeschluss über Beiträge aus dem Lotteriefonds 2013 (I)


item_title: Interpellation écrite du 25 juin 2013 de MM. Eric Bertinat et Grégoire Carasso: «Le revêtement bitumineux phonoabsorbant est-il réellement économique?»

item_result: Déposée.


item_description: Communications du Conseil administratif.


item_title:
Proposition du Conseil administratif du 27 juin 2024 en vue de l'ouverture de deux crédits pour un montant total de 50 934 300 francs soit:
– Délibération I: 46 913 000 francs destinés à la rénovation des infrastructures de la restauration scolaire et à sa réorganisation, deuxième étape, répartis sur 24 sites de la  commune de Genève, propriétés privées de la Ville de Genève;
– Délibération II: 4 021 300 francs destinés à l’acquisition d’équipements en mobilier et de matériel d’exploitation pour les futurs usages et entretien du Service des écoles et institutions pour l’enfance.

item_description: Rapport: Ouverture de deux crédits pour un montant total de 50 934 300 francs destinés à la rénovation des infrastructures de la restauration scolaire et à sa réorganisation, deuxième étape, répartis sur 24 sites de la  commune de Genève et à l’acquisition d’équipements en mobilier et de matériel d’exploitation

item_status: Accepté/e

item_result: Délibération I avec recommandation de la commission acceptée. Délibération II acceptée.


item_title: Motion du 22 mai 2023 de Mmes et MM. Omar Azzabi, Brigitte Studer, Livia Zbinden, Charles-Antoine Kuszli, Delphine Wuest, Matthias Erhardt, Hanumsha Qerkini, Denis Ruysschaert, Bernard Delacoste, Alpha Oumar Dramé, Yves Herren, Léonore Baehler, Jacqueline Roiz, Uzma Khamis Vannini et Leyma Milena Wisard Prado: «Création d’une caisse alimentaire commune en ville de Genève».

item_description: Rapport: Création d’une caisse alimentaire commune en ville de Genève

item_result: Urgence acceptée. Motion amendée par la commission acceptée (vote nominal).

item_category: 06 Motions d'ordonnancement


item_title: Motion du 6 septembre 2022 de Mmes et MM. Yves Herren, Maxime Provini, Matthias Erhardt, Jean-Luc von Arx, Patricia Richard, Florence Kraft-Babel, Eric Bertinat, Brigitte Studer, Daniel Sormanni, Luc Barthassat, Olivier Gurtner, Christel Saura et Anne Carron: «Economisons l’énergie! Pour l’installation généralisée d’un interrupteur électrique principal à carte dans les appartements propriété de la Ville de Genève».

item_description: Rapport: Economisons l’énergie! Pour l’installation généralisée d’un interrupteur électrique principal à carte dans les appartements propriété de la Ville de Genève


item_title: Motion du 23 juin 2020 de M. Arnaud Moreillon et Mme Dalya Mitri Davidshofer: «Pour un bilan transparent et objectif de la police de proximité».

item_description: Rapport: Pour un bilan transparent et objectif de la police de proximité


item_title: Motion du 1er décembre 2021 de Mmes et MM. Anna Barseghian, Matthias Erhardt, Laurence Corpataux, Bénédicte Amsellem, Omar Azzabi, Léonore Baehler, Ana Maria Barciela Villar, Valentin Dujoux, Yves Herren, Uzma Khamis Vannini, Vincent Milliard, Jacqueline Roiz, Philippe de Rougemont, Denis Ruysschaert, Louise Trottet, Elena Ursache, Leyma Milena Wisard Prado et Delphine Wuest: «Pour que la Ville de Genève signe l’Appel du Rhône».

item_description: Rapport: Pour que la Ville de Genève signe l’Appel du Rhône


item_description: Communications du bureau du Conseil municipal.

item_category: 02*Communications du bureau


item_title: Motion du 14 octobre 2019 de Mmes et MM. Alfonso Gomez, Delphine Wuest, Ahmed Jama, Maria Casares, Ulrich Jotterand, Alia Chaker Mangeat, Maria Pérez, Jean-Luc von Arx, Léonard Montavon, Marie Barbey-Chappuis et Anne Carron: «Déploiement du CEVA et transport individuel motorisé: des mesures sont nécessaires».

item_description: Rapport: Déploiement du CEVA et transport individuel motorisé: des mesures sont nécessaires


item_title: Motion du 4 juin 2020 de Mmes et MM. Denis Ruysschaert, Delphine Wuest, Charlotte Nicoulaz, Louise Trottet, Leyma Milena Wisard Prado, Jacqueline Roiz, Valentin Dujoux, Léonore Baehler, Omar Azzabi, Bénédicte Amsellem, Laurence Corpataux et Matthias Erhardt: «Rafraîchir la ville en créant des ruisseaux paysagers».

item_description: Rapport: Rafraîchir la ville en créant des ruisseaux paysagers


item_title: Motion du 17 novembre 2021 de Mme et MM. Christian Steiner, Daniel Sormanni, Danièle Magnin, Daniel Dany Pastore et Amar Madani: «Sécuriser et aménager l’accès à l’école et à l’espace de vie enfantine des Ouches».

item_description: Rapport: Sécuriser et aménager l’accès à l’école et à l’espace de vie enfantine des Ouches


item_title: Motion du 9 février 2021 de Mmes et MM. Denis Ruysschaert, Delphine Wuest, Jacqueline Roiz, Louise Trottet, Laurence Corpataux, Ana Maria Barciela Villar, Leyma Milena Wisard Prado, Brigitte Studer, Olivier Gurtner, Elena Ursache, Daniel Sormanni et Alain de Kalbermatten: «Les jeunes, particulièrement victimes des politiques d’exception: prendre en compte leurs perspectives pour leur avenir».

item_description: Rapport: Les jeunes, particulièrement victimes des politiques d’exception: prendre en compte leurs perspectives pour leur avenir


item_description: Propositions des conseillers municipaux

item_category: 14 Nouvelles propositions des conseillers municipaux


item_title: Vereidigung des neu gewählten Ratsmitglieds


item_title: Interpellation orale du 17 avril 2012 de Mme Salika Wenger: «Handy CAP devrait ouvrir l'oeil».

item_description: Handy CAP devrait ouvrir l'oeil

item_result: Reportée.

item_category: 10 Interpellations


item_description: Démission de Mme Salika Wenger du conseil de la Fondation de Saint-Gervais Genève


item_title: Désignation des 15 membres de la commission des naturalisations.

item_description: Commission des naturalisations

item_result: La commission est composée de: Mme Olga Baranova (S), Mme Laurence Fehlmann Rielle (S), Mme Silvia Machado (S), M. Alexis Barbey (LR), M. Simon Brandt (LR), M. Olivier Fiumelli (LR), M. Morten Gisselbeak (EàG), M. Christian Zaugg (EàG), Mme Sarah Klopmann (Ve), Mme Marie-Pierre Theubet (Ve), M. Jean-François Caruso (MCG), M. Daniel-Dany Pastore (MCG), M. Pascal Rubeli (UDC), M. Olivier Tauxe (UDC), M. Lionel Ricou (DC).

item_category: 03*Divers (sans rubrique)


item_title: Allocution de la présidente sortante.

item_description: Allocution de la présidente sortante


item_description: Lettre du syndicat de la police municipale de la Ville de Genève


item_title: Election d'un représentant du Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation pour le développement des emplois et du tissu économique (Fondetec), en remplacement de M. Alain Clerc, démissionnaire (statuts de la fondation, art. 8) (RCM, art. 131, lettre B).

item_description: Fondetec

item_result: M. Gilles Thorel est élu.


item_title: Interpellation de Mme Ruth Lanz et M. Christian Zaugg: «Mais que se passe-t-il donc à la villa Dutoit? Bizarre... vous avez dit bizarre?»

item_description: Villa Dutoit

item_category: 11 Propositions des conseillers municipaux


item_title: Interpellation de Mme Alice Ecuvillon: «Remettons l'église au milieu du village».

item_description: Remettons l'église au milieu du village


item_title: Sach- und Terminplanung 2016; Kenntnisnahme


item_title: Interpellation de M. Roberto Broggini: «A Saint-Gervais, la GIM et les bistros: «Polizeistunde» à 22 h!»

item_description: Saint-Gervais et les bistros

item_result: Annoncée.


item_title: Interpellation du 17 septembre 2007 de Mme Isabelle Brunier: «Des conditions de travail saines et sereines au Musée d'art et d'histoire et à la Bibliothèque de Genève».

item_description: Conditions de travail au Musée d'art et d'histoire et à la Bibliothèque de Genève


item_title: Eine Ergänzung des ÖV-Angebots Frienisberg-Süd ist überfällig


item_title: Le président fait part du décès de M. Edouard Givel, ancien président du Conseil municipal.

item_description: Décès de M. Edouard Givel, ancien président du Conseil municipal


item_description: Communications du bureau du Conseil municipal.


item_description: Lettre de M. Bertrand Delanoë, maire de Paris


item_title: Election d'un(e) représentant(e) du Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation d'habitations à loyers modérés de la Ville de Genève en remplacement de M. Massimo Lopreno, démissionnaire (Statuts de la fondation, art. 8) (RCM, art. 131, lettre B).

item_result: M. Guy Savary est élu.


item_title: Wahl der Stimmenzählerinnen und Stimmenzähler der Amtsdauer 2011/2012


item_title: Interpellation de MM. Jacques Mino, Jacques François, Bernard Paillard, Souhail Mouhanna et Daniel Künzi: «Genève, un lieu pour la paix».

item_description: Genève, un lieu pour la paix

item_result: Annoncée. Urgence refusée.


item_description: Rapport: Plans d'utilisation du sol

item_result: Renvoi à la commission du règlement.

item_category: 09 Rapports des commissions


item_title: Interpellation de M. Roman Juon: «50 Ferrari aux Pâquis: était-ce de la provocation ou de l’inconscience?»

item_description: Réponse: Cinquante Ferrari aux Pâquis

item_category: 10 Réponses du Conseil administratif


item_title: Interpellation de M. Pierre Maudet: «Conseil administratif: après l'agence de voyage, l'agence de placement?»


item_description: Propositions des conseillers municipaux

item_category: 13 Nouvelles propositions des conseillers municipaux


item_title: Interpellation de M. Jean-Louis Fazio: «Crèche du Lac: quel avenir?»

item_description: Crèche du Lac: quel avenir?


item_title: Interpellation orale du 20 février 2013 de MM. Grégoire Carasso, Guillaume Käser, Pierre Gauthier, Eric Bertinat et Pascal Spuhler: «Après Maudet.com, la relève Barazzone.com?»


item_title: 7e plan financier d'investissement 2012-2023.

item_description: Rapport: 7e plan financier d'investissement 2012-2023

item_result: Recommandation de la commission des arts et de la culture acceptée. Pris acte.


item_title: Rapport d'activités 2011 de la Délégation Genève Ville Solidaire (DGVS).

item_description: Rapport: Rapport d'activités 2011 (DGVS)

item_result: Reporté.


item_title: Interpellation du 12 octobre 2010 de M. Alexis Barbey, Mme Marie Chappuis et M. Adrien Genecand: «Où s'arrête la communication, où commence la campagne (blog de Mme Salerno)?»


item_description: Communications du Conseil administratif.


item_title: Rapport d'activité et comptes 2023 de la Fondetec.

item_description: Rapport: Rapport d'activité et comptes 2023 de la Fondetec

item_result: Pris acte et délibération PRD-365 acceptée.


item_title: Interpellation orale du 17 janvier 2024 de M. Daniel Sormanni: «La voie verte devient une voie royale en or».

item_result: L'interpellation est close.

item_category: 14 Interpellations orales


item_title: Interpellation orale du 6 mars 2024 de Mme Yasmine Menétrey: «Le Conseil administratif soutient-il vraiment les citoyens du canton de Genève? (affiche du 1er août et carte de voeux 2023)».

item_description: Le Conseil administratif soutient-il vraiment les citoyens du canton de Genève (affiche du 1er août et carte de voeux 2023)

item_result: Reporté


item_title: Motion du 10 mars 2021 de Mmes et MM. Yasmine Menétrey, Luc Barthassat, Amar Madani, Danièle Magnin, Daniel Dany Pastore et Daniel Sormanni: «Donnons la gratuité des Transports publics genevois (TPG) aux enfants et aux jeunes de 8 à 25 ans résidant en ville de Genève».

item_description: Rapport: Donnons la gratuité des Transports publics genevois (TPG) aux enfants et aux jeunes de 8 à 25 ans résidant en ville de Genève


item_title: Pétition du 26 novembre 2024: «Régulation du trafic de transit dans la rue Jean-Charles-Amat (Pâquis)».

item_result: Renvoi à la commission des pétitions.

item_category: 04*Pétition adressée au CM


item_title: Projet de délibération du 27 novembre 2024 de Mme et MM. Laurence Corpataux, Luc Zimmermann et Roger Gaberell: «Traitement des rapports en cas d’absence de longue durée».

item_result: Annoncé.


item_title: Interpellation orale du 19 février 2013 de M. Mathias Buschbeck, Mmes Marie-Pierre Theubet, Frédérique Perler-Isaaz, Sarah Klopmann, MM. Grégoire Carasso et Pierre Gauthier: «La Ville ne déneige pas les pistes cyclables: quel est le message?»


item_title: Motion du 17 septembre 2014 de Mmes et MM. Jean-Charles Lathion, Marie Barbey, Anne Carron-Cescato, Alexandra Rys, Estelle Marchon, Alain de Kalbermatten, Lionel Ricou et Adrien Genecand: «Pour un engagement des institutions subventionnées et des restaurants de la Ville de Genève en faveur de l’apprentissage».


item_title: Motion du 19 mai 2021 de Mmes et MM. Luc Barthassat, Yasmine Menétrey, Daniel Sormanni, Danièle Magnin, Daniel Dany Pastore, Amar Madani et Christian Steiner: «Un nom pour chaque arbre: parrainage en Ville de Genève».


item_title: Proposition du Conseil administratif du 14 novembre 2024 en vue de l’ouverture d’un crédit de 7 088 800 francs destiné aux travaux d’amélioration des installations de ventilation existantes, ainsi qu’à la mise en place des équipements techniques nécessaires au contrôle actif de la température et de l’hygrométrie des locaux dédiés aux collections appartenant aux Conservatoire et Jardin botaniques (CJB).

item_description: Ouverture d’un crédit de  7 088 800 francs destiné aux travaux d’amélioration des installations de ventilation existantes, ainsi qu’à la mise en place des équipements techniques nécessaires au contrôle actif de la température et de l’hygrométrie des locaux dédiés aux collections appartenant aux CJB

item_result: Renvoi direct à la commission des travaux et des constructions.

item_category: 08 Propositions du Conseil administratif


item_title: Projet de délibération du 30 avril 2024 de Mmes et MM. Yasmine Menétrey, Danièle Magnin, Daniel Sormanni, Florence Kraft-Babel, Pascal Holenweg, Christian Steiner, Daniel Dany Pastore, Amar Madani, Jean-François Albanesi, Livia Zbinden, Pascal Altenbach, Christian Zaugg, Jean-Luc von Arx, Alain Miserez et Salma Selle: «Acquisition d’une maison de maître et d’un terrain en vue de la préservation de l’environnement urbain de notre ville».

item_description: Rapport: Acquisition d’une maison de maître et d’un terrain en vue de la préservation de l’environnement urbain de notre ville

item_result: Délibération amendée par la commission assortie d'une recommandation du plénum acceptée en troisième débat (vote nominal).


item_title: Projet de délibération du 15 janvier 2020 de MM. et Mmes Daniel Sormanni, Yasmine Menétrey, Danièle Magnin, Jean-Pascal Cattin, Amar Madani et Daniela Dosseva: «Les sans-abris à l’abri (bis)».

item_description: Rapport: Les sans-abris à l’abri (bis)

item_result: Délibération refusée.

item_category: 12 Rapports à fonction délibérative


item_title: Projet de délibération du 8 octobre 2019 de Mmes et MM. Christina Kitsos, Olivier Gurtner, Emmanuel Deonna, Steven Francisco, François Mireval, Maria Vittoria Romano, Dalya Mitri Davidshofer, Martine Sumi, Amanda Ojalvo, Corinne Goehner-da Cruz, Ulrich Jotterand, Pascal Holenweg, Régis de Battista, Christiane Leuenberger-Ducret, Ahmed Jama, Maria Casares, Albane Schlechten, Luis Vazquez, Maria Pérez, Delphine Wuest, Alfonso Gomez, Uzma Khamis Vannini et Antoine Maulini: «Dans l’attente d’un véritable congé parental: améliorons le congé paternité en Ville».

item_description: Rapport: Dans l’attente d’un véritable congé parental: améliorons le congé paternité en Ville


item_title: Projet de délibération du 22 mai 2023 de Mmes et MM. Salma Selle, Christel Saura, Dalya Mitri Davidshofer, Amanda Ojalvo, Leyma Milena Wisard Prado, Matthias Erhardt, Valentin Dujoux, Ahmed Jama, Pascal Holenweg, Théo Keel, Jules Lorenzi, Corinne Bonnet-Mérier, Manuel Zwyssig, Bineta Ndiaye, Christian Zaugg, François Mireval, Patrizia de Saab D'Amore et Melete Solomon-Kuflom: «Des assemblées citoyennes pour plus de démocratie dans l’aménagement de la ville».

item_description: Rapport: Des assemblées citoyennes pour plus de démocratie dans l’aménagement de la ville


item_title: Motion du 10 mars 2021 de Mmes et MM. Louise Trottet, Vincent Milliard, Bénédicte Amsellem, Matthias Erhardt, Laurence Corpataux, Léonore Baehler et Valentin Dujoux: «Occupons l’inoccupé, des bureaux pour les sans-abris!»

item_description: Rapport: Occupons l’inoccupé, des bureaux pour les sans-abris

item_category: 15 Rapports des commissions


item_title: Pétition du 17 novembre 2021: «Pour le rétablissement du vivre-ensemble aux parc et clos Voltaire».

item_description: Réponse: Pour le rétablissement du vivre-ensemble aux parc et clos Voltaire

item_category: 16 Réponses du conseil administratif


item_title: Question écrite du 27 avril 2022 de Mmes Elena Ursache et Léonore Baehler et M. Denis Ruysschaert: «Estimation de l’empreinte carbone et des émissions de GES des nouvelles constructions en Ville de Genève».

item_description: Réponse: Estimation de l’empreinte carbone et des émissions de GES des nouvelles constructions en Ville de Genève


item_title: Résolution du 28 octobre 2020 de M. Eric Bertinat: «Evitons le cumul des motions et des résolutions».

item_category: 17 Propositions des conseillers municipaux


item_title: Résolution du 10 mars 2021 de Mmes et MM. Michèle Roullet, Rémy Burri, Pierre de Boccard, Florence Kraft-Babel, John Rossi, Maxime Provini, Patricia Richard, Eric Bertinat, Marie-Agnès Bertinat, Vincent Schaller, Luc Barthassat, Daniel Sormanni, Christian Steiner et Yasmine Menétrey: «Pour que la Ville de Genève exclue l’écriture inclusive au sein de ses services et du Conseil municipal».


item_title: Résolution du 28 mars 2023 de M. Vincent Schaller: «Face à la hausse du coût de la vie, redonnons du pouvoir d’achat à la population!»


item_title: Résolution du 6 juin 2023 de M. Eric Bertinat: «Evitons la création de nouveaux déplacements suite au PLQ Acacias 1».


item_title: Question écrite du 27 novembre 2024 de M. Amar Madani: «Nouveau terrain d’entraînement du Servette Football Club (SFC) à Vessy; les autorités municipales ont-elles bien compris la différence entre infrastructures sportives professionnelles et amateures?»

item_result: Déposée.


item_title: Motion du 28 avril 2021 de Mmes et MM. Rémy Burri, Vincent Latapie, Florence Kraft-Babel, Patricia Richard, Maxime Provini, Sebastian Aeschbach et John Rossi: «A bas les vaubans!»

item_description: A bas les vaubans


item_title: Motion du 9 juin 2021 de Mmes et MM. Joëlle Bertossa, Paule Mangeat, Théo Keel, Pascal Holenweg, Pierre-Yves Bosshard, Ahmed Jama, Christel Saura, Amanda Ojalvo, Olivier Gurtner, Timothée Fontolliet, Dalya Mitri Davidshofer et Arnaud Moreillon: «Un plan de relance pour la culture».

item_description: Rapport: Un plan de relance pour la culture


item_title: Umgang mit Hof- und Recyclingdüngern im Winter


body_key: ZH

item_title: Das Recht auf Wohnen gehört in die Verfassung


item_title: Motion du 10 mars 2021 de MM. et Mme Christo Ivanov, Marie-Agnès Bertinat, Luc Barthassat, Pascal Altenbach, Daniel Sormanni, Pierre Scherb, Eric Bertinat, Vincent Schaller, Didier Lyon et Pierre de Boccard: «Pour une démolition/reconstruction du bâtiment du Bout-du-Monde sans suppression des terrains de football».

item_description: Rapport: Pour une démolition/reconstruction du bâtiment du Bout-du-Monde sans suppression des terrains de football


item_title: Motion du 3 mars 2020 de Mmes et MM. Steven Francisco, Christina Kitsos, Maria Casares, Ahmed Jama, Amanda Ojalvo, Dalya Mitri Davidshofer, Olivier Gurtner, Luis Vazquez, Corinne Goehner-da Cruz, Régis de Battista, Maria Vittoria Romano, Pascal Holenweg, Ulrich Jotterand, Martine Sumi, François Mireval, Albane Schlechten, Emmanuel Deonna, Sami Gashi, Maria Pérez, Brigitte Studer, Delphine Wuest et Christiane Leuenberger-Ducret: «Genève, ville d’emploi: pour une politique des ressources humaines de la Ville de Genève qui favorise l’engagement des plus de 50 ans et des personnes au chômage ou au bénéfice de l’aide sociale».

item_description: Rapport: Genève, ville d’emploi: pour une politique des ressources humaines de la Ville de Genève qui favorise l’engagement des plus de 50 ans et des personnes au chômage ou au bénéfice de l’aide sociale


item_title: Motion du 30 mars 2022 de MM. Pascal Altenbach, Eric Bertinat, Didier Lyon, Pierre Scherb et Christo Ivanov: «Pour un Grand Théâtre ouvert à toutes les formes de culture».

item_description: Rapport: Pour un Grand Théâtre ouvert à toutes les formes de culture


item_title: Motion du 8 février 2022 de Mmes et MM. Yasmine Menétrey, Luc Barthassat, Amar Madani, Danièle Magnin, Daniel Dany Pastore, Daniel Sormanni et Christian Steiner: «Pour plus d’espaces de grillades aux abords des plans d’eau en Ville de Genève».

item_description: Rapport: Pour plus d’espaces de grillades aux abords des plans d’eau en Ville de Genève


item_title: Motion du 25 juin 2019 de Mmes et MM. Alfonso Gomez, Laurence Corpataux, Uzma Khamis Vannini, Hanumsha Qerkini et Omar Azzabi: «Episodes météorologiques violents: pour une ville plus résiliente».

item_description: Rapport: Episodes météorologiques violents: pour une ville plus résiliente


item_title: Motion du 20 décembre 2021 de Mmes et MM. Alain de Kalbermatten, Alia Chaker Mangeat, Anne Carron, Fabienne Aubry-Conne, Fabienne Beaud, Jean-Luc von Arx, Alain Miserez et Luc Zimmermann: «Rendons les locaux du centre-ville occupés par l’administration communale aux habitantes et habitants de Genève!»

item_description: Rapport: Rendons les locaux du centre-ville occupés par l’administration communale aux habitantes et habitants de Genève


item_title: Motion du 26 janvier 2022 de Mmes et MM. Théo Keel, Olivia Bessat-Gardet, Salma Selle, Manuel Zwyssig, Pascal Holenweg, Oriana Brücker, Ahmed Jama, Pierre-Yves Bosshard, Brigitte Studer, Gazi Sahin, Laurence Corpataux, Vincent Milliard et Matthias Erhardt: «Pour une Ville de Genève sans reconnaissance faciale».

item_description: Rapport: Pour une Ville de Genève sans reconnaissance faciale


item_title: Motion du 8 juin 2022 de Mmes et MM. Amanda Ojalvo, Christel Saura, Olivier Gurtner, Oriana Brücker, Manuel Zwyssig, Dorothée Marthaler Ghidoni, Pierre-Yves Bosshard, Ahmed Jama, Paule Mangeat, Timothée Fontolliet, Valentin Dujoux, Antoine Maulini, Delphine Wuest, Melete Solomon-Kuflom, Laurence Corpataux, Fabienne Aubry-Conne, Dalya Mitri Davidshofer, Théo Keel, Bineta Ndiaye, Pascal Holenweg, Brigitte Studer, Maxime Provini et Alia Meyer: «Pour un corridor de biodiversité au travers de la ville de Genève!»

item_description: Rapport: Pour un corridor de biodiversité au travers de la ville de Genève


item_title: Motion du 4 mars 2020 de Mmes et MM. Annick Ecuyer, Maria Pérez, Morten Gisselbaek, Hélène Ecuyer, Ariane Arlotti, Dalya Mitri Davidshofer et Delphine Wuest: «Pour l’utilisation simplifiée de pronoms et prénoms d’usage dans l’administration communale».

item_description: Rapport: Pour l’utilisation simplifiée de pronoms et prénoms d’usage dans l’administration communale


item_description: Propositions des conseillers municipaux

item_category: 18*Nouvelles propositions des conseillers municipaux